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Projets énergétiques : victoire pour un groupe autochtone, défaite pour un autre

Midi info

Avec Manon Globensky

En semaine de 11 h 30 à 13 h

Projets énergétiques : victoire pour un groupe autochtone, défaite pour un autre

Audio fil du mercredi 26 juillet 2017
Jerry Natanine, chef de la communauté et ancien maire de Clyde River, lors d'une conférence de presse sur la colline du Parlement suite à une décision devant la Cour suprême du Canada à Ottawa le mercredi 26 juillet 2017. A droite : Nader Hasan, conseiller juridique de Clyde River.

Jerry Natanine, chef de la communauté et ancien maire de Clyde River, lors d'une conférence de presse sur la colline du Parlement suite à une décision devant la Cour suprême du Canada à Ottawa le mercredi 26 juillet 2017. A droite : Nader Hasan, conseiller juridique de Clyde River.

Photo : La Presse canadienne / Sean Kilpatrick

La Cour suprême du Canada a rendu deux décisions importantes à la suite de la consultation des communautés autochtones par l'Office national de l'énergie (ONE) sur les projets pétroliers. « Ce que nous disent les jugements, c'est que le rôle de l'ONE est peut-être plus important que ce qu'on croyait », explique Michel Morin, professeur titulaire à la Faculté de droit de l'Université de Montréal.

Le plus haut tribunal du pays s’est prononcé unanimement en faveur des Inuits de Clyde River, qui demandaient l’annulation d’un projet d’exploration pétrolière dans l’Arctique autorisé par l’ONE. « La cour a été choquée quand les Inuits ont posé des questions assez simples. [...] Le promoteur n’avait pas les réponses », précise M. Morin. Toutefois, dans l’autre cause, celle des Chippewas de la Thames, la Cour suprême a jugé que l’ONE avait suffisamment consulté la Première Nation.

Dans le milieu environnemental, Martin Poirier, co-porte-parole de Non à une marée noire dans le Saint-Laurent, souligne deux problèmes qui ont été relevés par la cour : l’accessibilité aux documents et la consultation des Premières Nations. « L’ONE n’a jamais refusé de projets en soi », dit-il. On profite par ailleurs de son passage pour aborder d’autres enjeux énergétiques, dont l’abandon du projet Pacific Northwest LNG en Colombie-Britannique, l’annonce du prolongement du réseau de distribution de gaz naturel par Québec et l’ignorance du ministre Arcand quant à la provenance de cette énergie fossile.

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