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Arsenic de la Fonderie Horne : le « rendez-vous manqué » de 2004

Québec a essayé, puis renoncé, à imposer la norme québécoise à la Fonderie Horne, il y a près de 20 ans, révèlent des documents et une ex-fonctionnaire de l’époque.

Les vents ont tendance à diriger les fumées des cheminées de la fonderie vers l'Est.

La fonderie de cuivre a le droit d'émettre 100 nanogrammes d'arsenic par mètre cube dans l'air, alors que la norme québécoise est de 3 ng/m3.

Photo : Getty Images / F-Harmant

Thomas Deshaies

La Fonderie Horne est passée proche de devoir respecter un plafond d'émission d'arsenic semblable au reste du Québec, mais l'ancien gouvernement libéral de Jean Charest a reculé face aux arguments de l'entreprise. C'est ce que dévoilent des comptes rendus de rencontres entre la compagnie et des fonctionnaires, obtenus par Radio-Canada.

Les documents montrent que, dès 2004, un comité formé du ministère de l'Environnement et de la santé publique voulait imposer à la fonderie un plafond de 10 nanogrammes d'arsenic par mètre cube (ng/m³) dans l'air, à partir de mai 2006, et contraindre la compagnie à présenter un plan et un échéancier pour atteindre 3 ng/m³, soit la norme valable dans le reste de la province.

« La compagnie nous présentera le rapport final des solutions proposées pour respecter les objectifs de 10 ng/m3 et de 3 ng/m3. »

— Une citation de  Compte rendu d'une rencontre du groupe de travail formé du ministère de l'Environnement et de la santé publique, le 23 novembre 2005, en présence de la Fonderie Horne

Mais les négociations ont échoué. La compagnie s'en est plutôt tirée avec le droit d'émettre 200 ng/m³, après 2007. La mesure est prise à la station légale d'échantillonnage, dans le quartier Notre-Dame, proche de la fonderie.

Depuis 2021, l'usine doit émettre un maximum de 100 ng/m³, soit 33 fois la norme québécoise. Des négociations sont en cours pour lui imposer un plafond beaucoup plus sévère, mais le gouvernement Legault refuse de se prononcer avant la fin de l'été.

La Fonderie Horne était capable d'importantes concessions

Les comptes rendus de rencontres, en partie caviardés en raison du secret industriel, lèvent le voile sur la position de l'entreprise, à l'époque.

Le 23 janvier 2006, la Fonderie Horne annonce que « pour réduire la concentration d'air ambiant à la station la plus proche à 39 ng/m³, il en coûterait 120 millions de dollars ». Un tel niveau d'émission est deux fois moins élevé que le niveau d'arsenic rejeté par la fonderie l'an dernier (87 ng/m³).

Récapitulatif :

  • Norme québécoise : 3 ng/m³
  • Objectif envisagé en 2004, puis abandonné : 3 ng/m³
  • Capacité de la fonderie estimée en 2006, après investissement : 39 ng/m³
  • Plafond finalement imposé à la fonderie : 200 ng/m³
  • Plafond imposé depuis 2021 : 100 ng/m³
  • Émissions en 2021 : 87 ng/m³

Ce n'est qu'en 2020 que la Fonderie Horne a lancé un investissement de 180 millions de dollars pour réduire ses émissions d'arsenic jusqu'à 40 %, d'ici 2026, soit environ 50 ng/m³.

Une compagnie qui résiste et un ministre qui s'en va

En janvier 2006, l'entreprise (à l'époque Falconbridge) explique que la vieillesse de ses installations datant de 1927 « cause des difficultés pour accueillir et rendre fonctionnels de nouveaux équipements de captation des gaz, car les toits sont bas et il manque d'espace ».

À la rencontre du 30 janvier 2006, on sent qu'il y a du sable dans l'engrenage. Les fonctionnaires écrivent dans leur compte rendu : « L'échéancier de mai 2006 pour atteindre 10 ng/m3 apparaît à tous comme non réalisable, à moins de demander la fermeture de l'usine. Cette information doit être clairement transmise aux autorités. »

Le chef de l'opposition officielle Thomas Mulcair réagit au budget fédéral.

Thomas Mulcair a été ministre de l'Environnement du Québec dans le gouvernement libéral Jean Charest, de 2003 à 2006.

Photo : Adrian Wyld

Pour ne rien arranger, le ministre libéral de l'Environnement de l'époque, Thomas Mulcair, démissionne le 27 février 2006.

