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L'ABC du système des brevets
Des oncosouris et des hommes
Des brevets sur l'ADN
L'agriculture sous brevet
Bioprospection ou biopiraterie
Le pour et le contre
Références


 

Éthique et brevets

Comité consultatif canadien de la biotechnologie
Brevetabilité des formes de vie supérieures et enjeux connexes, juin 2002

Les questions éthiques liées à l’octroi de brevets relatifs à des formes de vie supérieures
Direction de la politique de propriété intellectuelle, Industrie Canada


The ethics of patenting DNA
Rapport du Nuffield Council on Bioethics, un organisme britannique indépendant, juillet 2002

Dossier des archives : Le rapport Baird et la reproduction de l'être humain
Le rapport Baird recommande la création d’un organisme canadien de gestion des nouvelles techniques de reproduction

Brevets

Loi sur les brevets (Canada)

Office de la propriété intellectuelle du Canada
Contient un outil de recherche pour consulter tous les brevets et toutes les demandes de brevets

Office européen des brevets
Contient un outil de recherche pour consulter tous les brevets et toutes les demandes de brevets

United States Patent and Trademark Office
Contient un outil de recherche pour consulter tous les brevets et toutes les demandes de brevets

Bioprospection

Shaman Pharmaceuticals : Integrating Indigenous Knowledge, Tropical Medicinal Plants, Medicine, Modern Science and Reciprocity into a Novel Drug Discovery Approach

Santé

ADN : il faut modifier la Loi sur les brevets
Richard Gold, Faculté de droit de l'Université McGill; Timothy Caulfield, Health Law Institute, University of Alberta; Bartha Maria Knoppers, Centre de recherche en droit public, Université de Montréal, janvier 2002

Harvard College c. Commissaire aux brevets
Jugement de la Cour Suprême dans la cause de l’oncosouris

Projet Génome Humain

Agriculture et alimentation

Genetically modified crops : the ethical and social issues
Rapport du Nuffield Council on Bioethics, un organisme britannique indépendant, mai 1999

Monsanto c. Schmeiser
Texte du jugement du juge Andrew MacKay

Les OGM
Dossier du site Nouvelles de Radio-Canada.ca

Les OGM, panacée ou calamité
 ?
Dossier de l’émission Découverte

 
 

 

 


©Radio-Canada.ca / Nouvelles - 2002

Dossier rédigé en octobre 2002