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Un revers de plus pour les opposants au projet Trans Mountain

Boulevard du Pacifique

Avec Jacques Dufresne

En semaine de 15 h 30 à 18 h

Un revers de plus pour les opposants au projet Trans Mountain

Rattrapage du mardi 4 février 2020
Réunis en conférence de presse à Vancouver, les chefs des communautés autochtones ont réagi avec émotions à la décision d’Ottawa.

Réunis en conférence de presse à Vancouver, les chefs des communautés autochtones ont réagi avec émotions à la décision d’Ottawa.

Photo : Radio-Canada / Ben Nelms

Dans une décision unanime des trois juges, la Cour d'appel fédérale rejette la contestation, par quatre communautés des Premières Nations, de la deuxième approbation du projet d'expansion du pipeline Trans Mountain. « Ce n'est pas une décision surprenante, » tranche Frédéric Boily, politologue à l'université de l'Alberta Campus Saint-Jean.

En Août 2018, la Cour fédérale avait annulé la première approbation du projet Trans Mountain car elle avait jugé que les Premières Nations n'avaient pas été assez consultées.

Cette fois-ci, les juges notent que la deuxième série de consultations est suffisante, certaines communautés autochtones jugeant même le projet comme étant un bienfait.

La Cour rappelle que le fédéral a consulté tout le monde adéquatement, mais aussi a mis en place, par exemple, un plan de protection pour les côtes. On est donc pas seulement sur un mode écoute, mais sur un mode écoute et solutions

Frédéric Boily, politologue à l'université de l'Alberta Campus Saint-Jean.

Un accord total de toutes les parties est impossible, selon la Cour d'appel fédérale.

Les grandes barrières qui existaient au retour des fêtes sont maintenant levées, j'ai l'impression, constate Frédéric Boily.

Les opposants ont maintenant 60 jours pour s'adresser à la Cour suprême du Canada pour contester cette nouvelle décision.

La Cour suprême n'est pas dans l'obligation de recevoir cet appel, mais comme l'explique le spécialiste, il n'y a pas de grands éléments non plus, à l'intérieur de ce jugement-là, qui permettraient peut-être à des opposants d'espérer un résultat différent à la Cour suprême.

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