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Un tribunal civil pour les accusés

Khalid Sheik Mohammed
Photo: La Presse canadienne / www.muslm.net

Khalid Sheikh Mohammed, le présumé cerveau des attaques contre le World Trade Center et le Pentagone, ainsi que quatre complices seront jugés par une Cour fédérale à New York. Omar Khadr sera pour sa part jugé par un tribunal militaire.

Le cerveau présumé des attentats du 11 septembre, Khalid Sheikh Mohammed, et quatre de ses présumés complices seront finalement jugés devant un tribunal civil à New York et les procureurs du gouvernement fédéral requerront la peine de mort à leur endroit.

Les cinq hommes, actuellement détenus à la prison militaire américaine de Guantanamo Bay, à Cuba, après avoir passé plusieurs années dans des prisons secrètes de la CIA, seront jugés ensemble, dans un tribunal situé non loin de l'endroit où se trouvait le World Trade Center.

Cette décision a été annoncée vendredi par le secrétaire à la Justice. Eric Holder a en outre indiqué que cinq autres détenus de la prison militaire américaine de Guantanamo Bay, dont le Canadien Omar Khadr, subiront pour leur part leur procès devant un tribunal militaire.

Khalid Sheikh Mohammed et ses quatre présumés complices sont soupçonnés d'avoir fomenté la plus importante attaque terroriste jamais perpétrée en sol américain. Devant un tribunal militaire américain, les cinq hommes étaient accusés de complot, de meurtre (2973 chefs d'accusation, soit le nombre de personnes tuées dans les attentats), de destruction de propriété et de terrorisme. Ils risquaient, là aussi, la peine de mort.

Les accusés

  • Khalid Sheikh Mohammed: cerveau présumé des attentats du 11 septembre et ancien numéro 3 d'Al-Qaïda
  • Ramzi Binalshibh: présumé intermédiaire principal entre les pirates et les dirigeants d'Al-Qaïda
  • Ali Abd Al-Aziz Ali: connu sous le nom d'Ammar Al-Balouchi, neveu et présumé lieutenant de Khalid Sheikh Mohammed
  • Mustafa Ahmad Al-Hawsawi: présumé assistant d'Al-Balouchi
  • Walid bin Attach: connu sous le nom de Khallad, il aurait choisi et entraîné les 19 pirates de l'air.

La décision du département de la Justice soulève déjà la controverse. Un porte-parole des familles des victimes des attentats du 11 septembre s'est insurgé que les cinq hommes puissent bénéficier des protections qu'offrent la Constitution américaine. D'autres voix soutiennent que New York deviendra la cible d'autres attaques; d'autres encore craignent que les accusés puissent être relâchés pour des questions techniques.

Lors de sa comparution devant le tribunal militaire, en juin 2008, Mohammed s'était dit prêt à devenir un « martyr ». Il avait pris ses distances de certaines déclarations incriminantes qu'il aurait faites sur son implication dans les attentats. « Tout cela a été extorqué sous la torture, vous le savez très bien », avait-il lancé au juge.

La CIA reconnaît que Khalid Sheikh Mohammed a été soumis à la simulation de noyade (waterboarding) lors de différents interrogatoires. Selon une note interne du département américain de la Justice datant de 2005, la CIA l'a soumis 183 fois à la simulation de noyade, qui constitue une forme de torture.

Le présumé cerveau de l'attentat perpétré contre le USS Cole au large du Yémen, Abd al-Rahim Al-Nashiri, sera également traduit devant un tribunal militaire.

Guantanamo fermerait plus tard que prévu

De passage au Japon, au début d'un voyage de plusieurs jours en Asie, le président Barack Obama s'est dit « convaincu que Khalid Sheikh Mohammed sera soumis aux exigences les plus rigoureuses de la justice ». « Le peuple américain insiste là-dessus, et mon administration insiste là-dessus aussi. »

L'annonce de ce procès survient au moment où la presse américaine s'attend à ce que le principal conseiller juridique de la Maison-Blanche, Greg Craig, remette sa démission en raison du retard pris dans le dossier de la fermeture de la prison de Guantanamo.

Deux jours après son assermentation, soit le 22 janvier, le président Obama a signé un décret ordonnant la fermeture de la prison de Guantanamo d'ici un an et un réexamen des cas de tous les détenus qui s'y trouvent toujours afin de déterminer ce qu'il convient de faire avec eux.

Selon une source du Washington Post, 215 personnes restent détenus à Guantanamo. De ce nombre, 40 seraient traduites en justice, 90 ont reçu le feu vert de l'administration pour être rapatriées dans leur pays d'origine ou envoyées vers un autre pays d'accueil.

Il reste donc 75 prisonniers, toujours considérés comme trop dangereux pour être libérés, mais qui ne peuvent pas être traduits en justice non plus en raison de la faiblesse de la preuve amassée contre eux ou des limites sur l'utilisation de matériel classé confidentiel.

Le 13 août, le président Obama a décidé de maintenir les controversés tribunaux militaires d'exception mis sur pied par l'administration Bush pour juger certains suspects de terrorisme emprisonnés à Guantanamo. Il a toutefois décrété que les preuves obtenues sous la torture seront interdites.

Mohammed et ses coaccusés ne sont toutefois pas les premiers à prendre le chemin d'un tribunal civil. En mai dernier, le département de la Justice avait annoncé qu'Ahmed Khalfan Ghailani, un Tanzanien soupçonné d'être un membre important d'Al-Qaïda, allait être déféré devant une cour civile à New York. Il est accusé d'avoir participé aux attentats qui ont visé les ambassades américaines en Tanzanie et au Kenya en 1998.

Avec les informations de New York Times, et Washington Post