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La Première Nation Bearspaw veut gérer seule ses redevances

Le chef Darcy Dixon.

Le chef de la Première Nation, Darcy Dixon, affirme qu'il demande à gérer de l'argent qui revient de droit à la Première Nation Bearspaw et non qu'il demande l'aumône.

Photo : Kyle Bakx / CBC

Radio-Canada

La Première Nation Bearspaw, dans le sud de l’Alberta, demande à Ottawa plus d’autonomie dans la gestion de ses revenus émanant de l’industrie pétrolière et gazière et dénonce le paternalisme du fédéral.

Les Bearspaw demandent que le gouvernement fédéral cesse de collecter de l’argent en leur nom et qu’il leur rende environ 50 millions de dollars perçus grâce aux activités d’exploitation pétrolière sur leur territoire traditionnel.

La Première Nation affirme qu’Ottawa fait de mauvais investissements et refuse de débloquer les fonds en raison de sa méfiance à l’égard des Premières Nations en ce qui concerne la gestion de l’argent.

À ce jour, le gouvernement fédéral nous dit toujours : "Vous ne savez pas gérer votre argent, nous pouvons mieux faire", déplore son chef, Darcy Dixon.

Les Bearspaw veulent non seulement avoir accès à tous leurs fonds, mais aussi s'assurer que les revenus futurs iront directement à la Première Nation. Leur conseil de bande veut créer son propre fonds en fiducie, qui, selon M. Dixon, rapportera beaucoup plus d'intérêts.

Le gouvernement fédéral contrôle l'argent des Premières Nations depuis la fin du 19 e siècle et agit en tant que fiduciaire de toutes les redevances énergétiques générées par ces dernières. Aujourd'hui encore, le gouvernement conserve également l'argent provenant d'autres sources, comme la vente de terres, de bois et de gravier.

D’autres Premières Nations reprennent le contrôle de leurs gains

D’autres Premières Nations se sont lancées dans la même bataille et en sont sorties victorieuses. La Première Nation crie de Samson, située à environ 100 km au sud d’Edmonton, contrôle l'entièreté de son argent depuis 2005, après une bataille juridique commencée en 1989.

En 2006, le gouvernement a transféré 349 millions de dollars au fonds créé par la Première Nation. Au début de 2017, celui-ci avait un solde de 456 millions de dollars, après des retraits totalisant 202 millions de dollars.

C’était la première fois, au pays, qu’une Première Nation conservait toutes ses redevances pétrolières et gazières et qu’elle gérait elle-même cet argent.

Un panneau publicitaire le long de la route.

La Première Nation Bearspaw fait la promotion de son projet de fonds fiduciaire sur un panneau d'affichage le long de la Transcanadienne, à l'ouest de Calgary.

Photo : Kyle Bakx / CBC

Le gouvernement s’est battu bec et ongles. Il a dépensé des millions de dollars pour prouver qu’il avait raison et pour imposer la vision colonialiste selon laquelle nous ne savons pas gérer notre argent, raconte Stephen Buffalo, le fils de l’ancien chef Victor Buffalo.

Depuis, la Première Nation crie d’Ermineskin, située près de Samson, et la Première Nation crie d'Onion Lake, à la frontière entre l’Alberta et la Saskatchewan, ont toutes deux mis en place leur propre fonds en fiducie après des années de retard dans la collaboration avec Ottawa.

Les taux de rendement annualisé ont aussi explosé : 10 % (contre 2,17 %, si l’argent avait été laissé sous la surveillance du gouvernement fédéral, selon le rapport annuel) pour le fonds de la Première Nation crie d’Ermineskin, et près de 11 % pour le fonds de la Première Nation crie d"Onion Lake.

Plus de transparence

Brad Bryan, professeur adjoint en droit à l’Université de Victoria, qui enseigne les relations fiscales des Premières Nations, croit que le gouvernement fédéral devrait faire preuve de transparence quant aux raisons pour lesquelles il tarde à agir ou à dire pourquoi il ne peut céder son pouvoir sur la gestion du capital.

Selon lui, l’arrangement financier actuel entre Ottawa et les Premières Nations se décrit ainsi : C'est comme avoir à faire une demande à un parent, à l’avance, pour chaque dollar dépensé.

Un rapport produit en 2017 par le Conseil national de développement économique des Autochtones affirme qu’Ottawa devrait être guidé par un principe : L’argent autochtone devrait être dans les mains des Premières Nations, pas du gouvernement du Canada.

Le gouvernement fédéral affirme pour sa part qu'il travaille en collaboration avec la Première Nation Bearspaw, mais que l’avancée des négociations est confidentielle.

Avec des informations de Kyle Bakx

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