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La doctrine de la découverte : une doctrine de domination, dénoncent des Autochtones

Deux personnes autochtones tiennent une banderole où il est écrit, en anglais « Abrogez la doctrine ».

Deux personnes autochtones tiennent une banderole demandant l'abolition de la doctrine de la découverte. Celle-ci émane d'un édit de l'Église catholique publié en 1493 qui justifiait la colonisation.

Photo : Radio-Canada / Olivia Laperrière-Roy

Des Autochtones souhaitent depuis des siècles l’abolition de la doctrine de la découverte. Jeudi, certains d’entre eux ont brandi une banderole en ce sens au début de la messe célébrée par le pape François à Québec. Cette doctrine, qui émane d'un édit d'un pape de l'Église catholique publié en 1493, un an après l’arrivée de Christophe Colomb en Amérique et qui justifiait la colonisation, continue de diviser.

Selon cette doctrine, les peuples qui n'étaient pas chrétiens, ce qui incluait les Autochtones des Amériques, pouvaient être assujettis au roi. Jean-François Roussel, professeur à l'Institut des études religieuses de l'Université de Montréal, explique ce qu'elle déterminait : Un roi chrétien ou son envoyé [...] arrivant sur une terre qui n’était pas peuplée par des chrétiens [...] pouvait en prendre possession.

Au fil du temps, ce concept a été jumelé avec le principe de terre vacante (terra nullius), qui veut que les personnes habitant déjà sur une terre ne comptent pas si elles ne réunissent pas les conditions de base pour qu’on puisse parler d’un titre de propriété de la terre.

Selon Jean-François Roussel, la doctrine « continue d’avoir des impacts sur les revendications territoriales des Autochtones aujourd’hui », car les Autochtones font face à une jurisprudence qui s’est construite selon ces principes-là, même si la jurisprudence a été annulée progressivement.

« Ça a migré dans le droit des États coloniaux, au-delà des fameux décrets papaux en question. »

— Une citation de  Jean-François Roussel, professeur à l'Institut des études religieuses de l'Université de Montréal

La doctrine a été abrogée par de nombreux organismes officiels, notamment de multiples organisations confessionnelles.

Sur le plan fédéral, la Loi concernant la Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones qualifie, depuis le 21 juin 2021, les doctrines de la découverte et de la terra nullius de racistes, scientifiquement fausses, juridiquement sans valeur, moralement condamnables et socialement injustes.

Jean-François Roussel affirme que l’héritage de la doctrine de la découverte a aussi forgé l’imaginaire collectif.

« Il y a toute une mentalité derrière ça, qui reste encore présente : ce qui est autochtone, on peut se l’approprier. Ça concerne les territoires, mais ça concerne [aussi] une foule d'autres choses. [...] Il faut répudier tout ça. »

— Une citation de  Jean-François Roussel, professeur à l'Institut des études religieuses de l'Université de Montréal

Selon Jean-François Roussel, il y a un travail culturel beaucoup plus large à faire, dont toute la société est responsable. Il pense qu'il n'en coûterait pas grand-chose au Vatican d'abolir cette doctrine, car elle n’a plus cours depuis longtemps.

Une doctrine de la domination, dénoncent des Autochtones

Pour de nombreux Autochtones, la doctrine de la découverte est extrêmement importante. Ross Montour, le chef de Kahnawake, près de Montréal, souhaite ardemment la révocation des bulles papales (des documents du pape qui sont scellés) qui ont consacré la doctrine de la découverte. Buffy Sainte-Marie demande, elle aussi (Nouvelle fenêtre), l'annulation de la doctrine.

Murray Sinclair, qui a présidé la Commission de vérité et réconciliation du Canada (CVR), considère que cette doctrine et d’autres croyances et politiques de l’Église ont permis au gouvernement du Canada de commettre un génocide culturel à l'encontre des peuples autochtones du Canada.

Appel à l’action no 49, Commission de vérité et réconciliation, 2015

Nous demandons aux intervenants de toutes les confessions religieuses et de tous les groupes confessionnels qui ne l'ont pas déjà fait de répudier les concepts utilisés pour justifier la souveraineté européenne sur les terres et les peuples autochtones, notamment la doctrine de la découverte et le principe de terra nullius.

