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David contre Goliath : une productrice maraîchère se bat contre un géant des routes

Une productrice maraîchère biologique de la région de Chaudière-Appalaches se bat pour qu’une carrière exploitée en plein cœur d’une zone agricole cesse d’émettre de la poussière jusque dans ses jardins.

La carrière Sintra de Saint-Flavien, dans la région de Lotbinière.

La carrière de l'entreprise Sintra est située en plein cœur d'un territoire agricole.

Photo : Radio-Canada

L’histoire de Karine Vachon est digne du combat de David contre Goliath.

Dans le champ gauche, une productrice maraîchère qui cultive des légumes biologiques sur deux hectares de terre. Dans le champ droit, la compagnie Sintra, qui a des ramifications dans 50 pays différents et qui fait du concassage de résidus d’asphalte et de béton à Saint-Flavien. L''objectif : faire respecter le règlement sur les carrières et sablières de la Loi québécoise sur la qualité de l’environnement.

Karine Vachon productrice maraîchère biologique

Karine Vachon est productrice maraîchère biologique à Saint-Flavien, dans la région de Lotbinière, près de Québec.

Photo : Radio-Canada

En théorie, cette loi devrait empêcher la compagnie Sintra d’émettre de la poussière à plus de deux mètres de la source d’émission lors de l’extraction et du concassage de pierre à sa carrière de Saint-Flavien. En pratique, l’agricultrice affirme que la poussière de la carrière se retrouve sur ses légumes en champ et en serre une dizaine de fois par année.

Résultat : elle doit à chaque occasion laver tous ses légumes, y compris les fines herbes, avant de les vendre. Ça ne compromet pas la qualité parce que c’est une poussière inerte. Mais ça demande plus de temps pour laver les légumes, les conditionner, changer les toiles de la serre, etc.

L’agricultrice a calculé qu’elle perd ainsi 7 % de son bénéfice net annuel, un montant qui comprend la valeur du temps passé à faire des plaintes à la compagnie Sintra et auprès du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, sans compter les démarches entreprises auprès de la Commission de protection du territoire agricole (CPTAQ) pour tenter de faire respecter ses droits. À cela s’ajoutent des problèmes respiratoires lors des épisodes de poussière.

« Est-ce que c'est dangereux? On ne le sait pas vraiment. Mais chaque fois, ça me fait tousser. »

— Une citation de  Karine Vachon, maraîchère

Une carrière au cœur d'une zone agricole

Un nuage de poussière s'élève de la carrière Sintra à Saint-Flavien.

Cette photo prise du haut des airs en 2019, alors que la situation se dégradait, montre très bien le nuage de poussière qui émane de la carrière.

Photo : Normand Talbot

Quand Karine Vachon a ouvert les portes de son commerce, en 2018, elle savait très bien qu’elle s’établissait à 300 mètres à vol d’oiseau de la carrière de la compagnie Sintra. Et pour cause : son conjoint, Gabriel Rousseau, a passé sa jeunesse sur cette terre. D’aussi loin qu’il se souvienne, ses parents, qui y ont exploité une fraisière jusqu’en 2010, ont toujours cohabité en harmonie avec l’entreprise voisine.

Quand on s'est installés ici, Karine et moi, il n'y avait pas d'épisodes de poussière. S’il y avait eu de la poussière sur les fraises auparavant, on l'aurait su. Ma mère était à l'affût et faisait de belles fraises, les gens de la région pourraient vous en parler. Bien entendu, si on avait su, Karine et moi, qu’il allait y avoir de la poussière, on ne se serait pas installés ici , explique-t-il, désemparé par la tournure des événements.

Les faibles amendes du ministère de l'Environnement dénoncées

De novembre 2020 à juillet 2022, le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques a imposé trois avis de non-conformité à Sintra Saint-Flavien pour « avoir émis des particules visibles à plus de deux mètres de la source d'émission provenant des équipements utilisés dans une carrière ».

Selon des documents obtenus en vertu de la Loi sur l’accès à l’information, lorsque l'inspecteur du ministère s'est présenté sur les lieux, en juillet 2020, il a constaté qu’il re[cevait] de la poussière […] à une vingtaine de mètres des concasseurs et convoyeurs.  Mais il a conclu que la poussière ne sort[ait] pas des limites de la carrière.

