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La Cour suprême du Canada siégera à Québec en septembre 2022

Un homme marche devant la Cour suprême du Canada.

La Cour suprême du Canada entendra deux causes d’appel à Québec en septembre 2022 (archives).

Photo : La Presse canadienne / Sean Kilpatrick

Prenez note que cet article publié en 2021 pourrait contenir des informations qui ne sont plus à jour.

La Cour suprême du Canada visitera la ville de Québec l’an prochain afin d’y entendre deux causes. Ce sera seulement la deuxième fois de son histoire que le plus haut tribunal au pays siégera à l’extérieur d’Ottawa.

En 2019, la Cour suprême s’était déplacée à Winnipeg, où elle avait entendu deux causes. L’initiative visait à favoriser l’accès à la justice et permettre à la population canadienne de se familiariser davantage avec le système judiciaire. Le déplacement à Québec, prévu au mois de septembre 2022, a le même objectif.

Cette visite sera en outre une occasion exceptionnelle pour faire connaître au public le fonctionnement des différents tribunaux du Québec, explique le juge en chef de la Cour suprême, Richard Wagner.

Un homme dans une toge de juge sourit en regardant de côté.

Le juge en chef Richard Wagner croit que la visite à Québec permettra entre autres aux citoyens de constater à quel point les jugements de la Cour ont une incidence sur la vie de l’ensemble de la population (archives).

Photo : La Presse canadienne / Fred Chartrand

Il précise que les tribunaux judiciaires du Québec – Cour d’appel, Cour supérieure et Cour du Québec – travaillent en collaboration avec la Cour suprême afin de préparer cette visite très spéciale.

Démystifier le système de justice

La juge en chef du Québec, Manon Savard, se réjouit à l’idée d’accueillir le plus haut tribunal au Canada.

La présence de la Cour suprême à Québec contribuera non seulement à créer des liens avec la population, mais aussi à démystifier le système de justice, fait-elle valoir.

Les 9 juges de la Cour suprême siègent au fond d'une salle d'audience remplie d'avocats et de membres du public.

Les neuf juges de la Cour suprême avaient siégé à Winnipeg en septembre 2019 (archives).

Photo : Cour suprême du Canada

On ignore encore quelles sont les deux causes d’appel qui seront entendues par la Cour lors de son passage à Québec.

Comme il l’avait fait lors de sa visite historique à Winnipeg, le Tribunal prendra part à plusieurs activités où il ira à la rencontre des citoyens et des membres de diverses communautés, notamment les étudiants et les acteurs du milieu judiciaire.

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