Référendums Airbnb : Stoneham veut refiler la facture à Québec

Ils nous ont assujettis à une loi, alors les frais que ça va nous demander, la Municipalité enverra la facture à la province ou demandera de l'aider à payer, affirme le maire de Stoneham-et-Tewkesbury, Sébastien Couture.

Le gouvernement du Québec permet désormais aux propriétaires dans toutes les villes du Québec, sauf exception, de louer leur résidence principale pour 30 jours ou moins sur des plateformes comme Airbnb. Des municipalités ont déjà adopté des règlements pour encadrer ce type de location, mais ce sera maintenant plus compliqués pour les autres de le faire. Un reportage de Kim Vermette.

La loi 67 est maintenant en vigueur partout au Québec. La location de type Airbnb est donc permise pour les Québécois qui souhaitent louer leur résidence principale un maximum de 30 jours. Or, comme d’autres municipalités, Stoneham-et-Tewkesbury a voulu restreindre l’application de cette loi dans quelques secteurs de la ville jugés touristiques, comme c'était prévu avant le 25 mars.

Des citoyens se sont toutefois opposés en signant un registre le 7 mars dernier. Dans certaines zones, ça prenait neuf signatures; d’autres, 12 ou 30, indique le maire.

Sébastien Couture est maire de Stoneham-et-Tewkesbury depuis 2021.

Photo : Radio-Canada

La proposition de la Ville d’interdire la location de type Airbnb sera donc soumise à une approbation référendaire dans 30 des 96 zones touchées.

La Municipalité travaille actuellement à planifier les référendums, mais le processus s’annonce très lourd, selon le premier magistrat.

« Trente référendums à organiser, c'est majeur pour une petite administration comme la nôtre. C'est l’équivalent et peut-être même plus complexe qu’une élection générale. »

Les citoyens qui habitent les 30 zones pourront se prononcer, tout comme les gens qui vivent dans une zone contiguë à celles touchées par les référendums.

Selon le maire, les 30 zones visées se trouvent principalement dans des quartiers résidentiels, où de 30 à 40 % de la population de Stoneham-et-Tewkesbury réside.

À quelques exceptions près, Stoneham-et-Tewkesbury permet la location de type Airbnb uniquement à proximité de la station de ski et de l'ancien mont Hibou.

Photo : Radio-Canada

L’adoption de la loi 67 pourrait aussi rapporter des sommes substantielles à la Municipalité à plus long terme, selon Sébastien Couture. Puisque la location touristique se fait principalement la fin de semaine et que la Ville n’a qu’un inspecteur qui travaille la semaine, la loi vient quasiment nous obliger à ouvrir un service sept jours sur sept, dit-il.

Déjà, la Ville de Stoneham-et-Tewkesbury accorde des contrats à des entreprises de sécurité pour s’assurer que tout se passe bien sur son territoire puisqu’il n’y a que très peu de voitures de police pour l’ensemble de la MRC de la Jacques-Cartier. On n’est pas équipés pour faire face à ça actuellement, souligne M. Couture.

Manque de communication

Sébastien Couture confie être surpris d’avoir à tenir 30 référendums pour simplement maintenir le statu quo par rapport à la location de type Airbnb sur le territoire de Stoneham-et-Tewkesbury.

« Le débat de fond a été : "Je veux garder le droit de faire [de la location de courte durée de type Airbnb]", alors que [les citoyens] ne l’ont jamais eu, car la réglementation ne l’a jamais permis. »

La Municipalité indique d’ailleurs recevoir chaque semaine des plaintes par rapport à la tranquillité des quartiers à proximité de maisons de tourisme illégales.

Le maire fait toutefois son mea-culpa. La Ville n’a pas assez communiqué au sujet des divers aspects de son projet de règlement au cours des semaines qui ont précédé le registre. Le résultat aurait peut-être été différent.

Je pense qu'il y a eu un problème au niveau de la communication sur ce que la Municipalité voulait faire, qu'on était complètement fermés, alors que l’objectif, c’est de garantir que ce soit nous qui balisions la location touristique de 31 jours et moins, affirme-t-il.

Sébastien Couture espère que tous les référendums seront réalisés pour le mois de mai ou de juin.

Avec la collaboration de Pascale Lacombe et de Louis-Philippe Arsenault