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Un homme accusé d’agression sur sa belle-fille devra subir un 3e procès

Le palais de justice d'Amos, en été.

Le palais de justice d'Amos (archives)

Photo : Radio-Canada / Piel Côté

Un sexagénaire d’Amos devra finalement subir un troisième procès, sept ans après le dépôt d’accusations pour des gestes à caractère sexuel sur sa belle-fille.

Les crimes auraient été commis entre 2008 et 2014 sur une victime alors âgée de 6 à 12 ans.

Acquitté une première fois en 2017, l’homme a vu la Cour d’appel casser le jugement en 2019 et ordonner la tenue d’un second procès. La cause a été entendue en avril 2021, mais le juge Marc Grimard n’a jamais pu rendre son verdict, pour des raisons de santé, ce qui force la tenue d’un nouveau procès.

Le juge Christian Leblanc a rejeté vendredi une requête en arrêt des procédures déposée par Me Marie-Laurence Spain. L’avocate de l’accusé soutenait notamment dans sa requête qu’il y avait un abus de procédures dans cette affaire et que l’écoulement du temps pouvait avoir un impact sur le droit de son client à une défense pleine et entière.

Selon le juge Leblanc, la décision de la poursuite de demander un troisième procès ne représente pas un abus compte tenu des circonstances exceptionnelles de cette affaire. Il soutient que la nature des gestes allégués, leur durée et l’âge de la présumée victime font en sorte que la société s’attend à ce que de telles accusations subissent le test des tribunaux.

Le juge Leblanc rappelle que la maladie du juge au deuxième procès est un événement malheureux, imprévisible et très rare. Il a aussi rappelé que la défense est responsable d’une partie des retards accumulés au cours des deux dernières années, notamment en raison d’un malaise subi par l’accusé et d’un changement d’avocat.

Le juge estime aussi que, même si le passage du temps peut avoir un impact sur le témoignage de la présumée victime, le tribunal sera à même d’en évaluer la crédibilité lors d’un troisième procès.

Enfin, le juge Leblanc ne croit pas que l’accusé a subi des inconvénients exceptionnels causés par le stress et la stigmatisation en raison des délais, pas plus que des préjudices concernant l’aggravation de son état de santé.

La cause a été remise au 30 mai, date à laquelle les procureurs tenteront de fixer les dates d’un éventuel troisième procès.

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