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Élections municipales : nouveau dépouillement à Saint-Jean-de-l’Île-d’Orléans

L'homme qui porte la barbe et à la chevelure abondante s'apprête à enfiler son masque avant d'entrer dans la salle d'audience.

Jean-Claude Pouliot a demandé à la Cour du Québec d'autoriser un recomptage judiciaire après avoir perdu ses élections par un seul vote. (Archives)

Photo : Radio-Canada

Radio-Canada

Dans son jugement rendu jeudi, le juge François LeBel a décidé d'autoriser un dépouillement judiciaire, ce qui permettrait de savoir qui sera le prochain maire de Saint-Jean-de-l’Île-d’Orléans.

Rappelons que c'est le maire sortant et candidat à sa propre succession, Jean-Claude Pouliot, qui en avait fait la demande mardi.

Le 7 novembre dernier, l'adversaire de M. Pouliot, Jean Lapointe, qui est opposé au second dépouillement, a remporté l'élection avec 327 voix, contre 326.

Or, six votes ont été rejetés lors du scrutin, soit un pourcentage élevé, selon l'avocate du maire sortant, Me Catherine Rivard, compte tenu du faible écart entre les deux candidats. Dans les faits, les deux parties reconnaissaient que deux bulletins de vote étaient litigieux.

Dans le jugement, le tribunal indique que le rejet de deux bulletins de vote est susceptible d'avoir eu une conséquence sur l'issue de l'élection, étant donné le nombre de votes d'écart entre les deux adversaires. Il s'agit donc là d'un motif raisonnable de croire qu'une erreur dans le dépouillement ou le recensement de votes a pu se produire.

Vêtu d'une chemise bleue à motif, sous un veston marine, l'aspirant maire patiente devant la salle d'audience.

Jean Lapointe a remporté l'élection du 7 novembre, avec 327 votes. (Archives)

Photo : Radio-Canada

Tirage au sort

Avec un seul vote de différence et deux bulletins en litige, une égalité pourrait bien survenir au terme du second dépouillement.

En de telles circonstances, l'article 256 de la Loi sur les élections municipales prévoit qu'un tirage au sort détermine quel candidat doit être proclamé élu.

Le nouveau dépouillement aura lieu le mardi 23 novembre au palais de justice de Québec. Il sera présidé par un juge qui déterminera à qui doivent être attribués ces deux votes ou s'ils doivent être rejetés.

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