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Disney engage des poursuites pour garder ses droits sur les personnages de Marvel

Montage montrant plusieurs héros et héroïnes de l'univers Marvel.

Disney est plongé dans une bataille juridique contre plusieurs créateurs de personnages de l'univers Marvel.

Photo : Marvel

Radio-Canada

Disney a engagé plusieurs poursuites judiciaires pour conserver ses droits sur différents personnages de l’univers Marvel, comme Spider-Man, Iron Man, Thor et Black Widow, après avoir reçu des avis de résiliation de droits d’auteurs de la part des artistes qui les ont créés.

Selon le New York Times, l’origine du conflit remonterait au printemps dernier, lorsqu’un avocat spécialisé en droits d’auteurs, Marc Toberoff, a envoyé des avis de résiliation à Marvel Entertainment (propriété de Disney) au nom de cinq de ses clients.

Parmi ceux-ci, on compte Lawrence D. Lieber, un auteur de bandes dessinées renommé pour ses contributions dans les années 1960 à des personnages phares de l’univers Marvel. Il est le petit frère du regretté Stan Lee, le légendaire scénariste derrière Spider-Man, les X-Men ou Hulk.

Les autres clients de M. Toberoff sont les illustrateurs Steve Ditko et Don Heck, ainsi que la succession des écrivains Don Rico et Gene Colan. Les cinq hommes cherchent à reprendre leurs droits sur les personnages qu’ils ont aidé à créer : Doctor Strange, Black Widow, Hawkeye, Captain Marvel, Falcon, Blade et le Sorcier (the Wizard), dont plusieurs ont été une vache à lait pour Disney dans les dernières années.

Une loi américaine de 1976

Sous l’égide d’une loi américaine du nom de Copyright Reservation Act of 1976, les auteurs et autrices (ou leur succession) peuvent récupérer les droits sur leurs créations après un certain temps déterminé par la loi. Par exemple, dans le cas de Spider-Man, créé par Stan Lee et Steve Ditko, Marvel aurait dû céder ses droits sur le personnage légendaire en juin 2013, selon le magazine The Hollywood Reporter.

Cette possibilité se présente si les auteurs et les autrices ont produit le contenu original avant de le vendre à des éditeurs, plutôt que d’y avoir simplement contribué dans le cadre d’un mandat de travail pour le compte d’un employeur.

Selon Disney, l’ensemble des contenus litigieux ont été créés pour le compte et aux frais de Marvel; un argument que le géant du divertissement a déjà utilisé avec succès par le passé.

Marvel affirme avoir engagé Lieber pour écrire des histoires, et qu’elle détient conséquemment un droit de contrôle sur ses contributions.[L’entreprise] rémunérait Lieber à un taux par page écrite, a écrit Disney dans sa plainte contre Lawrence D. Liever. En ce sens, son travail était effectué dans le cadre d’une embauche et les dispositions de la Copyright Act ne s’appliquent pas.

L’approche agressive de Disney

Selon le New York Times, Disney est réputé pour son approche agressive lorsque vient le temps de défendre ses enjeux de propriété intellectuelle. L’entreprise a d’ailleurs passé près de 18 ans à se battre en cour pour une affaire de violation des droits d’auteurs concernant Winnie l’ourson, remportant la lutte en fin de compte.

En cas de victoire, Disney s’attend à garder au moins une certaine part des revenus générés par les personnages de l’univers Marvel, à titre de copropriétaire. Dans tous les cas, l’issue de cette bataille juridique ne sera applicable qu’aux États-Unis, permettant à Disney de continuer à tirer profit de l’exploitation des personnages à l’extérieur du pays.

Avec les informations de New York Times, et Hollywood Reporter

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