Baisse de la pollution et suivi accru : Québec impose ses normes à la Fonderie Horne
En plus du rachat de 80 maisons et la création d’un nouveau quartier, la nouvelle autorisation ministérielle accordée à Glencore pour la Fonderie Horne de Rouyn-Noranda ratisse large. Diminution des émissions de tous les métaux, ajout de normes quotidiennes, suivi des intrants, ajout de stations de surveillance et meilleure gestion des eaux usées.
La nouvelle autorisation ministérielle de la Fonderie Horne sera dévoilée aujourd'hui à Rouyn-Noranda.
Photo : Radio-Canada / Jean-Marc Belzile
L’autorisation ministérielle d’une durée de 5 ans prévoit l’atteinte de 15 nanogrammes d’arsenic par mètre cube d’air (ng/m3) annuellement d’ici le 16 mars 2028. La Fonderie Horne devra atteindre 65 ng/m3 au cours de l’année 2023 puis 45 nanogrammes entre 2024 et 2026.
L’entreprise devra respecter la norme provinciale pour tous les autres métaux qu’elle rejette dans l’air d’ici la fin de l’autorisation.
Le ministre de l'Environnement, Benoit Charette, a présenté jeudi après-midi la nouvelle attestation pour la Fonderie Horne.
Photo : Radio-Canada / Jean-Marc Belzile
Le ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs dit s’être assuré que le plan présenté à Glencore est réaliste et atteignable, et que la presque totalité des recommandations de la santé publique a été appliquée.
Glencore devra aussi déposer un plan pour l’atteinte de la norme provinciale de 3 nanogrammes d’ici la fin de l’année 2027.
L’attestation mentionne que la Fonderie Horne devra respecter les normes québécoises pour l’argent, le baryum, le béryllium, l’antimoine, le thallium, le vanadium et le nickel dès 2023. Ces normes étaient déjà appliquées en 2022.
Des normes quotidiennes en 2027
La Fonderie Horne devra aussi se conformer à des normes quotidiennes à partir de 2027 pour l’arsenic, le plomb, le nickel, le cuivre, le zinc et le cadmium.
Le ministère estime que l’entreprise n’aurait pas été en mesure de respecter ces contraintes avec la concrétisation du projet PHENIX.
La Fonderie Horne sera la seule entreprise du Québec qui devra appliquer des normes quotidiennes, et ces normes ont été proposées par l’Institut national de santé publique. L’entreprise devra aussi respecter des normes quotidiennes pour le dioxyde de soufre et les particules fines en mars 2027.
Ajout de stations de surveillance
L’entente prévoit également l’ajout de 3 stations d'échantillonnage dans la municipalité afin d’avoir un suivi des émissions des métaux à 360 degrés autour de l’entreprise. Les nouvelles stations seront situées à Noranda-Nord, dans le quartier Sacré-Coeur et à l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue.
Le ministère affirme que ces nouvelles stations permettront un meilleur suivi, mais ne seront pas prises en considération dans l’autorisation ministérielle. La seule station où la Fonderie Horne devra se soumettre aux normes imposées est celle de la station légale située dans le quartier Notre-Dame.
La station de surveillance de la qualité de l'air du parc Tremblay est située dans le secteur de la montée du Sourire, à environ trois kilomètres à vol d'oiseau de la Fonderie Horne.
Photo : Radio-Canada / Guillaume Renaud
La fréquence des échantillonnages des métaux lourds aura lieu tous les 2 jours, plutôt que tous les 3 jours comme c’était le cas dans la dernière entente. Les données devront aussi être rendues publiques dès que possible. Le ministère estime que le délai pourrait être d’environ 1 mois.
Le chrome hexavalent sera aussi mesuré à la station légale lorsque la technologie le permettra. La station située au parc Tremblay dans le quartier montée du Sourire va aussi mesurer les métaux dorénavant.
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Un meilleur suivi des intrants
Le ministère de l’Environnement estime qu’il ne fait aucun doute que ce qui entre à la Fonderie Horne a un effet direct sur les émissions.
Le ministère aura maintenant accès à tout ce qui entre à l’entreprise, y compris le lieu d’entreposage. L’organisme gouvernemental n’empêchera pas la Fonderie Horne de recevoir certains concentrés complexes, mais la Fonderie Horne se doit de respecter l'autorisation ministérielle si elle souhaite poursuivre ce type d’activité. La Fonderie doit gérer ses intrants en conséquence, selon le ministère.
Une meilleure gestion des eaux usées
Québec veut aussi serrer la vis concernant la gestion des eaux usées de la Fonderie Horne. L’entreprise additionne les avis de non-conformité depuis plus de 10 ans en raison de ses rejets à l’effluent NO-12, notamment.
Le ministère veut resserrer les normes pour le cuivre, les hydrocarbures pétroliers et ajouter une norme pour le cadmium concernant les effluents finaux de l’entreprise. Il est aussi souhaité que la Fonderie Horne s’attaque une fois pour toutes aux problématiques de toxicité à l’effluent NO-12 qui se déverse dans le lac Rouyn.
Sanctions
Le ministère précise que des sanctions sont prévues si des manquements à l’entente sont constatés. Il mentionne qu’il pourrait y avoir des avis de non-conformité et l’imposition de sanctions administratives pécuniaires, ainsi que des enquêtes pénales ou des recours civils. Le ministère ne s’est pas avancé sur des montants précis.