Steve Newcomb, un érudit shawnee et lenape originaire de Portland, explique que l’édit de 1493 mentionnait la domination des chrétiens. C'est pourquoi il l’appelle la doctrine de la domination.

Chaque nation originelle de cet hémisphère subit toujours les impacts des gouvernements étatiques et des systèmes étatiques qui revendiquent un droit de domination sur leurs terres, sur leur vie.

« Cela a toujours été notre position : en révoquant le document [Inter Caetera, de 1493] et en le faisant peut-être d'une manière cérémonielle, avec des chefs traditionnels, il y aurait une reconnaissance des modèles linguistiques et des modèles de domination qui ont émergé de ces documents. »

— Une citation de  Steve Newcomb, érudit shawnee et lenape

La révocation de l’édit minerait toute la prémisse de toute revendication d'un droit de domination envers nos nations et nos peuples, ajoute Steve Newcomb.

L’Union des chefs autochtones de la Colombie-Britannique demande également la répudiation de la doctrine de la découverte et le retour des terres. C'est vraiment important, parce que beaucoup d'églises ont encore des terrains qu'elles ont pu s'approprier à cause de cette doctrine, expliquait la cheffe Judy Wilson en mai dernier.

Dans un document de 2018, intitulé Abolir la doctrine de la découverte (Nouvelle fenêtre), l’Assemblée des Premières Nations (APN) affirme que la doctrine est à la base de plusieurs injustices historiques qui perdurent à l’encontre des peuples autochtones et que des arguments juridiques s’appuyant sur la doctrine de la découverte continuent d'influer sur des décisions de justice.

« Ce serait plus qu’un geste purement symbolique, car il mettrait fin à une justification juridique offensante fondée sur la supériorité raciale pour assujettir les Premières Nations et les autres peuples autochtones. »

— Une citation de  Document Abolir la doctrine de la découverte, Assemblée des Premières Nations
Deux manifestants tiennent une banderole à l'intérieur de la basilique de Sainte-Anne-de-Beaupré.

Des manifestants ont tenu une banderole demandant au pape François de répudier la doctrine de la découverte au début de la messe qu’il a célébrée à Québec jeudi.

Photo : Reuters / Guglielmo Mangiapane

Une doctrine caduque, selon l'Église catholique

Jusqu'à maintenant, le Saint-Siège refuse d’abolir officiellement cette doctrine parce que, selon ses conseillers juridiques, celle-ci a déjà été invalidée de fait par divers développements historiques.

Dans une déclaration faite par l'observateur permanent du Saint-Siège aux Nations unies en 2010, l'Église catholique affirme que la doctrine de la découverte et de la terra nullius est caduque depuis le traité de Tordesillas, qui fixait les limites des territoires coloniaux entre l'Espagne et le Portugal, mais aussi depuis la promulgation de la bulle Sublimis Deus, en 1537, dans laquelle le pape Paul III reconnaissait que les Autochtones sont des êtres humains, qu'on ne peut « en aucun cas » priver de leur liberté ou de leurs biens.

L'envoyé du pape à l'ONU ajoutait alors que ce qui pouvait rester de la doctrine de la découverte a été définitivement éliminé par les dispositions du nouveau Code de droit canonique, promulgué en 1983, qui abolit toutes les lois pénales universelles ou particulières portées par le Siège apostolique, à moins qu'elles ne soient reprises dans le présent Code.

La position du Saint-Siège est qu’on ne peut pas abolir ce qui est déjà aboli , explique Jean François Roussel. S'il reconnaît que ces arguments sont justes du point de vue législatif, le professeur à l'Institut des études religieuses de l'Université de Montréal croit qu'ils restent incomplets.

Il fait notamment remarquer que le Conseil catholique du Canada a répudié la doctrine en 2016 et que le Vatican pourrait faire la même chose.

Les symboles sont importants [...] Il y a là quelque chose à guérir, quelque chose à répudier.

François Roussel pense surtout que l’ensemble des institutions devraient se demander en quoi nos façons de faire aujourd’hui restent teintées de cette vision du monde.

Avec des informations de Claude St-Denis, Sheena Goodyear, Jared Monkman et l’émission Phare Ouest

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