•  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  

Caroline Fiset est acquittée

La Saguenéenne Caroline Fiset est acquittée de toutes les accusations de contrefaçon de tableaux qui pesaient sur elle.

Caroline Fiset est acquittée.Caroline Fiset est acquittée.

Depuis une quinzaine d'années, dans ses temps libres, Caroline Fiset reproduisait des toiles d'artistes de la région et d'ailleurs au Québec.

En mars 2008, alors qu'elle connaissait de sérieuses difficultés financières, elle a décidé de mettre une de ses reproductions en vente sur Internet.

Elle a immédiatement été accusée de contrefaçon en vertu de la Loi sur le droit d'auteur.

Selon le juge de paix magistrat Réjean Bédard, la Couronne fédérale n'a jamais démontré que Caroline Fiset avait l'intention de vendre ses reproductions au moment où elle les réalisait.

Palais de justice de Chicoutimi (archives)Palais de justice de Chicoutimi (archives)

Le juge Bédard a laissé entendre que Caroline Fiset aurait dû être accusée en vertu d'un autre article de la loi, qui rend illégale l'action de mettre en vente la reproduction d'une oeuvre d'art.

L'avocat de Caroline Fiset reconnaît que sa cliente aurait probablement été reconnue coupable si de telles accusations avaient été portées contre elle.

« C'est selon nous l'accusation à laquelle madame aurait dû faire face et c'est ce qu'on a plaidé. Et probablement qu'elle aurait été condamnée à ce moment-là », a indiqué Me Daniel Gravel.

À sa sortie du palais de justice, Caroline Fiset a dit être soulagée par la décision.

J'ai fait du mal, semble-t-il, à des artistes qui étaient reconnus, je n'ai pas voulu ça. Plus jamais je ne toucherai à un pinceau. C'est fini. Je vais choisir un autre passe-temps!

Caroline Fiset

Saguenay–Lac-St-Jean

Justice