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Fonderie Horne : « très préoccupé », Steven Guilbeault lance une vérification

Ottawa veut s'assurer que les données de rejets polluants déclarées par Glencore sont fiables.

Steven Guilbeault

Le ministre fédéral de l'Environnement et du Changement climatique, Steven Guilbeault

Photo : Radio-Canada / Ivanoh Demers

Le ministre de l'Environnement passe de la parole aux actes dans le dossier de la Fonderie Horne, de Rouyn-Noranda. Après avoir annoncé qu'il n'excluait pas d'intervenir, Steven Guilbeault a demandé que les rapports de pollution de l'entreprise soient vérifiés, a appris Radio-Canada.

« Environnement et Changement climatique Canada contre-vérifie actuellement les rapports de rejets atmosphériques soumis par la Fonderie Horne », dit le ministère dans un courriel. Ottawa souhaite « y déceler toutes erreurs et surtout, s’assurer de la véracité des déclarations transmises ».

La porte-parole Samantha Bayard explique qu'« à la demande du ministre », les fonctionnaires vont demander à l'entreprise Glencore « des données précises et fiables de manière à dresser un portrait réel de la situation ».

« Le ministre Guilbeault est très préoccupé par la situation en cours à Rouyn-Noranda. »

— Une citation de  Samantha Bayard, porte-parole d'Environnement et Changement climatique Canada

Jeudi, lors d'un point de presse, Steven Guilbeault avait fait allusion à un reportage de Radio-Canada qui faisait état de la présence d'une contamination aux métaux lourds jusqu'à 50 kilomètres de la fonderie, avec des impacts délétères sur la faune et la flore.

La Fonderie Horne, vue des airs.

La Fonderie Horne, vue des airs.

Photo : Radio-Canada / Thomas Gerbet

Radio-Canada rapportait aussi, la semaine dernière, que la Fonderie Horne rejette dans l'atmosphère 23 contaminants différents. Et c'est sans compter certains métaux qui n'ont pas à être déclarés, comme les terres rares.

Des données contestées

En début de semaine, Glencore a admis à La Presse ne pas avoir déclaré au gouvernement fédéral, avant 2020, les quantités d'arsenic envoyées dans son parc à résidus.

Par ailleurs, les émissions d'arsenic de la fonderie sont reparties à la hausse en 2021.

Glencore affirme que les données qu'elle a fournies au fédéral pour 2021 sont surestimées en raison de la contamination d'une sonde. « Environnement Canada entend vérifier les prétentions de la fonderie », précise le ministère.

Il n'a pas été possible de recueillir de réaction de l'entreprise, vendredi soir. Glencore promet de présenter, au mois d'août, un plan d'action ambitieux pour réduire les émissions polluantes de sa fonderie de cuivre.

La Fonderie Horne est, de très loin, le principal émetteur d'arsenic du Canada.

« Le taux élevé d’arsenic à Rouyn-Noranda préoccupe, avec raison, les citoyens et les intervenants de la santé. »

— Une citation de  Samantha Bayard, porte-parole d'Environnement et Changement climatique Canada

Ottawa rappelle dans son courriel que la très grande majorité des substances émises par la Fonderie Horne, « pour ne pas dire la totalité », figurent sur la liste des substances toxiques, annexée à la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (LCPE).

Les pouvoirs du ministre Steven Guilbeault

  • L'article 56 de la LCPE permet au ministre d'obliger l'usine à élaborer et à exécuter un plan de prévention de la pollution à l'égard d'une substance ou d'un groupe de substances, dans un délai prescrit.
  • L'article 61 permet au ministre d'exiger d'avoir accès à des échantillons prélevés à l'usine.
  • L'article 93 permet au gouvernement de réglementer la quantité ou la concentration de rejets polluants autorisés pour une substance, ainsi que les zones de rejets.
  • L'article 94 permet au ministre de prendre un arrêté d'urgence pour faire cesser une pollution s'il juge « qu’une intervention immédiate est nécessaire afin de parer à un danger appréciable soit pour l’environnement, soit pour la vie ou la santé humaine ».

À l'échelle provinciale, le gouvernement de François Legault promet d'imposer des plafonds d'émissions de métaux lourds à la fonderie dès le mois de novembre. Pour le moment, Québec ne la soumet à aucune limite, sauf pour l'arsenic, mais cette limite est 33 fois moins sévère que la norme.

Environnement Canada écrit aussi « qu’en cas d’inaction » du gouvernement du Québec, « le gouvernement du Canada doit gérer les risques sur la santé et l’environnement ».

« La Fonderie Horne s’est engagée à respecter certains critères environnementaux dans le cadre d’une entente avec le gouvernement fédéral; le gouvernement entend faire respecter cette entente. »

— Une citation de  Samantha Bayard, porte-parole d'Environnement et Changement climatique Canada

Selon nos vérifications, Glencore respecte cette entente, puisqu'elle capte plus de 90 % du dioxyde de soufre (96 %) et que l'intensité annuelle de ses émissions de matières particulaires n'excède pas 2 kg/tonne (1,5).

La pollution atmosphérique est principalement de la compétence du Québec.

La mairesse réclame « un administrateur d'État »

Lors d'un entretien téléphonique avec le premier ministre François Legault, jeudi, la mairesse de Rouyn-Noranda, Diane Dallaire, a demandé qu'un haut fonctionnaire soit chargé de coordonner la gestion du dossier.

Elle regrette que les ministères se livrent à une partie de ping-pong quand la Ville leur pose des questions : « L’Environnement nous renvoie à la Santé, et la Santé nous renvoie à l’Environnement. »

Selon Diane Dallaire, il y a urgence d'agir. Des études réalisées par la santé publique indiquent un risque plus important de contracter le cancer du poumon à Rouyn-Noranda, à cause de l'arsenic et du cadmium.

Dans la ville, les mères courent un plus grand risque de mettre au monde un bébé de petit poids qu'ailleurs au Québec, et les résidents du quartier Notre-Dame meurent en moyenne cinq ans plus tôt que le reste des Québécois.

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