•  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  

Provenance des poussières : la thèse des matériaux d’épandage attaquée en cour

Les installations du port de Québec en automne.

Les appelants prétendent que les activités du Port de Québec et de la compagnie Arrimage Québec sont responsables des épisodes de poussières vécus dans le secteur Limoilou depuis 2010 (archives).

Photo : Radio-Canada / Carl Boivin

Le juge qui a rejeté l’action collective intentée contre le Port de Québec et l’un de ses opérateurs aurait erré en attribuant les retombées de poussières excessives dans le secteur Limoilou aux sels de déglaçage et abrasifs utilisés sur les routes en période hivernale plutôt qu’aux activités portuaires.

C’est en tout cas l’argument qu’avancent les deux citoyens à l’origine du recours, Véronique Lalande et Louis Duchesne. La Cour d’appel du Québec a commencé lundi à entendre l’audition de leur requête visant à en appeler du jugement défavorable rendu à leur égard par la Cour supérieure en mars 2020.

Leur action collective concernait tous les contaminants qui auraient été rejetés dans l’air lors d’activités portuaires depuis 2010. Les demandeurs réclamaient des indemnisations de 1000 $ par année pour chaque citoyen habitant dans une zone touchant les quartiers Limoilou, Vanier et Saint-Roch.

Erreur manifeste et déterminante

Les avocats des appelants ont reproché au juge de première instance, Jacques Bouchard, d’avoir commis une erreur manifeste et déterminante en omettant d’analyser les témoignages de dizaines de résidents du secteur Limoilou sous prétexte qu'ils ne fournissent aucune information utile quant à la provenance de toute cette poussière.

Le juge avait plutôt retenu les conclusions d'une analyse minéralogique réalisée par Jean-François Wilhelmy à titre de témoin expert pour les défendants. L’ingénieur en génie géologique avait attribué l'excès de poussières aux sels de déglaçage et abrasifs utilisés pour l’entretien des routes en hiver.

Une main brandit un chiffon blanc maculé de poussière rouge après avoir été utilisé pour essuyer le capot d’une voiture.

En 2019, Véronique Lalande et Louis Duchesne avaient obtenu gain de cause dans une première action collective concernant un épisode de poussière rouge survenu en 2012 à Limoilou (archives).

Photo : Radio-Canada

Selon Me Clara Poissant-Lespérance, l’une des procureures au service des appelants, les témoignages des résidents de Limoilou étaient pourtant des éléments clés pour déterminer l’origine de l’excès de poussières rencontré dans certains quartiers riverains du port.

Plusieurs de ces témoins ont raconté avoir habité à d’autres endroits que dans le secteur Limoilou au cours de leur vie. Nulle part ailleurs ils n’ont été aux prises avec un tel excès de poussières. Me Poissant-Lespérance a cité le témoignage d’un résident de Limoilou qui avait jadis demeuré sous l’autoroute Métropolitaine, à Montréal.

Si la poussière excessive observée à son domicile de Limoilou était attribuable aux sels de déglaçage et aux abrasifs, comment se fait-il que le problème n’ait pas été plus grand quand il habitait près d’une autoroute, en pleine métropole? a demandé l’avocate. La réponse qui s’impose, à son avis, est la présence du port de Québec.

Seul acteur différent

On est capable d’établir que le seul acteur différent dans les autres quartiers de Québec et ailleurs, notamment à Montréal, c’est le port, a allégué l’avocate.

Me Poissant-Lespérance s'est également demandé comment les sels de déglaçage et les abrasifs pouvaient expliquer les épisodes de poussières survenus en dehors des mois d'hiver.

Le juge Bouchard, a-t-elle poursuivi, avait l’obligation, minimalement, de prendre en considération ce type de témoignages, d’autant plus qu’ils contredisent la thèse défendue par l’expert Wilhelmy et sur laquelle le magistrat s’est appuyé.

Prise de vue aérienne du centre-ville de Québec. On distingue les rejets de l’incinérateur et de l’usine White Birch.

Les demandeurs réclamaient des indemnisations pour les citoyens habitant dans une zone touchant les quartiers Limoilou, Vanier et Saint-Roch (archives).

Photo : Radio-Canada

Environ une heure avant la fin de la première journée d’audiences lundi, le juge Guy Gagnon, qui entend la requête en compagnie de ses collègues Michel Beaupré et Frédéric Bachand, a suggéré aux appelants de ne pas se limiter à démonter les conclusions de l’étude minéralogique. Leur preuve, a-t-il précisé, devra être étoffée.

Il est 15 h et vous mettez beaucoup d’énergie à expliquer que l’étude de Wilhelmy ne marche pas. Je vous rappelle que le juge [Bouchard] n’était pas satisfait de votre preuve et que [ce que vous faites en ce moment], ça ne la renforce pas, a fait remarquer le juge Gagnon.

Absence de preuve

Le juge Bouchard avait effectivement statué qu’il n’y a absolument aucune preuve de négligence dans la gestion des équipements et des opérations des défenderesses pouvant engager leur responsabilité.

Quant aux inquiétudes pour la santé des citoyens touchés par les épisodes de poussières exprimées par les demandeurs, le juge a conclu qu’elles n’avaient aucun fondement objectif et qu’une personne raisonnable moyennement informée ne pourrait les justifier de façon rationnelle.

L’audition de la requête des citoyens Lalande et Duchesne se poursuit jusqu’à mercredi au palais de justice de Québec.

Vos commentaires

Veuillez noter que Radio-Canada ne cautionne pas les opinions exprimées. Vos commentaires seront modérés, et publiés s’ils respectent la nétiquette. Bonne discussion !