La valeur foncière de la Fonderie Horne diminue de 15 M$

C’est la première fois en 20 ans que le rôle n’est pas contesté par les propriétaires de la Fonderie. Le litige concernant le rôle 2019-2021 est d’ailleurs toujours en cours.

On a travaillé en collaboration pour le rôle. C’est l’attitude que Glencore et la Ville de Rouyn-Noranda ont utilisée pour justement trouver la solution entre nous plutôt que de porter ça à l’attention du tribunal, explique Jean-François Boutin, évaluateur agréé, responsable professionnel du rôle.

« Ce qui nous guide, c’est l’évaluation la plus équitable possible pour la Fonderie versus les autres contribuables. On n’est pas là pour tenter de se cacher de la Fonderie, on a vraiment effectué une mesure qui va mitiger les risques de contestation. »

Les nombreuses contestations des dernières années ont aussi mené à des décisions des tribunaux qui servent maintenant de jurisprudence.

Un calcul complexe

Jean-François Boutin l’admet : l’évaluation de la Fonderie Horne est l’un des dossiers les plus complexes qu’il a eu à gérer dans sa vie professionnelle.

La fonderie est un immeuble à vocation unique qui a peu de comparables au Québec.

On y va par la méthode du coût de remplacement à neuf déprécié, vulgarise M. Boutin.

La Fonderie Horne est en activité depuis 1927. (Photo d'archives)

Photo : Radio-Canada / Jean-Michel Cotnoir

Évidemment, dans un premier temps, on tient à jour l’inventaire de tous les bâtiments. Il y a les bâtiments existants, on rajoute les nouvelles constructions, on déduit les démolitions, on rajoute les rénovations et on déduit les réparations à faire à court terme. Donc, cette espèce de jeu de plus et de moins compose l’inventaire de l’ensemble du complexe industriel, mentionne-t-il.

Dans le cas de la Fonderie Horne, le complexe est vieillissant et se dévalue plus rapidement que la hausse des prix de construction.

C’est ce qui explique, selon l’évaluateur, que la valeur foncière a pratiquement diminué de moitié depuis 20 ans.

Il n’y a pas juste le vieillissement de chacune des constructions qui constitue la dépréciation. Vous avez aussi la dépréciation fonctionnelle. Il y a des bâtiments qui n’ont pas encore été démolis, mais qui ne servent plus à rien, qui sont même un poids à l’entreprise. Par exemple, le concentrateur, qui est un immense bâtiment, le plus gros bâtiment sur le site, est inoccupé sur plus du ¾ de sa superficie, illustre Jean-François Boutin.

Vers une hausse de l’évaluation?

La multinationale Glencore s’est engagée à investir près de 500 millions de dollars dans son plan de modernisation pour améliorer la qualité de l’air à Rouyn-Noranda.

Ces investissements ne mèneront pas nécessairement à une augmentation de la valeur foncière, selon Jean-François Boutin.

Si vous avez une usine de traitement pour traiter les résidus de production afin d’améliorer la qualité de l’air, lorsqu’on va rassembler toutes les informations, on devra se positionner sur l’évaluation, mais aussi sur la question : est-ce que ça entre dans le caractère des biens immobiliers imposables ou non imposables?

Le projet VELOX vise notamment à réduire la génération d’émissions fugitives lors de la production du cuivre. (Photo d'archives)

Photo : Radio-Canada / Mathieu Ouellette

La Loi de la fiscalité municipale détermine ce qui est imposable ou non, mais les interprétations de cette loi peuvent différer. C’est d’ailleurs ce qui a mené la Ville de Rouyn-Noranda et l’entreprise devant les tribunaux à plusieurs reprises.

La cour a par exemple tranché en faveur de la Fonderie Horne dans le dossier du parc à résidus miniers, qui a été exclu de l’imposition foncière.

L’évaluation des actifs industriels est quelque chose de complexe. À cet effet, il est difficile en ce moment de savoir si les travaux qui prendront place au cours de prochaines années amèneront une hausse de notre évaluation foncière. Comme nous l’avons toujours fait, nous allons poursuivre le travail de collaboration avec la ville et leurs évaluateurs au cours des prochaines années dans ce dossier, a indiqué Cindy Caouette, surintendante communications et relations avec le milieu à la Fonderie Horne, par courriel.