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Facebook gagne une manche contre les autorités américaines

Une enseigne avec un pouce soulevé.

Le siège social de Facebook.

Photo : Getty Images / Stephen Lam

Agence France-Presse

Un juge américain a infligé un revers aux autorités du pays qui accusaient Facebook de pratiques anticoncurrentielles en rejetant lundi leurs plaintes déposées à la fin de 2020, ce qui a fait grimper le réseau social au-dessus des 1000 milliards de dollars de capitalisation boursière pour la première fois.

L'autorité américaine de la concurrence (FTC) et les procureurs représentant 48 États et territoires estimaient que Facebook abusait de sa position dominante et de ses coffres bien remplis pour évincer la concurrence et demandaient notamment à la justice de forcer l'entreprise à se séparer d'Instagram et de WhatsApp.

Mais selon le juge James Boasberg, la FTC n'est pas parvenue à présenter suffisamment de faits pour établir de manière plausible que le groupe disposait vraiment d'un pouvoir monopolistique sur les réseaux sociaux.

La plainte de l'agence ne dit presque rien de concret sur la question clé du pouvoir réel de Facebook [...] c'est presque comme si l'agence s'attendait à ce que le tribunal approuve sans broncher l'idée répandue selon laquelle Facebook est un monopole, remarque le magistrat dans son argumentaire.

Concernant les allégations formulées par les procureurs généraux à l'encontre des rachats par Facebook d'Instagram en 2012 et de WhatsApp en 2014, le juge a estimé que, déposées en 2020, elles étaient bien trop tardives.

Il a par ailleurs affirmé que la politique selon laquelle Facebook empêchait le transfert des données vers des applications concurrentes, comme Twitter, TikTok ou Snapchat, n'était pas contraire aux lois sur la concurrence.

Le réseau social s'est félicité de ces décisions qui reconnaissent les défauts des plaintes gouvernementales déposées contre Facebook.

Nous rivalisons tous les jours équitablement avec d'autres entreprises pour gagner le temps et l'attention des gens, a affirmé un porte-parole.

D’autres poursuites

À Wall Street, l'action du groupe de Mark Zuckerberg a terminé dans la foulée en hausse de 4,2 %, dépassant pour la première fois le seuil symbolique des 1000 milliards de dollars de capitalisation.

Le juge laisse toutefois une porte ouverte : s'il rejette entièrement la plainte des procureurs généraux, il donne à la FTC 30 jours pour présenter de nouveaux documents étayant plus précisément ses accusations.

Ces décisions interviennent au moment où les autorités américaines élèvent le ton face à Google, Apple, Facebook et Amazon, les fameux GAFA.

Les logos de Google, Apple, Facebook, Amazon et Windows affichés sur un téléphone intelligent et sur un écran d'ordinateur portable.

Les GAFA sont visés par des poursuites dans plusieurs pays.

Photo : afp via getty images / JUSTIN TALLIS

D'autres poursuites ont ainsi été lancées ces derniers mois contre Google pour abus de position dominante, et de nombreuses enquêtes sur les GAFA sont toujours en cours.

Des élus américains sont aussi décidés à s'en prendre à la toute-puissance de ces géants : une commission parlementaire a approuvé la semaine dernière plusieurs propositions de loi cherchant entre autres à obliger Facebook à laisser ses utilisateurs quitter le réseau social en emportant leurs contacts et informations personnelles chez un concurrent.

Il est aussi prévu d'interdire aux colosses de la technologie d'acquérir des concurrents pour préserver leur pouvoir de marché.

Ces textes doivent encore passer par la Chambre des représentants, à majorité démocrate, puis par le Sénat, où leur sort est plus incertain.

Longue bataille

Facebook avait déposé en mars des requêtes en irrecevabilité concernant les plaintes et des procureurs généraux, estimant alors que l'enquête de la FTC ignorait complètement la réalité de l'industrie dynamique et ultra-compétitive de la haute technologie au sein de laquelle Facebook mène ses activités.

En plus de forcer Facebook à revendre Instagram et WhatsApp, l'agence voulait que le groupe de Mark Zuckerberg cesse de contraindre les développeurs à accepter certaines conditions et qu'il lui demande son feu vert pour toute activité de rachat.

Les procureurs réclamaient pour leur part d'être prévenus de toute acquisition supérieure à 10 millions de dollars.

Des accusations anticoncurrentielles de même ordre avaient été lancées à la fin des années 1990 contre le groupe informatique Microsoft. Après presque trois ans de procédure, le ministère de la Justice n'était toutefois pas parvenu à démanteler la firme.

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