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Comment un vide juridique a permis de mettre fin à l’esclavage au Bas-Canada

Le 15-18

Avec Isabelle Richer

En semaine de 15 h à 18 h

Comment un vide juridique a permis de mettre fin à l’esclavage au Bas-Canada

Peinture présentant le portrait d'un homme à la fin du 18e siècle.

James Monk est connu pour ses jugements contre l'esclavage.

Photo : Musée McCord

Dès l'époque de la Nouvelle-France, il y a eu des esclaves autochtones et noirs sur le territoire du Québec. L'esclavagisme s'est poursuivi sous le régime britannique jusqu'à son abolition officielle, en 1834. Toutefois, cette doctrine a commencé à s'affaiblir au Bas-Canada bien avant cette date, comme l'explique l'historien Jonathan Livernois.

La conquête britannique n’a rien changé au système esclavagiste de la Nouvelle-France. Marchands, notaires, avocats et politiciens ont continué de posséder des esclaves pendant des décennies. D’ailleurs, dans le tout premier Parlement du Bas-Canada, 13 députés sur 51 possédaient des esclaves, dont James McGill et Joseph Papineau.

Cependant, depuis les débuts de l’esclavage en Nouvelle-France, il existait un flou juridique entourant la possession d’esclaves. Le seul document qui entérinait ce type de possession était une ordonnance d’un intendant français.

Ce vide juridique va être utilisé pour mettre fin à l’esclavage, explique Jonathan Livernois.

Le jugement Monk

Dans une affaire impliquant trois esclaves qui s’étaient enfuis de la maison de leur maître, le juge James Monk a utilisé des failles juridiques pour libérer les trois personnes. Il a rappelé que la loi exigeait que les esclaves fautifs soient envoyés en maison de correction, et non en prison. Or, il n’y avait pas de maison de correction à Montréal.

Donc, à Montréal, l’esclavage s’est étiolé jusqu’en 1834, affirme Jonathan Livernois.

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