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Cinq contrevenants de la région condamnés pour contrebande de tabac

Des cigarettes de contrebande

Des cigarettes de contrebande

Photo : Radio-Canada

Cinq personnes de la Mauricie et du Centre-du-Québec ont récemment été condamnées à payer des amendes ou même à purger une peine d’emprisonnement en lien avec la contrebande de tabac, a annoncé Revenu Québec mardi.

Un homme de Louiseville, Maurice MacLean, 66 ans, a été condamné à payer plus de 46 000 $ en amendes en plus de devoir purger trois peines d’emprisonnement de six mois de façon concurrente.

Ce dernier a été pris en filature par les policiers à son retour à Louiseville après un séjour à Kahnawake. Il a admis y avoir acheté des cigarettes dans le but d’en faire le commerce, mais a affirmé détenir un permis de Santé Canada qui l’autorise à le faire, ce qu’il n’a pas prouvé.

Les policiers ont saisi un total de 39 800 cigarettes dans son véhicule.

C’est sa septième condamnation en matière de contrebande du tabac.

C’est sensiblement de cette façon que Michel Tétreault, 72 ans, de Drummondville a été arrêté. Pris en filature après avoir acheté du tabac sur une réserve autochtone, il a été intercepté devant son domicile.

Les policiers ont alors saisi 41 000 cigarettes, en plus de confisquer son véhicule et son permis de conduire a été suspendu pour 60 jours. Michel Thériault a été condamné à payer plus de 53 000 $ en amendes.

De son côté, Kelly Dion, 49 ans, de Notre-Dame-du-Mont-Carmel a été condamnée en octobre à payer 143 120 $ d’amendes après une perquisition en 2018 où les policiers ont saisi 120 000 cigarettes à son domicile.

Scénario similaire pour Michel Chauvette, 67 ans, de Lemieux. Ce dernier a été intercepté par la Sûreté du Québec pour excès de vitesse. Les policiers ont à ce moment aperçu une caisse de tabac et saisi 120 000 cigarettes. Il doit payer un montant de 77 520 $.

Serge Vachon, 40 ans, de Drummondville a pour sa part été contraint de rembourser 59 640 $ à Revenu Québec. L’enquête le visant a permis d’établir qu’il a vendu 90 000 cigarettes. C’est sa deuxième condamnation en matière de contrebande du tabac.

Revenu Québec rappelle que le non-respect des obligations de la Loi concernant l’impôt sur le tabac peut entraîner une amende minimale de 6000 $ et une peine d’emprisonnement maximale de deux ans.

Les personnes qui achètent du tabac de contrebande pour leur consommation personnelle s’exposent, quant à elles, à une amende minimale de 350 $.

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