La lutte du Canada pour la souveraineté sur les eaux arctiques

Le passage du Nord-Ouest est un triangle composé d’un archipel de près de 36 000 îles au nord du Canada. En théorie, des navires peuvent emprunter des routes maritimes souvent encombrées de glace pour se déplacer entre les océans Atlantique et Pacifique.

Les États-Unis et d’autres États ne contestent pas la souveraineté de ces territoires. Ils mettent plutôt en doute le statut des eaux et allèguent que ce détroit est doté d’un statut international libre de navigation. Quant au Canada, il affirme que ces eaux sont à l’intérieur de son territoire.

Historiquement, ces mers gelées en permanence n’avaient aucun intérêt pour la navigation, mais au début du 20^e siècle, le gouvernement canadien commence à y imposer sa présence. Pendant la Seconde Guerre mondiale, on y dénote une certaine présence militaire. La guerre froide et l’invention des sous-marins à propulsion nucléaire font en sorte que l’Arctique devient par la suite une zone stratégique d'un point de vue politique.

Un pétrolier américain dérangeant

En 1969, le pétrolier américain SS Manhattan traverse le passage du Nord-Ouest. La traversée du navire soulève une question exprimée par des députés et des journalistes : le gouvernement américain a-t-il formellement demandé la permission au gouvernement canadien pour utiliser ce passage? La réponse est non.

Ce problème larvé qu’on anticipait est révélé au grand jour et crée une commotion au Canada dans l’opinion publique. Parmi les partis d’opposition, plusieurs intervenants se manifestent en disant que c’est littéralement une atteinte à la souveraineté du Canada.

Un ingénieur de l'armée américaine prélève une carotte glacière lors d'un passage du SS Manhattan dans le Grand Nord, en 1970.

Photo : La Presse canadienne / BJO

En 1985, les États-Unis défient le Canada lorsque le brise-glace Polar Sea utilise le passage du Nord-Ouest. Washington prévient Ottawa de son parcours, mais sans lui demander une autorisation formelle. Étant donné le désaccord entre les deux gouvernements, le Canada envoie deux observateurs à bord du navire.

Ce compromis mène à l’Accord sur la coopération dans l'Arctique en 1988 entre le premier ministre canadien Brian Mulroney et le président américain Ronald Reagan. Ils constatent le désaccord sans modifier leur position, mais introduisent une subtilité à cet accord : chaque fois que les Américains demanderont l’autorisation d’envoyer un brise-glace dans le passage du Nord-Ouest, les Canadiens leur donneront cette autorisation.

Le mot important ici est "brise-glace", parce que ça ne s’applique pas aux autres détroits internationaux dans le monde, dans la mesure où le passage du Nord-Ouest est un des rares à être encombrés de glace. Donc, on ne crée pas de précédent juridique en utilisant le mot "brise-glace" plutôt que "navire" ou "bâtiment".

L’Accord sur la coopération dans l'Arctique semble depuis avoir été écarté par l’administration Trump. Il faut s’attendre à une détérioration de ce conflit entre les deux pays, car les États-Unis veulent envoyer un navire de guerre dans le passage.

Des membres des Forces armées canadiennes déployés près de Resolute Bay lors de l’opération Nunalivut, en mars 2018

Photo : Radio-Canada / Mario De Ciccio

Les changements climatiques rendent le passage du Nord-Ouest de plus en plus praticable. Un nouvel océan, même s’il n’en est pas formellement un, est en train d’apparaître et il bouleversera le contexte géopolitique régional et mondial.