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Michée Roy acquitté d’avoir causé la mort de son bébé en le secouant

Le palais de justice de Sherbrooke.

Michée Roy a été acquitté au palais de justice de Sherbrooke.

Photo : Radio-Canada / André Vuillemin

Radio-Canada

Michée Roy a été acquitté, jeudi au palais de justice de Sherbrooke, de l'accusation d'homicide involontaire coupable sur son bébé de trois mois, survenu en 2015. L'homme de Richmond, qui avait été condamné en 2017 à 12 ans d'emprisonnement pour avoir causé la mort de son bambin, subissait son deuxième procès.

Michée Roy avait même commencé à purger une peine de pénitencier avant que la Cour d'appel n'ordonne ce nouveau procès, en 2018.

Michée Roy était accusé d'avoir secoué son petit garçon, ce qui lui aurait causé d'importantes blessures. Le nourrisson était resté dans un état neurovégétatif avant de mourir, environ six mois après avoir été secoué.

Me Félix-Antoine Doyon, avocat de Michée Roy, a réussi à soulever un doute raisonnable sur la culpabilité de Michée Roy dans la mort du bambin en se basant notamment sur le témoignage du Dr David Ramsey, un neuropathologiste ontarien.

Ce sont les expertises faites sur le cerveau de l’enfant par le Dr Ramsay qui ont permis à Michée Roy de convaincre la Cour d’appel de lui accorder un deuxième procès et au juge Leblond de l’acquitter.

À la lumière de la preuve faite par le Dr Ramsay dans ce procès, le tribunal ne peut arriver à la conclusion que la culpabilité est la seule inférence raisonnable, conclut le juge Claude Leblond de la Cour du Québec.

II a mentionné comprendre fort bien qu’une équipe médicale doit s'appuyer sur un consensus pour pouvoir travailler, mais que le droit criminel a, par contre, des exigences différentes.

Une nouvelle hypothèse pour expliquer la mort du bébé

Lors du premier procès, le tribunal avait retenu que c’est en secouant violemment son fils que Michée Roy avait provoqué ultimement le décès de celui-ci. C’est à partir de cette même théorie que la poursuite a appelé à la barre huit témoins, dont cinq experts.

La défense a toutefois soulevé que les manœuvres de réanimations cardio-respiratoires faites à l’enfant auraient pu causer les hématomes au cerveau et l’hémorragie rétinienne. 

L’hypothèse du Dr Ramsay jette un éclairage différent sur la preuve médicale de la poursuite, signale le juge Leblond.

Lors du premier procès, la défense n'avait pas fait de preuve. La défense a apporté une hypothèse de ce qui a pu causer les lésions chez l’enfant, explique la procureure aux poursuites criminelles et pénales, Marie-Line Ducharme.  

Le juge a indiqué que le consensus médical est important pour les praticiens afin de prendre les mesures adéquates pour soigner l’enfant. Mais pour la Cour, il faut remplir un fardeau hors de tout doute raisonnable.

Une citation de :Marie-Line Ducharme, procureure aux poursuites criminelles et pénales

La Couronne ne sait pas si elle portera la cause en appel.

On va prendre le temps de bien analyser le jugement et on verra pour la suite des choses, signale Me Ducharme.

Avec les informations de René-Charles Quirion

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