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Un paradis fiscal pour les groupes religieux

Église montréalaise
Radio-Canada

Alors que les taxes augmentent d'environ 5 % à Montréal cette année, on recense un nombre croissant d'organisations religieuses bénéficiant d'une exemption de taxe.

Alors que les taxes augmentent d'environ 5 % à Montréal cette année, on recense un nombre croissant d'organisations religieuses qui bénéficient d'une exemption de taxe.

Depuis cinq ans, le nombre de bâtiments qui jouissent d'une exemption de taxes a augmenté de 41 % à Montréal. Cela représente des pertes de 69 millions de dollars en taxes scolaires et municipales, pour la Ville. La valeur foncière des bâtiments exemptés de taxes a d'ailleurs augmenté de 62 % depuis cinq ans.

Un groupe religieux peut à la fois faire exempter le bâtiment qui constitue son lieu de culte, mais aussi d'autres bâtiments qui lui appartiennent.

C'est le cas des Apôtres de l'amour infini, dont le temple est situé dans les Laurentides, mais qui possède aussi cinq maisons montréalaises qui profitent d'une exemption de taxes municipales, en toute légalité.

Selon la loi, les lieux de culte sont entièrement exemptés de taxe, et les bâtiments appartenant aux groupes religieux ne paient pas de taxes sur les premiers 340 000 $ d'évaluation.

En 2004, 831 bâtiments profitaient de l'exemption. L'an dernier, on en comptait 1169. Cette augmentation s'expliquerait en partie par la diversité croissante de la société québécoise, estime Mike Kropveld, le directeur général et fondateur de l'organisme Info-Secte.

À cause de changements quant au rôle de l'Église catholique, il y a aussi une ouverture à différentes formes de spiritualité et différentes formes de groupes religieux.

Mike Kropveld, directeur d'Info-Secte

Les exemptions de taxes ne s'appliquent pas uniquement aux organismes à but non lucratif. Les terrains de golf et les marinas, par exemple, peuvent aussi en profiter.

Le phénomène ne concernerait pas uniquement la Ville de Montréal. L'automne prochain, les villes et le gouvernement du Québec doivent réviser les lois qui encadrent les exemptions de taxes.

D'après un reportage de Davide Gentile