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Assaut du Capitole : le fondateur des Oath Keepers jugé pour « sédition »

Stewart Rhodes, avec un cache-oeil, est vêtu d'une chemise bleue et d'une casquette des Oath Keepers.

Stewart Rhodes, le fondateur des Oath Keepers, une milice d'extrême droite, est accusé de « sédition » pour l'assaut du Capitole le 6 janvier 2021. (Archives)

Photo : Reuters / JIM URQUHART

Agence France-Presse

Plus de 20 mois après l'assaut du Capitole, un procès très attendu a débuté mardi à Washington, où plusieurs membres de la milice d'extrême droite Oath Keepers, dont son fondateur Stewart Rhodes, sont jugés pour sédition.

Les avocats de cet ancien militaire, connu pour son cache-oeil noir et ses diatribes enflammées, ont tenté d'ultimes recours de procédure, notamment pour obtenir le dépaysement des débats.

Ils ont essuyé un refus, et la sélection des jurés, qui doit durer au moins deux jours, a commencé dans un tribunal fédéral situé à quelques encablures du siège du Congrès.

Le 6 janvier 2021, les accusés avaient attaqué le temple de la démocratie américaine avec un millier d'autres partisans de Donald Trump, au moment où les élus certifiaient la victoire du démocrate Joe Biden à la présidentielle.

Depuis ce coup de force, plus de 870 personnes ont été arrêtées et une centaine ont écopé de peines de prison, notamment les auteurs de violences contre les policiers. Mais, jusqu'ici, personne n'a eu à se défendre d'une accusation de sédition.

Ce chef d'inculpation, qui émane d'une loi adoptée après la guerre de Sécession pour réprimer les derniers rebelles sudistes, peut être difficile à prouver, explique Barbara McQuade, une ancienne procureure fédérale aujourd'hui professeure de droit à l'Université du Michigan.

Passible de 20 ans de prison, il implique d'avoir planifié l'usage de la force pour renverser le gouvernement ou s'opposer à une de ses lois. Il se distingue de l'insurrection, au caractère plus spontané.

« Il y a également une connotation de déloyauté envers le pays, pas seulement contre certains acteurs gouvernementaux. »

— Une citation de  Barbara McQuade, professeure de droit à l'Université du Michigan

D'après elle, toutefois, le mobile est clair dans ce dossier, où l'attaque visait clairement les élus au Congrès.

Ce chef d'accusation a été très peu utilisé : la dernière condamnation pour sédition a été prononcée en 1998 contre des militants islamistes responsables d'un attentat à la bombe contre le World Trade Center à New York cinq ans plus tôt.

Dans le dossier de l'assaut du Capitole, les procureurs l'ont retenu contre une quinzaine de personnes seulement, tous membres de deux groupes paramilitaires d'extrême droite, les Oath Keepers et les Proud Boys.

Stewart Rhodes et quatre responsables régionaux de sa milice – Kelly Meggs, Thomas Caldwell, Jessica Watkins, Kenneth Harrelson – sont les premiers à être jugés à ce titre.

Opposition au transfert du pouvoir présidentiel

Selon l'acte d'inculpation, ils ont comploté afin de s'opposer par la force au transfert légal du pouvoir présidentiel.

Concrètement, Stewart Rhodes est accusé d'avoir commencé à rallier ses troupes dès novembre 2020. On ne va pas s'en sortir sans guerre civile, leur écrivait-il deux jours après la présidentielle sur une messagerie cryptée.

Dans les semaines suivantes, il a, selon les procureurs, dépensé des milliers de dollars pour acheter des appareils de vision nocturne, des armes et des munitions, tandis que ses complices organisaient des entraînements au combat non conventionnel et les transports jusqu'à Washington.

Le port d'armes étant strictement régulé dans la capitale, ils sont accusés d'avoir stocké une partie de leur arsenal en banlieue proche dans l'idée d'y avoir recours ultérieurement.

Le 6 janvier, casqués et vêtus de tenue de combat, ils avaient marché vers le Capitole. Certains avaient formé une colonne pour s'y introduire et avaient fait demi-tour après avoir reçu du gaz irritant.

Stewart Rhodes était resté un peu plus à l'écart, armé d'une radio, afin de dispenser ses ordres. Les Oath Keepers se tenaient prêts à répondre à son appel aux armes, d'après le dossier d'accusation.

Ancien diplômé en droit de l'université Yale, ce quinquagénaire au parcours sinueux a fondé les Oath Keepers en 2009, en recrutant d'anciens soldats ou policiers, initialement pour lutter contre l'État fédéral jugé oppressif.

Comme d'autres groupes radicaux, cette milice a été séduite par le discours antiélites de Donald Trump et a totalement adhéré aux allégations de fraudes électorales brandies – contre toute évidence – par le républicain.

Lors du procès, ses avocats plaideront que Stewart Rhodes et ses acolytes ne souhaitaient pas renverser le gouvernement, mais qu'ils s'attendaient à ce que le milliardaire républicain déclare l'état d'insurrection, en vertu d'une loi de 1807 qui permet aux présidents américains de mobiliser certaines forces armées dans des contextes exceptionnels.

Pour les procureurs, il s'agit uniquement de donner un vernis légal à leurs actions.

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