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Jusqu'à 5 milliards de dollars « dormiraient » dans des comptes oubliés au Canada

Photo :  IS/iStock

Radio-Canada

Avez-vous sans le savoir de l'argent dans un compte dont vous auriez oublié l'existence? Une enquête de la CBC révèle que des milliards de dollars dormiraient dans des comptes bancaires orphelins.

Toutefois, seules trois provinces, le Québec, l'Alberta et la Colombie-Britannique, ont un processus en place pour permettre aux gens de retracer leurs avoirs.

Selon des experts, jusqu'à 5 milliards de dollars pourraient dormir dans des comptes oubliés au pays.

L'enquête menée par la CBC porte sur la manière dont les provinces et les territoires s'occupent de biens intangibles tels que des comptes dans des coopératives de crédit, des dépôts, des comptes en fiducie et des salaires impayés.

Au Québec, par exemple, un registre recense près de 300 millions de dollars non réclamés. Il peut s'agir de successions non réclamées ou de produits financiers inactifs. De ces montants oubliés figurant au registre, 92 % sont inférieurs à 500 $.

Des pièces de monnaies canadiennesAgrandir l’image (Nouvelle fenêtre)

Des pièces de monnaies canadiennes

Photo : Mark Blinch/Reuters

Le conseiller en placement Bruno Mercier de la Financière Banque Nationale affirme que les institutions comme la sienne tentent de rejoindre leurs clients quand ils découvrent des comptes orphelins. Mais la tâche est parfois ardue et, selon M. Mercier, bien que le registre soit d'une grande aide, il importe que les épargnants eux-mêmes se responsabilisent.

Il faut se rappeler où sont nos choses et garder ça relativement serré. Commencer à avoir des comptes dans les six grosses banques et dans les quatre plus petites banques, ça devient complexe pour tout le monde.

Bruno Mercier, conseiller en placement de la Financière Banque Nationale

De nombreuses raisons peuvent être citées pour expliquer pourquoi des milliards de dollars sont relégués aux oubliettes par des épargnants :

  • l'oubli;
  • le changement d'adresse;
  • le changement de nom;
  • des documents endommagés ou perdus;
  • une mauvaise planification du patrimoine;
  • l'erreur humaine;
  • des sujets tabous que l'on n'ose pas aborder avec les membres de la famille.

Pour qu'un compte ou un titre soit considéré comme étant non réclamé, il doit avoir été oublié au-delà de période de dormance statutaire qui varie d'une province à l'autre et selon le type de propriété. 

Le Québec, l'Alberta et la Colombie-Britannique ont mis en place des lois qui font en sorte que les institutions transfèrent les titres, comptes et autres valeurs non réclamées aux autorités de la province, par exemple, afin que les détenteurs de ces biens puissent être retrouvés. Au Québec, on peut même retracer des avoirs ayant été déposés dans un coffret de sécurité.

Toutefois, en Ontario, il n'existe aucune loi obligeant les entreprises à déclarer au gouvernement les sommes oubliées par leurs clients. Selon Darren Jack, un expert dans le domaine, les avoirs non réclamés dans cette province, la plus populeuse au pays, s'élèveraient à un milliard, voire 2 milliards de dollars.

Avec les informations de Raphaël Bouvier-Auclair

Société