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Lac-Mégantic : des milliers d'actes notariés ont été sauvés

Le contenu de la voûte a été placé dans un cube de protection et entreposé en un lieu sûr aux fins d'expertise et d'examen, selon la Chambre des notaires du Québec

Le contenu de la voûte a été placé dans un cube de protection et entreposé en un lieu sûr aux fins d'expertise et d'examen, selon la Chambre des notaires du Québec

Photo : Hand-out

Radio-Canada
Prenez note que cet article publié en 2013 pourrait contenir des informations qui ne sont plus à jour.

L'un des deux bureaux de notaires détruits lors de la catastrophe de Lac-Mégantic a vu la plus importante de ses deux chambres fortes résister à l'incendie et à l'effondrement de l'immeuble.

Environ 30 000 documents notariés de la firme Veilleux, Marcheterre, Beaudoin ont pu être récupérés. Les équipes spécialisées ont procédé à l'ouverture de la chambre forte jeudi, mais son accès demeure encore interdit, puisqu'elle se trouve dans la zone rouge.

Le contenu récupéré a été placé dans un cube de protection et entreposé en lieu sûr à des fins d'expertise et d'examen.

Dans le cas des documents détruits, la Chambre des notaires mettra en place une opération de reconstitution.

À partir d'éléments comme des lettres ou des témoignages, on peut établir devant un juge qu'un document a été détruit. Les personnes concernées peuvent toujours s'opposer si la reconstitution ne leur apparaît pas exacte. Par la suite, un tribunal se prononce sur la validité de cette reconstitution.

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