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Les foyers au bois décoratifs ou d’ambiance seront interdits à Québec

Un foyer d’ambiance en démonstration dans une boutique.

L’installation de foyers au bois d’ambiance comme celui-ci sera interdite à Québec à compter du 1er janvier.

Photo : Radio-Canada / Louis-Philippe Arsenault

La Ville de Québec compte donner un tour de vis supplémentaire à sa réglementation sur la qualité de l’air en interdisant les foyers au bois décoratifs ou d’ambiance sur son territoire.

L’administration Marchand a annoncé lundi qu’elle soumettra le Règlement sur les appareils à combustible solide (R.V.Q. 3225) au vote du conseil municipal mardi.

La modification réglementaire prévoit d’interdire l’installation des foyers au bois décoratifs ou d’ambiance dès le 1er janvier 2024. L’utilisation des appareils existants ne sera plus permise à compter du 1er septembre 2030.

Effets sur la santé

La Municipalité justifie le bannissement des foyers au bois décoratifs ou d’ambiance par la contribution importante de ces appareils à l'émission, dans l'atmosphère, de particules fines nocives pour la santé.

La vice-présidente du comité exécutif responsable de l’environnement à la Ville de Québec, Marie-Josée Asselin, a indiqué que cette mesure était en ligne droite avec les constats du groupe de travail indépendant sur la qualité de l'air et ceux de l'étude Mon environnement ma santé.

Une personne met une bûche dans un poêle à bois.

Depuis le 1er septembre 2009, tous les appareils neufs de chauffage au bois vendus au Québec sont certifiés. (Photo d'archives)

Photo : iStock

Le chauffage au bois a été ciblé dans les deux rapports comme étant une source importante de la détérioration de la qualité de l'air à Québec, notamment à cause des particules fines qui sont émises, a rappelé Mme Asselin lors d’une conférence de presse à l’hôtel de ville.

Elle a mentionné que les foyers au bois décoratifs ou d’ambiance et les foyers de maçonnerie étaient à présent admissibles à l’aide financière offerte par la Municipalité. Il en va de même pour les poêles et foyers certifiés de première génération.

Les propriétaires pourront obtenir un remboursement allant jusqu’à 90 % du coût d’achat d’un nouvel appareil de chauffage certifié fonctionnant au bois ou aux granules, jusqu'à un montant maximal de 1000 $. Ceux qui souhaitent uniquement procéder au retrait de leur foyer auront droit à une subvention de 100 $.

Déclaration obligatoire

La nouvelle réglementation rendra par ailleurs obligatoire la déclaration de tout appareil de combustion au bois situé sur le territoire de la Ville de Québec.

À partir de l'adoption du règlement, les gens auront 90 jours pour transmettre à la Ville un formulaire mentionnant quel type d'appareil ils possèdent et s'il est certifié ou non, a précisé Marie-Josée Asselin.

Marie-Josée Asselin lors d’une conférence de presse à l’hôtel de ville de Québec.

Marie-Josée Asselin est la vice-présidente du comité exécutif responsable de l’environnement à la Ville de Québec

Photo : Radio-Canada

Elle a expliqué que ce registre allait permettre à la Ville de rejoindre plus facilement les citoyens concernés par les interdictions de chauffage au bois, notamment lors des alertes de smog.

La Municipalité pourra en outre s’assurer que les propriétaires d’appareils non certifiés procèdent à leur remplacement dans les délais impartis. Elle aura du même coup une idée plus précise du nombre d’appareils de chauffage au bois situés sur son territoire.

L’administration Marchand a également annoncé la création d’une commission consultative sur la qualité de l’air à laquelle siégeront des élus de la Ville et de l’agglomération de Québec ainsi que des citoyens. Des partenaires du milieu environnemental et différents experts seront appelés à y collaborer.

Meilleure gouvernance

Marie-Josée Asselin a rappelé que les récents rapports ont souligné l’importance d’améliorer la gouvernance sur la qualité de l’air de manière à agir sur l’ensemble du territoire de la Communauté métropolitaine de Québec.

Enfin, la Ville publiera à partir de cette semaine sur son site Internet un indicateur de la qualité de l’air constitué à l’aide de données existantes provenant de stations d’échantillonnage du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, du Port de Québec et de la communauté.

Le quartier Limoilou photographié depuis la Haute-Ville de Québec lors d’une journée d’hiver au cours de laquelle un avertissement de smog est en vigueur.

Le chauffage au bois est responsable de la plupart des épisodes de smog qui surviennent en hiver à Québec. (Photo d’archives)

Photo : Radio-Canada / Cimon Leblanc

Présentées dans un format extrêmement simple, ces données montreront les concentrations de quatre substances d’intérêt, soit les particules fines, le dioxyde de carbone, le nickel et les particules en suspension totales.

Ce qu'on veut, c'est rendre ces données-là utilisables par le citoyen moyen qui n'a pas une connaissance de tous ces fichiers-là de données ouvertes et qui ne veut pas être obligé d'aller forer pour chercher de l'information. On va rendre ça dans un outil interactif facile à suivre, a expliqué Marie-Josée Asselin.

Les informations seront publiées sur le site de la Ville de Québec six mois après la collecte des données. L’indicateur sur la qualité de l’air sera mis à jour quatre fois par année.

Avec la collaboration de Louis-Philippe Arsenault

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