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Mines en Abitibi-Témiscamingue : 35 millions $ en redevances, aucun impôt payé en 2015

La mine Canadian Malartic

La mine Canadian Malartic

Photo : Hugo Lacroix

Radio-Canada

Les mines font partie du paysage de la région depuis plus de 100 ans. Sur le plan des redevances, des impôts et des taxes municipales, qu'est-ce que ces entreprises rapportent à l'Abitibi-Témiscamingue et au Québec? Jean-Marc Belzile s'est intéressé à la question.

Ce reportage est le premier d'une série sur l'industrie minière en Abitibi-Témiscamingue.

Avec les informations de Jean-Marc BelzileTwitterCourriel

Aucun impôt payé en 2015 par les minières actives en Abitibi-Témiscamingue

Parmi les minières de la région qui ont accepté de divulguer leurs chiffres, aucune n'a payé d'impôts sur le revenu au Québec en 2015, soit Agnico-Eagle, Canadian Malartic et Iamgold. L'autre minière d'importance, Mines Richmont, n'a pas voulu donner ses chiffres.

Impôt sur le revenu payé par les minières actives en Abitibi-Témiscamingue :

  • Agnico-Eagle : 0$ 
  • Canadian Malartic : 0$ 
  • Iamgold : 0$ 
  • Mine Casa Berardi (Hecla Québec) : Non divulgué
  • Mines Richmont : Non divulgué 

Un impôt minimum à payer?

Cette situation est inconcevable selon le co-porte-parole de la Coalition pour que le Québec ait meilleure mine, Ugo Lapointe. « On savait que l'impôt sur le revenu des compagnies minières était sans doute très bas, comme il l'est pour beaucoup d'entreprises au Québec, mais entre bas et zéro c'est quand même assez choquant, à notre point de vue, les minières devraient être tenues de payer un impôt minimum », soutient-il.

Comment l'impôt est-il calculé?

Les trois minières ont investi plusieurs millions de dollars sur leurs différents sites, ce qui fait en sorte qu'elles n'ont fait aucun profit au cours de la dernière année. Agnico-Eagle, par exemple, a placé des millions pour prolonger ses opérations à Meadowbank ainsi que dans deux autres de ses projets : Amaruq et Meliadine.

Le calcul de l'impôt à payer pour toutes les compagnies minières est déterminé en fonction des revenus générés et de l'ensemble des dépenses engagées. Les investissements en capitaux, par exemple, viennent réduire l'impôt à payer. C'est la même façon de faire dans toutes les entreprises au Québec, ce n'est pas unique à l'industrie minière.

Des investissements nécessaires

Ces dépenses considérables s'expliquent logiquement, la présidente-directrice générale de l'Association minière du Québec, Josée Méthot. C'est que l'industrie minière requiert énormément de capitaux pour soutenir les opérations existantes et poursuivre l'exploration pour permettre la découverte de nouveaux gisements. Ces investissements sont donc essentiels. « C'est clair que si on veut avoir des mines au Québec, ça prend des investissements miniers. Je vous dirais qu'on est très contents quand nos sociétés minières d'ici investissent ici pour faire de beaux projets miniers chez nous », souligne Mme Méthot.

Redevances minières et taxes municipales

Les minières de la région doivent aussi payer des redevances au gouvernement du Québec. En 2015, les mines de l'Abitibi-Témiscamingue ont versé environ 35 millions de dollars au gouvernement en redevances (pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2014 selon le MERN).

Les municipalités où sont implantées les mines touchent aussi leur part en taxes municipales. La Ville de Malartic a reçu le montant le plus important en 2015, soit 2,8 millions de la part de Canadian Malartic.

Une hausse des revenus à prévoir?

Les redevances minières pour l'année 2016 (pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2015 selon le MERN) seront rendues publiques au mois de décembre prochain. Le gouvernement du Québec s'attend à une hausse de ces revenus.

Total des sommes payées par les minières actives en Abitibi-Témiscamingue en 2015 :

  • Agnico-Eagle : 129 millions $
  • Canadian Malartic : 36,4 millions $
  • Iamgold : Non divulgué
  • Mine Casa Berardi (Hecla Québec) : 20,1 millions $
  • Mines Richmont : Non divulgué

Ce total inclus les redevances minières, taxes municipales, impôts sur la masse salariale et les impôts payés par l'employé. Source: compagnies minières

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Abitibi–Témiscamingue

Métaux et minerais