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Les bourses du carbone

Radio-Canada

Qui aurait cru qu'un jour la protection de l'environnement et les marchés financiers feraient bon ménage? C'est pourtant ce qui est en train de se produire avec l'essor de nombreuses bourses du carbone dans le monde.

Ces bourses « vertes » sont une des retombées directes du protocole de Kyoto qui oblige les pays signataires à réduire leurs émissions de CO2, un des gaz à effet de serre contribuant au réchauffement de la planète.

Pour aider les pays et les entreprises à atteindre leurs objectifs, le protocole de Kyoto prévoit la mise en place d'un système international d'échange de droits d'émission de gaz à effet de serre.

Selon le protocole, les entreprises pourront également acheter des crédits en investissant dans des projets de réduction d'émission de CO2 dans d'autres pays, dont les pays en voie de développement. Le but est de favoriser les investissements dans ces pays en émergence, où les coûts de réduction d'émission pourraient être moins élevés.

En attendant que ce marché international soit mis en place à compter de 2008, plusieurs marchés nationaux ont déjà vu le jour dans le monde. Il y a notamment des bourses du carbone en France, en Allemagne, en Hollande de même qu'en Australie et aux États-Unis, même si ces deux pays ont refusé de signer le protocole de Kyoto.

Comment fonctionne le marché du carbone?

C'est un marché comme celui des actions, où il y a des acheteurs, des vendeurs et des intermédiaires (les courtiers). Sauf qu'au lieu d'y négocier des actions, on y négocie des droits ou des crédits d'émissions de CO2. Le fonctionnement de base est à peu près le même partout. Les entreprises se voient d'abord imposer des quotas d'émissions qu'elles doivent respecter.

Celles qui ne réussissent pas à respecter leurs quotas doivent acheter des droits pour émettre du CO2. À l'opposé, une entreprise, qui réussit à abaisser ses émissions en deçà des quotas fixés, obtiendra des crédits qu'elle pourra vendre sur le marché.

Le but est donc de récompenser les « bons élèves » qui investissent dans des technologies propres en leur permettant de gagner de l'argent par la vente de leurs crédits et de pénaliser ceux qui dépassent leurs quotas en les obligeant à payer pour acquérir des droits de polluer.

L'expérience européenne

Il y a déjà plusieurs bourses du carbone en Europe. La première qui a vu le jour est la Europeen Climate Exchange, située à Amsterdam. Il s'agit d'une filiale de la Chicago Climate Exchange.

En janvier 2005, la Communauté européenne a mis en place un système d'échange de droits d'émission de CO2. La communauté européenne a imposé des quotas d'émission de gaz carbonique à 11 500 installations industrielles dans les 25 États membres.

Les entreprises qui dépassent le seuil d'émission qui leur est fixé doivent acheter des droits sur le marché. Ces droits, qu'on appelle également quotas, se vendent par unité d'une tonne de CO2 dont le prix est établi en fonction de l'offre et la demande.

L‘objectif étant que le prix devienne suffisamment élevé pour encourager les entreprises à investir dans des technologies propres. Celles qui dépassent leurs quotas et qui n'achèteront pas de droits se verront imposer une amende.

Lorsque ce marché deviendra international, la Russie devrait être favorisée, car depuis 1990, de nombreux sites industriels ont été fermés à la suite de la chute du régime communiste. Selon l'Agence internationale de l'énergie, la Russie aura un excédent de 600 millions de tonnes de carbone qu'elle pourra vendre sur le marché, alors que l'Union européenne sera en déficit et devra acheter 200 millions de tonnes de CO2.

Les bourses nationales du carbone sont en plein essor. Selon la Banque mondiale, 37 millions de tonnes de CO2 ont été échangées au cours des 3 premiers mois de 2005, c'est 2 fois plus que pour toute l'année précédente.

Au départ, les analystes s'attendaient à ce que le prix pour la tonne de CO2 oscille autour de 10 € (environ 14 $ CAN). Or, depuis le début de 2005, le prix moyen est de 20 à 22 € (environ 30 $ CAN), soit le double.

Une bourse du carbone au Canada?

Pendant que l'Europe fait figure de pionnière, le Canada accuse beaucoup de retard. Aucune bourse du carbone n'a encore vu le jour. Steven Guilbault de Greenpeace Canada déplore que le gouvernement ait traîné les pieds depuis la conclusion du protocole, en 1997. « Si en 1998-99, on avait eu un plan d'action comme dans la plupart des pays d'Europe, notre bourse du carbone serait déjà en opération », nous a déclaré M. Guilbault.

Les bourses de Winnipeg, de Toronto et de Montréal souhaitent offrir une plateforme de transactions pour les droits d'émission de CO2. Mais elles ne peuvent mettre en place cette plateforme, car le gouvernement n'a pas encore établi de cadre réglementaire précis.

Les bourses canadiennes se préparent néanmoins en vue d'offrir ce type de transactions. Un nouveau marché très attrayant pour elles. En 2003, la Bourse de Winnipeg a formé une entreprise, la Canadian Climate exchange, dans le but de permettre l'échange de crédits de CO2.

Le 7 décembre 2005, c'était au tour de la Bourse de Montréal d'annoncer la création d'une coentreprise (avec le Chicago Climate Exchange) pour offrir une plateforme de transactions pour le marché du carbone. La future bourse devrait s'appeler le Marché climatique du carbone. Elle devrait voir le jour dès que le gouvernement fédéral aura établi un cadre réglementaire précis.

« La Bourse de Montréal a une exclusivité pour ce qu'on appelle les produits dérivés, et la bourse du carbone fait partie de ce type de produit », a expliqué la ministre de l'Environnement du Québec, Line Beauchamp, en mai 2007. Cette entente d'exclusivité à laquelle se réfère la ministre Beauchamp arrive cependant à échéance en 2009, et la Bourse de Toronto a déjà annoncé qu'elle concurrencera Montréal sur ce terrain.

Au Canada, 700 entreprises émettrices de CO2 qu'on appelle les « grands émetteurs » participeront à ce futur marché du carbone. Ces grands émetteurs que l'on retrouve dans le secteur pétrolier, minier, manufacturier et de la production d'électricité sont responsables de près de la moitié des émissions de CO2 au pays.

Le problème, c'est que, contrairement à l'Europe, le Canada n'a pas fixé de quotas absolus d'émissions pour chaque entreprise. Comment alors le système canadien, différent de celui mis en place en Europe, pourra-t-il s'harmoniser aux autres lors de l'internationalisation des échanges de CO2 à compter de 2008? C'est une des nombreuses questions qui restent en suspens.

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