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Quand les villes font la sourde oreille aux bruits des voisins

Incommodés par le bruit d’entreprises voisines, des citoyens doivent se battre en cour pour faire respecter des règlements municipaux. Cette bataille se mène sans les municipalités parce que le recours aux tribunaux supérieurs est jugé inefficace ou trop cher.

Un homme charge son tracteur-tondeuse sur une remorque.

Marcel Légaré sur un tracteur-tondeuse.

Photo : Radio-Canada

Que ce soit un compresseur d’air posé sur le toit d’une épicerie dans Hochelaga-Maisonneuve, l’ajout de machineries dans une fonderie de Sorel ou une école de dressage de chiens qui organise des compétitions canines dans la région de Sherbrooke, nombreux sont les citoyens qui ont écrit à La facture pour faire part de leur exaspération devant leurs voisins bruyants.

Mais le cas de Jean-Benoît Landry, un citoyen de Shannon, près de Québec, est particulier, car il a dû se battre, seul, en Cour supérieure pour forcer son voisin à respecter les règlements municipaux.

Le juge l'a carrément dit avant qu’il donne son verdict. C'était la job de la Ville de faire ça. La Ville de Shannon a pris la décision d'abandonner ses citoyens et de les laisser avec ce calvaire-là.

Une entreprise bruyante dans un quartier résidentiel

Jean-Benoît Landry a construit sa maison de ses propres mains en 2014. S'il a choisi Shannon, dont le slogan est Pour la vie, c’est pour la tranquillité que la municipalité leur permettait d'avoir, lui qui souhaitait fonder une famille.

Portrait de Jean Benoît Landry.

Jean-Benoît Landry est aux prises avec un voisin très bruyant.

Photo : Radio-Canada

Lorsque quatre ans plus tard, un nouveau voisin a emménagé tout juste à côté de sa maison, sa conjointe et leurs deux enfants ont perdu leur havre de paix.

On n'a jamais eu une journée de paix. Jamais, jamais, jamais, lance avec dépit Marie-Rose Guimond-Patry. On voulait mettre la piscine, planter des beaux arbres; nos projets ont vite pris le bord quand le voisin est arrivé.

Leur voisin est Marcel Légaré; l'entreprise qui porte son nom est spécialisée dans l'entretien paysager l’été et le déneigement durant l’hiver. De leur maison, le couple peut observer chaque matin et chaque soir de la semaine le va-et-vient des employés : chargement des outils dans leurs camions-remorques, aiguisage de lames, réparation de moteurs, déchiquetage de branches.

Correctif

Dans une version précédente de ce texte, on pouvait lire que Marcel Légaré est propriétaire d’une entreprise qui porte son nom.

Toutes ces sources de bruits finissent par rendre insupportable la vie du couple. Même durant la fin de semaine, ils n’ont pas droit au repos. La fin de semaine, ils amènent les arbres et enlèvent les branches. Tout ce qu'une compagnie commerciale de paysagement/déneigement fait, ça se fait à côté de chez nous, dans un quartier résidentiel.

La Ville intervient

À l'arrivée de l'entrepreneur à Shannon, la municipalité a délivré un certificat d’autorisation permettant à Marcel Légaré d’ouvrir un bureau. Mais il a été bien informé que ce certificat serait révoqué si ses activités nuisaient au voisinage. Moins d’un mois plus tard, la Ville lui a retiré son autorisation. Ce qui n'a pas empêché Marcel Légaré de poursuivre ses activités commerciales.

L’ex-maire de Shannon, en poste à l'époque, explique que la Ville a fait plus de 80 interventions pour régler ce conflit entre voisins. À plusieurs reprises, des inspecteurs de la Ville se sont postés dans la cour de M. Landry pour observer et faire le décompte des activités commerciales du voisin. C'est inacceptable d'avoir des opérations qui sont non conformes, illégales, dans un quartier résidentiel paisible, dénonce l’ex-maire, Mike-James Noonan, qui vient de terminer son mandat de quatre ans.

Portrait de l'ex-maire de la municipalité de Shannon.

Mike-James Noonan, ex-maire de la municipalité de Shannon.

Photo : Radio-Canada

Mais les multiples interventions de la Ville ne se sont pas traduites par une réduction du bruit. L’entrepreneur a continué d'exploiter son entreprise d’entretien paysager.

Je suis allé en cour municipale trois à quatre fois, se rappelle Jean-Benoît Landry. Il a toujours été reconnu coupable. Il y a toujours eu des amendes. Ça n'a rien changé. Il a juste continué ses activités comme bon lui semblait, déplore-t-il.

Nous sommes allés à la rencontre du voisin. Marcel Légaré affirme que c’est plutôt lui la victime. C'est moi qui aurais dû vous appeler pour harcèlement de monsieur, nous a-t-il dit. C'est lui qui me harcèle toujours comme ça. C'est lui qui est le problème, c'est même pas moi.

Le journaliste rencontre Marcel Légaré.

Marcel Légaré, propriétaire d'une entreprise de paysagement à Shannon en banlieue de Québec.

