De la collusion dans l’industrie du remorquage à Montréal, révèle l'inspecteur général

Trois entrepreneurs privés de l'industrie du remorquage à Montréal ont utilisé « différents stratagèmes de nature collusoire à l'égard de plusieurs appels d'offres » au cours des dernières années, selon une décision du Bureau de l'inspecteur général (BIG) publiée lundi.

Les trois personnes visées sont les présidents de Remorquage Taz inc., Remorquage Mobile et Auto Cam 2000, soit Jean-Marc Lelièvre, Steve Lenfesty et Réal Tourigny.

Le BIG recommande à la Ville de Montréal d'écarter les trois entreprises privées « de tout appel d'offres, de tout sous-contrat et de la possibilité de conclure un contrat de gré à gré avec la Ville » durant cinq ans.

L'enquête du BIG démontre, par exemple, que les trois entrepreneurs ont communiqué avec leurs concurrents pour connaître leur intention quant à certains appels d'offres, ou encore pour échanger des informations.

L’enquête démontre que ces entrepreneurs ont déposé des soumissions établies avec collusion et ont conclu des arrangements entre concurrents relatifs à la décision de présenter ou non une soumission, au prix auquel soumissionner et au nombre de remorqueuses à inclure dans leur soumission.

Le stratagème a notamment été employé dans six appels d'offres des arrondissements montréalais du Plateau-Mont-Royal et de Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles, de Verdun, de Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension et de Ville-Marie.

Le BIG mentionne que sa preuve comporte des « aveux clairs et non équivoques de Jean-Marc Lelièvre, Steve Lenfesty et Réal Tourigny » et qu'elle a été « corroborée par le témoignage d'autres entrepreneurs et par l'analyse de données contractuelles ».

Le Bureau de l'inspecteur général prononce également la résiliation des contrats en cours d'exécution qui ont été obtenus par un stratagème de collusion. Certains contrats visés par l'enquête ont toutefois déjà été exécutés, souligne le BIG.

L'enquête portait sur divers contrats de location de remorqueuses avec opérateurs, octroyés à des entrepreneurs privés pour le remorquage de véhicules lors d'opérations de déneigement effectuées par les arrondissements.

Montréal écartera-t-elle les trois entrepreneurs?

Le maire de la Ville de Montréal, Denis Coderre, a félicité le Bureau de l'inspecteur général pour son travail, mais n'a pas confirmé s'il allait suivre la recommandation de bannir durant cinq ans les entrepreneurs fautifs, puisque la Commission sur l'examen des contrats doit faire son étude du dossier.

« Mais c'est sûr que pour moi, comme maire de l'arrondissement de Ville-Marie, c'est tout à fait inacceptable et on va appliquer en conséquence », a-t-il déclaré.

Du côté de Projet Montréal, la priorité est de récupérer les sommes en jeu. « À première vue, ces constats et recommandations nous paraissent raisonnables. À ce stade-ci, ce qu'il faut faire selon nous, c'est de nous assurer que les sommes indûment payées [par] la Ville de Montréal soient récupérées », a soutenu le conseiller municipal Alex Norris.