Dans une chronique à QUB Radio, au début du mois, il a affirmé avoir voulu contraindre la Fonderie Horne à « obtempérer aux règles qui sont là, sinon ça va être fermé ». Sauf que « l'histoire a été écrite autrement, je suis parti ».

Thomas Mulcair a été remplacé par Claude Béchard, aujourd'hui décédé.

Le renoncement des fonctionnaires

Le 16 mars 2006, Guy Roy, du ministère de l'Environnement, semble déjà intégrer les considérations de l'entreprise : « Pour descendre jusqu'à 40 ng/m3, les solutions proposées semblent moins évidentes [que pour aller en dessous de 100 ng/m3], car elles comportent des volumes d'air importants à capter ».

On voit dans les documents que les fonctionnaires évaluent les propositions de la compagnie (« faisabilité, technologie, étapes et priorités »). Ils évoquent une modernisation de l'usine, « complète ou partielle », mais aussi « une zone tampon » pour éloigner les maisons de la source de pollution.

Le 18 avril 2006, les fonctionnaires font le constat que « l'ampleur des travaux proposés par Falconbridge pour réduire les émissions d'arsenic [chiffre caviardé], cela n'est pas suffisant ».

Le 23 mai 2006, une fonctionnaire de l'Environnement, Édith van de Walle, demande à son coordonnateur « de préparer une demande officielle pour avoir la position du ministère de la Santé sur les 100 ng/m3 d'ici 5 ans ».

Finalement, le recul sera encore plus grand.

« J'ai le sentiment d'un retard indu », dit une ex-fonctionnaire à l'Environnement

« Rien ne justifie qu'on ne travaille pas à atteindre la norme de 3 nanogrammes », dit aujourd'hui Claire Bolduc, la préfète de la MRC de Témiscamingue, qui faisait partie des fonctionnaires autour de la table, en compagnie de la Fonderie Horne, en 2005 et 2006.

« C'est un rendez-vous manqué », concède celle qui s'occupait du contrôle environnemental. Elle mentionne avoir eu moins de pouvoir sur la décision finale, par rapport à ses collègues analystes.

Portrait de Claire Bolduc.

Claire Bolduc, préfète de la MRC de Témiscamingue et ex-fonctionnaire au ministère de l'Environnement du Québec.

Photo : Radio-Canada

« L'argument de la compagnie c'était : "faut être capable d'opérer" », se souvient-elle.

« Il y avait une assez grande réticence de la Fonderie à modifier de façon importante ses installations. [...] Les arguments de la Fonderie auxquels j'ai été le plus confrontée, c'est : "Il faut que ce soit techniquement possible et économiquement viable. C'était vraiment leur argument massue. »

— Une citation de  Claire Bolduc, préfète de la MRC de Témiscamingue et ex-fonctionnaire du ministère de l'Environnement, au moment des discussions avec la Fonderie Horne en 2005 et 2006

La multinationale Glencore, propriétaire de l'usine, promet de dévoiler dès le mois d'août un plan ambitieux pour réduire de façon importante ses émissions polluantes.

Début juillet, la compagnie a annoncé devoir investir près de 500 millions de dollars si elle voulait réduire ses émissions « au plus bas techniquement possible ». Et elle a sollicité l'aide financière du gouvernement.

Des impacts sur la santé moins évidents à l'époque, selon l'ex-fonctionnaire

« On n'avait pas toute la connaissance sur l'impact sur la santé », affirme Claire Bolduc, en référence aux études publiées depuis 2018 au sujet de l'exposition des enfants à l'arsenic et des risques accrus de développer un cancer du poumon à Rouyn-Noranda.

« C'est comme si c'était trop gros, trop loin », selon elle. « Si on avait eu ça, Édith van de Walle et les autres auraient été beaucoup plus acharnés à obtenir de la Fonderie qu'elle respecte les normes. »

« On n'a pas pris la mesure de la gravité de la situation à l'époque. C'est vrai que c'est dommage. »

— Une citation de  Claire Bolduc, préfète de la MRC de Témiscamingue et ex-fonctionnaire du ministère de l'Environnement, au moment des discussions avec la Fonderie Horne en 2005 et 2006

Dans l'avis du ministère de l'Environnement et de la santé publique de 2004, on peut lire que « le lien entre l’exposition environnementale à l’arsenic par l’air ambiant et le cancer du poumon chez des populations vivant à proximité de fonderies n’a toutefois pas été démontré formellement ».

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