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Patrick Masbourian
Audio fil du mardi 8 janvier 2019

Épargner temps et argent grâce à la justice en ligne, hors des tribunaux

Publié le

Une personne utilise une souris d'ordinateur.
La justice en ligne, c'est maintenant possible au Québec.   Photo : iStock

Rendre la justice accessible aux citoyens grâce au web en les aidant à résoudre des conflits de basse intensité liés à la consommation, au logement ou à l'emploi : voilà l'objectif de la plateforme d'aide au règlement de litiges en ligne PARLe, lancée en 2016. L'outil, qui fournit aux consommateurs et aux commerçants un service rapide et gratuit permet de résoudre en ligne 70 % des conflits qui y sont traités, note Karim Benyekhlef, directeur du Laboratoire de cyberjustice de l'Université de Montréal.

Délais interminables, frais trop élevés : peu de gens ont le temps et les moyens de recourir aux tribunaux pour obtenir justice. Voilà pourquoi Karim Benyekhlef et son équipe ont mis sur pied PARLe, en collaboration avec l’Office de la protection du consommateur (OPC) du Québec.

L'outil permet aux consommateurs et aux commerçants de négocier et, s’il y a lieu, de recourir aux services d'un médiateur indépendant. Il offre ainsi un environnement confidentiel et sécurisé pour traiter des litiges hors des tribunaux, peu importe la valeur du bien ou du service en cause.

Une économie de temps et d’argent

Selon des calculs effectués par Karim Benyekhlef et son équipe, un conflit traité à l’aide de PARLe coûte 12 fois moins cher à l’État que s’il était traité à la Division des petites créances de la Cour du Québec.

La justice en ligne permet aussi de gagner beaucoup de temps, souligne le directeur du Laboratoire de cyberjustice de l’Université de Montréal.

Prenons un exemple : vous achetez une machine à laver la vaisselle, et pour une raison quelconque, celle-ci ne fonctionne pas. Normalement, vous devriez aller à la Division des petites créances de la Cour du Québec. Dans le district de Montréal, pour avoir une date d’audition, ça peut prendre jusqu’à un an, un an et demi. [...] Sur PARLe, avec l’OPC, ce conflit peut être résolu en moyenne en 27 jours.

Karim Benyekhlef, directeur du Laboratoire de cyberjustice de l'Université de Montréal

Selon Karim Benyekhlef, l'avenir de la justice, notamment la résolution des conflits de basse intensité, passe par le web. « Ce sont les conflits qui empoisonnent la vie de tous les jours des gens, mais qui ne méritent pas forcément un traitement judiciaire », dit-il.

À ce jour, plus de 80 entreprises participent à PARLe, dont Best Buy, Walmart et Costco.

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