Les conseillers Dober et Tremblay cités devant la CMQ, Lafontaine plaide coupable

Les conseillers municipaux de Trois-Rivières Luc Tremblay et Richard W. Dober ont été officiellement cités en déontologie devant la Commission municipale du Québec (CMQ) pour des paroles prononcées dans les derniers mois dans l’exercice de leurs fonctions.

Selon les citations mises en ligne mardi, la Direction des enquêtes et des poursuites en intégrité municipale de la CMQ reproche à Luc Tremblay, du district de Châteaudun, d’avoir tenu des propos irrespectueux envers un membre de l’administration municipale en le traitant d’"innocent" sur nos ondes le 21 juillet dernier.

L’élu trifluvien réagissait à l’avertissement du service juridique de la Ville qu’a reçu une citoyenne, Joan Hamel, après avoir qualifié un haut fonctionnaire municipal d’incompétent sur les réseaux sociaux.

Dans le cas de Richard W. Dober, représentant du district de Marie-de-l’Incarnation, qui a toujours refusé de confirmer qu’il faisait partie des élus visés, les enquêteurs de la CMQ affirment qu’il aurait tenu des propos menaçants envers le directeur général de la Ville en lui disant, de manière agressive : "You don't know what I am capable of" ("Tu ne sais pas de quoi je suis capable"), lors de la séance du conseil municipal du 20 juin dernier.

Le processus juridictionnel se poursuivra dans les prochaines semaines, indique la CMQ dans une note écrite.

De son côté, le conseiller du district des Forges, Alain Lafontaine, a choisi de plaider coupable d’avoir tenu des propos irrespectueux envers un autre membre du conseil municipal lors de cette même séance houleuse.

Une audience est prévue pour mercredi afin de statuer sur la sanction qui lui sera imposée. Plus tôt ce mois-ci, M. Lafontaine s’est dit prêt à payer l’amende à laquelle il s’exposait, mais dont le montant n’a pas été révélé.

Dans les trois cas, les enquêteurs de la CMQ invoquent des manquements aux articles 10 et/ou 11 du Règlement sur le code d’éthique et de déontologie des élues et des élus municipaux trifluviens.

Ils stipulent qu’une ou un membre du conseil ne peut se comporter de façon irrespectueuse envers les autres membres du conseil, les employées et employés de la Ville ou les citoyennes et les citoyens par l’emploi, notamment, de paroles, d’écrits ou de gestes vexatoires, dénigrants ou intimidants ou de toute forme d’incivilité de nature vexatoire et qu’une ou un membre du conseil ne doit pas avoir une conduite portant atteinte à l’honneur et à la dignité de la fonction de membre du conseil.

Le conseiller Luc Tremblay a fait savoir la semaine dernière qu’il avait retenu les services de l’avocat spécialisé en droit constitutionnel Julius Grey pour le représenter durant les procédures. Je vais me battre jusqu’au bout, a-t-il dit sur nos ondes la semaine dernière. Il pourrait pour sa part être suspendu 15 jours sans solde.

De son côté, Richard W. Dober s’est abstenu de commenter les démarches de la Division des enquêtes de la CMQ à son endroit jusqu’ici.