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Opération « Scoop » : le recours de milliers d'Autochtones mis en adoption peut aller de l'avant

La chef de la Première Nation Beaverhouse, Marcia Brown Martel

La chef de la Première Nation Beaverhouse, Marcia Brown Martel

Photo : Melanie Ferrier/CBC

Radio-Canada

Près de 16 000 Amérindiens qui ont été placés dans des familles blanches dans leur enfance en Ontario de 1965 à 1984 tendent la main au gouvernement Harper après leur victoire devant les tribunaux.

Un texte de Jean-Philippe NadeauTwitterCourriel

La cour divisionnaire de l'Ontario a rejeté le 2 décembre dernier l'appel du gouvernement fédéral, qui tente d'empêcher un recours collectif de 1,36 million de dollars pour son rôle dans l'opération « Sixties scoop ».

Dans les années 1960, Marcia Brown a été placée à l'âge de 9 ans dans une famille blanche. Elle a grandi sous le nom de Marcia Martel, si bien qu'elle a perdu sa langue crie et son héritage autochtone, sans compter sa famille biologique.

À l'âge adulte, elle a réussi à réintégrer sa communauté, non sans difficultés. Ses efforts pour se faire accepter ont finalement porté leurs fruits puisqu'elle est devenue la chef de la Première Nation Beaverhouse près de Kirkland Lake.

Ce qui nous est arrivé est cruel et injuste.

Marcia Brown

Marcia Brown ne blâme toutefois pas la province et son recours ne s'adresse qu'au gouvernement fédéral, parce que les services sociaux de l'époque en Ontario ne faisaient qu'obéir aux directives d'Ottawa en vertu du programme d'adoption.

Après cinq ans de litige devant les tribunaux, elle a enfin obtenu justice au nom de milliers d'autres Autochtones qui ont dû surmonter les mêmes épreuves qu'elle. Le programme « Sixties Scoop » du gouvernement fédéral avait pour objectif de leur inculquer des valeurs chrétiennes et de faciliter leur insertion dans la société canadienne.

Dans sa décision, le juge Ian Nordheimer de la cour divisionnaire de l'Ontario écrit que l'attachement des Autochtones à leur héritage est de la plus haute importance et que l'importance des droits des Premières Nations ne peut être contestée.

Un « génocide culturel » pour l'avocat

L'avocat de Mme Brown, Jeffrey Wilson, parle carrément de « génocide culturel ». « Les excuses que le gouvernement Harper a adressées aux Autochtones de ce pays en 2008 sont obscènes, dit-il, il ne peut tenir un double langage en refusant d'accorder des dédommagements à mes clients ».

Le gouvernement conservateur a 30 jours pour décider s'il va en appeler une troisième fois du jugement. Pour l'heure, le recours peut aller de l'avant. Me Wilson préférerait toutefois signer une entente à l'amiable avec Ottawa pour éviter des années de procédures devant des tribunaux civils.

L'avocat Jeffrey Wilson est prêt à défendre ses clients jusqu'au bout.

L'avocat Jeffrey Wilson est prêt à défendre ses clients jusqu'au bout.

Photo : Jean-Philippe Nadeau

Outre les réclamations financières, il espère que les autorités fédérales créeront un organisme permanent pour veiller à ce que ce qu'il qualifie de tragédie ne se reproduise pas au Canada.

Mme Brown, comme chaque plaignant, réclame des compensations de 85 000 dollars pour la perte de son identité culturelle. Les 16 000 demandeurs n'ont toutefois pas été officiellement reconnus comme ayant été élevés dans des familles non autochtones de décembre 1965 à décembre 1984. Si le recours est entendu, il leur faudra prouver ce qu'ils avancent avec des documents d'adoption, qui ne seront pas toujours facile à retrouver.

L'avocat trouve par ailleurs regrettable que le gouvernement fédéral s'obstine à utiliser l'argent des contribuables pour tenter de casser les décisions des tribunaux inférieurs. Jeffrey Wilson se dit néanmoins prêt à aller jusqu'en Cour suprême pour faire valoir les droits de ses clients.

Il s'agit du premier cas du genre en Amérique du Nord et cette cause pourrait faire jurisprudence pour d'autres causes semblables, dont celle des descendants d'Acadiens qui ont été déportés en 1755 et qui ont aujourd'hui perdu leur héritage culturel.

Ontario

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