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La relance du Plan Nord au cœur du budget Leitao

Camions et ouvriers sur un chantier du Plan Nord
Radio-Canada
Prenez note que cet article publié en 2014 pourrait contenir des informations qui ne sont plus à jour.

Tel que promis lors de la dernière campagne électorale, le gouvernement Couillard relance le Plan Nord dans une version qu'il qualifie de « bonifiée ». Sa mise en œuvre sera soutenue financièrement par le Fonds du Plan Nord, qui sera doté d'un montant de 63 millions de dollars en 2014-2015.

Un texte de Chantale DesbiensTwitterCourriel

Parmi les projets qui s'inscrivent dans le cadre du Plan Nord, le gouvernement mentionne la construction de la ligne de transport d'électricité à haute tension Chamouchouane-Bout-de-l'Île. Cet investissement de 1,1 milliard de dollars d'Hydro-Québec TransÉnergie, qui sera réalisé entre 2016 et 2018, devrait entraîner des retombées de 133 millions de dollars et créer 1000 emplois sur cinq ans. Le poste Chamouchouane est situé à La Doré.

Par ailleurs, Québec prévoit une capitalisation de 1 milliard de dollars dans le fonds Capital Mines Hydrocarbures afin de prendre des participations dans des entreprises des secteurs des mines et des hydrocarbures. Cette mesure, prévue au budget 2012-2013, sera confirmée par voie législative cet automne.

L'application du Plan Nord sera sous la responsabilité du ministre de l'Énergie et des Ressources naturelles. La Société du Plan Nord sera créée pour coordonner le développement du territoire au nord du 49e parallèle.

Un bureau de commercialisation, visant à faire connaître aux entreprises les besoins en fournitures et en équipements, sera créé afin d'associer le Sud au développement du Nord.

Réduction des crédits d'impôts

Le ministre des Finances, Carlos Leitao, annonce une réduction de 20 % d'une trentaine de crédits d'impôt, dont ceux de la Vallée de l'aluminium, ceux touchant les activités de transformation et la création d'emplois dans les régions ressources, ainsi que l'aide fiscale en Gaspésie et dans certaines régions maritimes du Québec.

Par exemple, la réduction fait passer de 20 % à 16 % le crédit d'impôt de la Vallée de l'aluminium. L'aide fiscale aux activités de transformation dans les régions ressources passe de 10 % à 8 %. Le crédit d'impôt pour la création d'emplois en Gaspésie et dans certaines régions maritimes passe également de 20 % à 16 %.

Québec espère ainsi récupérer près de 378 millions de dollars d'ici 2017.

Le spécialiste en fiscalité chez Deloitte, François Imbeau, rappelle que ces incitatifs fiscaux ont déjà fait l'objet de réductions. Sans compromettre les investissements, la nouvelle diminution de 20 % risque, selon lui, de rendre les démarches de financement de projets plus difficiles et de causer des ralentissements. « C'est l'ensemble des incitatifs fiscaux qui sont touchés, souligne-t-il. C'est définitivement une espèce de changement des règles durant la partie et ça, les entrepreneurs n'aiment pas tellement ça. »

Aide pour les coûts de transport des PME

Une mesure qui plaira certainement aux PME manufacturières situées à l'extérieur des grands centres, Québec accorde une déduction additionnelle pour les coûts de transport en région éloignée.

Au Saguenay-Lac-Saint-Jean, les PME pourront déduire 4 % de leurs revenus bruts avec un plafond de 250 000 $.

Industrie forestière

La relance de l'industrie forestière sera appuyée par un montant de 570 millions de dollars pour des travaux sylvicoles, de même que pour l'aménagement et la gestion de la forêt au cours de la prochaine année.

À la fin d'avril, Québec avait déjà annoncé une augmentation de 42 millions de dollars par année pour les travaux sylvicoles, portant l'enveloppe annuelle à 225 millions de dollars.

Dans son budget, le ministre Carlos Leitao prévoit des redevances et droits sur le bois coupé de 266 millions de dollars, ce qui représente une augmentation de 40 millions par rapport à l'année dernière.

Par ailleurs, une enveloppe de 20 millions de dollars sur trois ans est prévue pour faciliter l'accès au financement des entreprises et coopératives forestières qui veulent renouveler leurs équipements. Le programme ESSOR sera bonifié.

Un fonds de 20 millions, financé par le gouvernement du Québec et Fondaction de dollars, sera créé pour le développement de la filière biomasse.

Petites centrales

Tel qu'annoncé précédemment, le gouvernement relance des projets de petites centrales hydroélectriques qui avaient été annulés en février 2013.

Le gouvernement précise que ces projets, qui pourront être réactivés par les promoteurs, devront respecter les critères environnementaux et d'acceptabilité sociale de même que générer des retombées économiques pour les communautés locales et autochtones.

Maintien du régime minier

Le budget 2014-2015, le gouvernement Couillard inscrit sa volonté de rétablir la confiance de l'industrie minière et des investisseurs, secouée selon lui par les modifications apportées au régime d'impôt minier.

Pour y arriver, le gouvernement ne prévoit pas de modifications au régime d'impôt minier en vigueur depuis le 1er janvier, afin d'assurer des règles d'application favorables, stables et prévisibles.

Des ajustements sont prévus, entre autres, pour inclure l'hydrométallurgie dans le calcul de l'allocution pour traitement et ajuster les procédures concernant l'évaluation des pierres précieuses.

Stratégie maritime

Le gouvernement mise sur sa stratégie maritime, dont les éléments seront dévoilés au cours des prochains mois, pour relancer l'économie du Québec.

Au cours des trois prochaines années, le gouvernement dépensera 61 millions de dollars pour sa stratégie maritime qui vise à mettre en valeur le fleuve et l'estuaire du Saint-Laurent.

Budget

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