Même scénario en avril 2021. Cette fois-ci, l’inspecteur a signalé qu’en « deux minutes, de la poussière s’[était] [accumul[ée] sur l’écran de [son] cellulaire ». Selon ses observations, la poussière ne sortait toujours pas des limites de la carrière.

Denis Paquet, président de l’UPA de Lotbinière-Nord.

Denis Paquet, président de l’UPA de Lotbinière-Nord, a constaté en octobre 2021 que la poussière pouvait se propager sur au moins deux kilomètres.

Photo : Radio-Canada

Tout le contraire de ce que Denis Paquet, président du syndicat de l’Union des producteurs agricoles (UPA) de Lotbinière-Nord, a vécu en octobre 2021. J’y suis allé pendant un épisode de poussière : ça s’étendait sur deux kilomètres dans le rang. C'était vraiment spécial. J'ai marché autour des jardins [de Karine Vachon] et mes chaussures noires sont devenues grises; la poussière levait dans les airs, témoigne-t-il.

« Le conjoint de Karine avait de la poussière au coin des yeux, dans le nez, la moustache blanche; je ne pensais jamais que c'était aussi pire que ça. »

— Une citation de  Denis Paquet, président du syndicat de l’Union des producteurs agricoles

La compagnie Sintra n’a pas répondu à nos questions et a décliné notre demande d’entrevue.

À la suite des avis de non-conformité remis à l’entreprise, le ministère a imposé deux amendes de 10 000 $ chacune à la compagnie pour les infractions constatées.

Ces sanctions sont loin d’être dissuasives aux yeux d’Anne-Sophie Doré, avocate au Centre québécois du droit de l'environnement. Ces entreprises ont beaucoup de moyens; elles peuvent se permettre de payer des amendes de 10 000 $ par jour d'infraction de manière répétée. On peut se demander s'il n’y a pas une autre façon d'établir le montant de la sanction. Est-ce qu'on pourrait envisager un pourcentage des revenus de l'entreprise pour établir le montant de la sanction plutôt qu'un montant fixe?

Invité à répondre à cette question, le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques s’est borné à dire qu’il suit ce dossier de près et s’assure d’utiliser les recours appropriés à sa disposition afin d’assurer un retour à la conformité.

Ça rapporte plus de continuer à extraire [de la pierre] que de payer une amende, donc la compagnie paye et c’est fini, merci bonjour! Il y a un calcul qui est fait : qu'est-ce qui coûte le moins cher des deux? renchérit James Allen, président de la Fédération de l’UPA Chaudière-Appalaches, qui décrie la faiblesse des amendes.

James Allen est président régional de l'Union des producteurs agricoles de Chaudière-Appalaches.

James Allen est président régional de l'Union des producteurs agricoles de Chaudière-Appalaches.

Photo : Radio-Canada

M. Allen demande maintenant l’appui du Fonds de défense professionnelle de l’UPA pour porter la cause de Karine Vachon devant les tribunaux.

Ce fonds finance certains recours juridiques au nom de producteurs. Dans le passé, il a surtout permis de défendre des causes collectives comme celles des méga-porcheries qui affrontaient des municipalités ou des producteurs de bleuets ou de sirop d’érable qui se plaignaient de ne pas toucher le juste prix pour leurs produits.

Dans ce cas-ci, une injonction pourrait théoriquement être demandée en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement. En effet, même si Karine Vachon est la seule agricultrice à se plaindre de la poussière, il s’agit, selon l’UPA Chaudière-Appalaches, d’un enjeu de cohabitation entre des activités agricoles et industrielles.

Karine Vachon, elle, est épuisée par trois ans de lutte. Elle s’en remet au Fonds de défense professionnelle de l’UPA. Je n’ai plus d'autres solutions. Les mécanismes en place ne me protègent pas, le ministère qui devrait s'occuper de l'environnement ne me protège pas, la CPTAQ qui devrait protéger le territoire agricole ne me protège pas. Ce n'est pas normal qu’une petite productrice agricole remette son projet en cause parce qu’un industriel a des droits acquis, souffle-t-elle, des trémolos dans la voix.

Le Fonds de défense professionnelle de l’UPA devrait rendre sa décision d’ici quelques jours.

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