Photo : Radio-Canada

M. Légaré ajoute qu’il ne fait qu’entretenir sa pelouse. Ici, ça fait plus de trois ans qu'il n'y a pas de machinerie chez nous. Marcel Légaré a la mémoire courte puisqu’il a reçu quatre constats d’infraction pas plus tard que le 28 juillet 2020.

Des nuisances qui ont un impact

Plus le temps passe, plus le bruit de ses voisins affecte le couple. Car, tandis que Jean-Benoît peut s’absenter plusieurs jours en raison de son travail, son épouse Marie-Rose Guimond-Patry n'a aucun répit, car elle garde leurs enfants à la maison.

La tension entre nous deux..., dit-elle sans finir sa phrase. Le soir, quand il rentrait, moi, j'avais entendu ça toute la journée. L'enfer!

Une femme tient son bébé dans ses bras sur le terrain de la maison familiale.

Marie-Rose Guimond-Patry habite à côté d'un voisin bruyant.

Photo : Radio-Canada

Le couple envisage de mettre un terme à cette tension en quittant Shannon. Si ça n'avait pas été de moi, ma conjointe l'aurait vendue plusieurs fois, dit Jean-Benoît Landry. Moi, je n'ai jamais voulu abandonner la maison que j'avais construite, à cause de lui.

En route vers la Cour supérieure, mais seul

En plus de donner des constats d'infraction et d'imposer des amendes, la Ville de Shannon avait la possibilité de porter cette situation ailleurs qu’à la cour municipale, mais elle a préféré éviter la Cour supérieure. On n'était pas certains qu'on avait tous les critères pour y arriver, dit l'ex-maire de Shannon. On est pas mal plus confiants avec la voix de la réglementation municipale.

Affiche de l'hôtel de ville de Shannon.

Hôtel de ville de Shannon.

Photo : Radio-Canada / Maxime Corneau

Mais il y a aussi le fait que la Ville ne voulait plus mettre de temps ni d'argent pour régler ce conflit. C’est du moins ce que Jean-Benoît Landry affirme s'être fait dire, une position qu'il interprète comme un abandon.

On met des règlements en place. Il ne les respecte pas, just too bad. Arrangez-vous avec si vous voulez aller plus loin. Mais nous, on n'y va pas. C'est des lâches. C'est carrément des lâches.

Nous avons rapporté ces propos à l’ex-maire de Shannon. Je peux comprendre sa colère d'avoir à vivre avec un contrevenant près de chez soi, dit-il. Mais du côté de la Ville, on n'a pas négligé le dossier.

C’est donc Jean-Benoît Landry qui, seul, a intenté un recours contre l'entrepreneur pour qu'il respecte enfin la réglementation municipale. Il a mis de côté certains projets, car la demande d'injonction visant à faire cesser les activités commerciales lui a coûté 20 000 $ en frais d’avocats.

Cette attitude de la Ville n'a pas échappé au juge de la Cour supérieure, comme on peut le lire dans son jugement : Le tribunal souligne que Shannon aurait eu l'intérêt nécessaire pour intenter des procédures judiciaires devant la Cour supérieure [mais elle] a pris la décision politique de ne pas le faire. Le juge Éric Hardy ajoute que le couple a dû prendre l’initiative de telles procédures [et que] plusieurs voisins les ont remerciés d'avoir agi comme ils l’ont fait.

Un marteau de juge devant une balance, symbole de la justice.

Shannon aurait pu intenter une poursuite en Cour supérieure.

Photo : Radio-Canada

Le juge l'a carrément dit avant qu’il donne son verdict, se rappelle Jean-Benoît Landry. C'était la job de la Ville de faire ça. La Ville de Shannon a pris la décision d'abandonner ses citoyens et de les laisser avec ce calvaire là.

Victoire amère

Le juge a ordonné au voisin de cesser ses activités d'entretien paysager et de ne plus stationner des véhicules lourds ni entreposer les outils ni laisser des résidus végétaux.

Victorieux M. Landry? Quelques semaines après ce jugement, en février dernier, il a filmé son voisin en pleine nuit alors qu'il utilisait sa souffleuse pour sortir déblayer les entrées de ses clients. Une procédure en outrage au tribunal a donc été déposée, mais elle vient d'être rejetée.

Pour faire respecter leurs règlements municipaux, les élus doivent investir temps et argent. À Shannon, il leur fallait mettre trop d’argent public pour régler un litige impliquant trop peu de résidents.

C'est vraiment un sentiment d'injustice, constate M. Landry. Tu te sens démuni. Qu'est-ce que je peux faire de plus pour pour que ça cesse? Pour qu'on ait une qualité de vie qui est normale?

Marie-Rose Guimond-Patry rêve du jour où ils retrouveront la paix. Ça serait l'fun d'avoir une vie normale à un moment donné.

Le reportage de François Dallaire et de Martin Jolicoeur est diffusé à La facture le mardi à 19 h 30 et le samedi à 12 h 30 à ICI Télé.

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