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Serge Olivier
Audio fil du mercredi 21 février 2018

Les droits des grands-parents

Publié le

Une grand-mère et ses deux petites-filles qui font de la cuisine.
Les grands-parents en Ontario ont maintenant des droits vis-à-vis leurs petits-enfants.   Photo : La Maison des grands-parents de Sherbrooke

Avec le vieillissement de la population canadienne et l'augmentation de l'espérance de vie, on peut imaginer que les grands-parents seront de plus en plus présents et de plus en plus longtemps, dans le quotidien de nombreuses familles.

Selon le document « Coup d'œil sur les grands-parents au Canada » publié par l'Institut Vanier de la famille, en 2016, le nombre de grands-parents a augmenté de 25 % au Canada pour atteindre 7,1 millions, alors que le taux de croissance de l'ensemble de la population pour la même période s'établissait à 12 %. Par ailleurs, près de 600 000 grands-parents vivent sous le même toit que leurs petits-enfants, et plus de la moitié d'entre eux assument certaines responsabilités financières au sein du ménage.

Mais quels sont les droits des grands-parents quand les parents se séparent ? Selon Me Nathalie Boutet, avocate en droit de la famille à Toronto, il n'y a pas de loi précise sur les grands-parents en Ontario. Par contre, la jurisprudence ontarienne reconnaît l'importance des grands-parents dans la vie des petits-enfants. Aussi, les grands-parents consultent de plus en plus afin de connaître leur droit dans les cas de divorces.

C'est toujours le meilleur intérêt de l'enfant qui guidera les juges dans les cas de droit de la famille.

Me Nathalie Boutet, avocate en droit de la famille à Toronto

Dans notre province, des avocats estiment à 75 000 le nombre des grands-parents qui ont un accès très limité voir pas accès du tout à leurs petits enfants en raison de divorces difficiles qui ont cassé les relations avec leurs propres enfants. C'était le cas, médiatisé, d'une résidente de Hamilton, Cecile Callen, en 2017.

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