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Un homme de dos dans l'isoloir

Vote par anticipation au centre-ville de Minneapolis, au Minnesota, le 5 octobre 2016.

Photo : AFP / STEPHEN MATUREN

Radio-Canada
Mis à jour le 

En même temps que l'élection présidentielle américaine se déroulent dans plusieurs États américains une série de référendums. Sur quels sujets les électeurs doivent-ils se prononcer?

Un texte de Ximena Sampson Courriel

En tout, ce sont 157 mesures qui seront soumises aux électeurs de 35 États. Elles touchent des sujets très divers allant de la légalisation de la marijuana à une augmentation de taxes sur les cigarettes ou le bannissement des sacs en plastique.

La plupart des mesures ont été soumises par les législatures des États. Il s'agit habituellement de votes qui concernent des amendements à la Constitution ou l'émission d'obligations, des enjeux sur lesquels les citoyens doivent pouvoir se prononcer.

Mais l'autre moitié des mesures sont des initiatives populaires, c'est-à-dire qu'elles ont été proposées par des citoyens ou par des groupes de pression qui ont recueilli le nombre de signatures nécessaires pour pouvoir présenter leur projet aux électeurs.

Carte des États américainsAgrandir l’image (Nouvelle fenêtre)

États qui tiennent des référendums le 8 novembre (Source : Ballotpedia)

Photo : Radio-Canada

La version originale de ce document a été modifiée. Pour des raisons techniques, la version interactive de la carte n'est plus disponible.

Des bulletins de vote complexes

C'est en Californie que les électeurs ont le plus de décisions à prendre. Ce n'est pas une mince tâche qu'on leur demande, puisque, mises bout à bout, les 17 propositions soumises au vote font plus d'une centaine de pages. Juste la proposition 64 sur la légalisation de la marijuana s'étend sur 32 pages.

Détail de la proposition 64Agrandir l’image (Nouvelle fenêtre)

Extrait du guide du votant de la Californie

Photo : Département d'État de la Californie

De plus, dans certaines localités, les électeurs sont invités à se prononcer sur des enjeux locaux. Parmi eux : l'interdiction de l'exploitation du gaz de schiste, l'émission d'obligations afin d'obtenir des fonds pour construire une nouvelle école et l'ouverture de dispensaires de cannabis médical.

Ainsi, à San Francisco, outre les 17 propositions de l'État, les électeurs doivent se prononcer sur 22 mesures pour la ville et six autres pour la région, pour un total de 45 votes.

Quand on y ajoute le choix (indirect) du ticket présidentiel, des représentants au Congrès, des sénateurs et des gouverneurs, en plus des représentants et des sénateurs de la législature de l'État et parfois aussi des juges, des maires et autres commissaires divers, les bulletins de vote deviennent interminables.

La démocratie directe en action

Ce grand nombre de choix ne rebute pourtant pas les électeurs, soutient Mark Baldassare, président et directeur général du Public Policy Institute of California.

« Les citoyens de la Californie aiment avoir accès à ce processus et ils aiment avoir une voix dans l'élaboration des politiques », affirme-t-il.

Une femme tient son bulletin de vote à la main à côté de l'isoloir.Agrandir l’image (Nouvelle fenêtre)

Une électrice vérifie son bulletin de vote après avoir participé aux élections primaires, le 7 juin 2016, à Los Angeles, en Californie.

Photo : AFP / MICHAEL OWEN BAKER

Les gens prennent le temps de se renseigner sur les différents enjeux, croit M. Baldassare. Ils ne se prononcent que s'ils en connaissent bien les tenants et aboutissants et s'ils savent qui appuie la mesure, selon lui. 

En moyenne, environ le tiers des mesures soumises au vote sont adoptées.

Nous avons beaucoup de propositions en Californie, mais il faut savoir que la majorité d'entre elles ne passent pas. Les électeurs ont des critères très élevés concernant les mesures qu'ils sont prêts à adopter.

Mark Baldassare, PDG du Public Policy Institute de la Californie

Une tendance venue de l'Ouest

Chez nos voisins du sud, les votes d'initiative populaire existent depuis le début du 20e siècle. Le premier État à adopter ce processus a été le Dakota du Sud, en 1898. D'autres ont suivi, de telle sorte qu'en 2016, 24 États sur 50 permettent à leurs citoyens de soumettre des propositions au vote.

Les référendums d'initiative populaire sont plus courants dans les États de l'Ouest, explique Maxime Minne, coordonnateur de l'Observatoire de géopolitique à la Chaire Raoul-Dandurand en études stratégiques et diplomatiques à l'Université du Québec à Montréal (UQAM).

« Soixante pour cent de toute l'activité d'initiative [depuis le début du 20e siècle] a pris place juste dans six États : la Californie, l'Arizona, le Colorado, le Dakota du Sud, l'Oregon et l'État de Washington », souligne-t-il.

Il y a une culture qui est très implantée dans l'Ouest sur la démocratie directe. Les initiatives sont plus importantes dans cette partie des États-Unis que dans l'Est.

Maxime Minne, coordonnateur de l'Observatoire de géopolitique à la Chaire Raoul-Dandurand à l'UQAM

En novembre 2016, ce sont encore ces États qui dominent le palmarès des référendums d'initiative populaire.

Divers sujets à l'ordre du jour

La légalisation du cannabis est très présente cette année dans les référendums des États. Neuf d'entre eux tiendront des votes sur la question (dont deux en Arkansas), sans compter différents scrutins au niveau des comtés et des municipalités. Certains États veulent légaliser la possession de la marijuana à des fins médicales, d'autres, à des fins récréatives.

D'autres sujets populaires sont l'augmentation du salaire minimum (ou sa diminution pour les moins de 18 ans dans le Dakota du Sud), le contrôle des armes à feu et l'ouverture de nouveaux casinos.

Les activistes espèrent que les changements au niveau local influenceront les législateurs fédéraux.

C'est pourquoi ils observent de près la proposition 64, en Californie, qui recommande de légaliser la possession, la culture et la vente du cannabis pour les personnes de plus de 21 ans, tout en la taxant.

Ceux qui appuient la mesure estiment qu'elle pourrait générer 1 milliard de dollars annuellement pour l'État. Ils calculent que si la Californie, avec ses 40 millions d'habitants, décide de légaliser le cannabis et commence à engranger des revenus importants, cela pourrait faire boule de neige au niveau du gouvernement fédéral.

Il y a toujours eu, de manière périodique, des vases communicants en fonction des initiatives prises au niveau local et qui auront un impact au niveau national.

Maxime Minne, coordonnateur de l'Observatoire de géopolitique à la Chaire Raoul-Dandurand à l'UQAM

Il rappelle qu'Hillary Clinton a déclaré, en parlant du Colorado et de l'État de Washington, qui ont déjà légalisé la marijuana, qu'il s'agissait de « laboratoires de la démocratie ». Elle a soutenu qu'elle se prononcerait sur la question lorsque les expériences de ces deux États seront davantage documentées.

La présidentielle américaine 2016 - notre section spéciale

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