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Les analyses de Michel Pepin

Radio-Canada
Prenez note que cet article publié en 2011 pourrait contenir des informations qui ne sont plus à jour.

Entre le marteau et l'enclume - 11 janvier 2011

La commission Bastarache sur le processus de nomination des juges a connu une naissance précipitée. Dans son empressement, le premier ministre Jean Charest lui a aussi accordé une bien courte espérance de vie. À l'origine, le rapport Bastarache devait être transmis au gouvernement le 15 octobre 2010. ... Lire la suite


Les défis du commissaire - 11 janvier 2011

Que contiendra le rapport Bastarache? Sur quelles bases, Michel Bastarache élaborera-t-il son rapport?

Le 14 juin 2010, deux mois après la création de la commission d'enquête publique, Michel Bastarache a indiqué qu'il se donnait pour tâche de « déterminer s'il y a eu ou s'il y a encore influence de tiers, indue ou non, dans le processus de nomination des juges de la Cour du Québec ».

Mais la situation a évolué depuis, et les ambitions du commissaire Bastarache semblent s'être considérablement atténuées. ... Lire la suite


Le choix de Marc Bisson en question - 20 septembre 2010

Une des nominations qui fait partie du mandat de la commission Bastarache mérite une attention particulière : celle de Marc Bisson, le 26 novembre 2003, à la Cour du Québec de Longueuil, chambre criminelle et pénale. Pourtant, les procureurs de la commission n'ont interrogé que superficiellement un des principaux témoins qui aurait pu expliquer cette nomination. ... Lire la suite

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