Le Club de motoneigistes de Rouyn-Noranda condamné à plus de 3 M$ en dédommagement
La victime d'un accident a témoigné en cour au sujet des séquelles dont elle est atteinte. « Je ressemble plus à un parent âgé qu'à un mari », a déclaré James Clendenning, souligne-t-on dans le jugement.
La Cour supérieure tient responsable le Club de motoneigistes de Rouyn-Noranda de l'accident qui a chamboulé la vie d'un Ontarien et de sa famille. (Photo d'archives)
Photo : iStock / iStock / Cristian Baitg
De graves séquelles compensées par quelques millions de dollars : la Cour supérieure du Québec condamne le Club de motoneigistes M.R.C. Rouyn-Noranda à verser plus de 3,2 millions de dollars en dommages moraux et en pertes de revenus à James Clendenning, un résident de l’Ontario.
C'est ce que stipule une décision de la Cour supérieure du Québec rendue le 3 mai dernier. M. Clendenning a été victime d'un accident de motoneige en janvier 2017 sur la Trans‑Québec 93, un sentier entretenu par le Club de motoneigistes de Rouyn-Noranda.
James Clendenning et son épouse n’avaient pas donné suite à nos demandes d’entretien au moment d’écrire ces lignes. L’homme de 59 ans a toutefois témoigné au tribunal à propos des séquelles de son accident, lui qui traîne à ce jour des lésions cérébrales sérieuses et permanentes
.
Plus important encore, la dynamique familiale de M. Clendenning a changé pour le pire. En raison de son comportement parfois erratique ou inhabituel à la suite de son traumatisme crânien ainsi que de sa capacité perdue à prodiguer des conseils avisés, ses enfants ne souhaitent plus se laisser guider par lui. Sa relation avec sa femme a également beaucoup changé
, mentionne en anglais la décision du juge de la Cour supérieure, Patrick Buchholz.
Au cours de son témoignage, six ans après l'accident, M. Clendenning apparaît comme un homme brisé à la Cour. Il n'a plus l'impression de subvenir aux besoins de sa famille ni d'être un bon mari ou un bon père.
Souche au mauvais endroit
James Clendenning a percuté une souche d'arbre entre Duparquet et Amos. Lui et ses avocats ont réussi à démontrer que cette souche était située sur le sentier et que l’accident a ainsi été provoqué par la négligence de l'organisation.
Le Club de motoneigistes a tenté de nier sa responsabilité et de faire valoir que la souche d'arbre n’empiétait pas sur le sentier, mais la Cour supérieure a rejeté ses arguments.
Une inspectrice de la Sûreté du Québec a conclu dans son rapport de police et déclaré lors de son témoignage que la souche en question était, selon elle, bel et bien située à l’extrémité droite du sentier
. Elle avait d'ailleurs contacté le président du Club de motoneigistes de l'époque pour lui demander de retirer la souche, car elle la jugeait dangereuse, selon le jugement.
Lésions cérébrales et indemnités
Depuis l'accident, James Clendenning souffre de graves lésions cérébrales. Outre les dommages moraux, il a notamment obtenu des indemnités pour pallier ses dépenses médicales futures. Le tout s'élève à 3,2 millions de dollars, sans tenir compte d’indemnités additionnelles.
Sa conjointe et leurs cinq enfants ont quant à eux respectivement obtenu 85 000 $ et 150 000 $ en dommages moraux. Sa conjointe a aussi obtenu une compensation de 239 133 $ pour les soins et l’assistance qu’elle a prodigués à son mari d'avril 2017 à novembre 2022.
Des sentiers entretenus par des bénévoles
Ce n’est jamais plaisant de recevoir des décisions de ce genre-là qui ont lieu un peu partout au Québec. Il faut comprendre qu’il y a 33 000 kilomètres de sentiers dans le bois
, se désole Mario Poirier, administrateur pour la Fédération des Clubs de motoneige du Québec, division Abitibi-Témiscamingue et Nord-du-Québec.
Il rappelle que les clubs font appel à des bénévoles pour l'entretien des sentiers.
On a une couverture d’assurance provinciale en responsabilité civile pour ces choses-là. Dès qu’il y a une poursuite, c’est la compagnie d’assurance qui prend les choses en main
, a-t-il précisé mardi à l’émission Des matins en or.
