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Un monde d'erreurs judiciaires

Radio-Canada

Une première étude sur les erreurs commises dans le système de justice américain montre que les juges autant que les jurys commettent de nombreuses erreurs.

La justice américaine se trompe une fois sur six, selon une étude à paraître dans le numéro de juillet de la revue Journal of Empirical Legal Studies, publiée par la Cornell School of Law.

Selon les deux auteurs de l'étude, les jurés et les juges de certains tribunaux américains prononcent une fois sur six un verdict erroné. Le plus souvent, ce jugement est prononcé au détriment de l'accusé.

Pour l'un des auteurs, Jack Heinz, un professeur de droit de l'Université Northwestern en Illinois, cette constatation est choquante.

L'enquête a porté sur 290 affaires jugées en 2000 et 2001, n'impliquant pas de condamnation à mort, dans quatre secteurs:

  • le Bronx à New York
  • le comté Maricopa en Arizona (incluant Phoenix)
  • Los Angeles
  • Washington

Globalement, que les accusés aient été condamnés ou acquittés, les juges se sont trompés dans 12 % des cas et les jurés, dans 17 % des cas.

Voici les taux d'erreur dans les cas de condamnation à des peines de prison :

  • les jurys populaires : 25 %
  • les juges : 37 %

Quant aux libérations par erreur, l'étude révèle les taux suivant :

  • les jurys populaires : 10%
  • les juges : 13%

L'étude ne précise pas pourquoi les jurés et les juges commettent des erreurs ni quelles affaires spécifiques devraient être réexaminées. Elle souligne que le juge et le jury sont tombés d'accord sur un verdict dans seulement 77 % des cas. Ce qui a fait dire à l'autre co-auteur de la recherche, Bruce Spencer, un statisticien de Northwestern : « S'ils sont en désaccord, cela veut dire qu'un des deux se trompe ».