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Les poêles à bois non certifiés seront interdits à Québec dans 5 ans

Des bûches flambent dans un poêle en fonte.

Un poêle à bois.

Photo : Radio-Canada / Brittany Wentzell

La Ville de Québec interdira, à compter du 1er septembre 2026, l’utilisation des poêles à bois non certifiés sur son territoire.

La nouvelle réglementation visera les appareils de chauffage au bois et les chaudières au bois. Les poêles et foyers d’ambiance ou qui servent à la cuisson ne seront pas visés par le nouveau règlement.

De plus, dès septembre 2021, l’utilisation des poêles à bois ou des foyers d’ambiance au bois sera interdite durant les périodes de smog. Il y aura une seule exception, soit durant les pannes électriques d’une durée de plus de trois heures.

Si on s'aperçoit chemin faisant que les gens ne collaborent pas, on agira, mais ce n'est pas une approche coercitive qui nous anime. On n'enverra pas la police de Québec vérifier à chaque maison si les gens utilisent leur poêle à bois pendant un épisode de smog, souligne le maire de Québec, Régis Labeaume.

Selon un sondage mené par la Ville, il y a environ 25 000 poêles à bois à Québec. De ce nombre, de 2500 à 8500 ne sont pas certifiés CSA ou EPA.

Difficile pour l'air en hiver

Selon des données publiées en 2019 par la santé publique, les appareils de chauffage au bois sont la principale source de particules fines dans l’air. Leur concentration va jusqu’à doubler durant les soirées d’hiver.

Entre 2004 et 2016, le chauffage au bois produisait en moyenne 70 000 tonnes de particules dans l’air par année à l’échelle provinciale.

Durant la même période, les industries et le transport produisaient environ 15 000 tonnes de particules fines par an, selon la santé publique.

Un homme au regard inquiet.

Le maire Labeaume lors d'une récente conférence de presse.

Photo : Radio-Canada / Carl Boivin

Subvention

D’ici l’entrée en vigueur de la nouvelle réglementation en septembre 2026, l'administration municipale va offrir un programme de subvention pour le remplacement des poêles ou des cheminées non conformes.

Il s’agit d’un des programmes les plus généreux du Québec, selon l’administration Labeaume.

Les propriétaires pourront toucher entre 100 $ et 1000 $. La Ville versera 100 $ pour le simple retrait d’un appareil au bois.

Dans le cas de l’achat d’un poêle à bois d’une valeur de 799 $ avant les taxes, le propriétaire pourra toucher une subvention de 827 $. La subvention maximale de 1000 $ sera possible dans le cas de l'achat d’un appareil d’une valeur de plus de 966 $ avant taxes.

Le programme d’aide financière pourra aussi servir à remplacer une cheminée qui n’aurait pas une résistance de 2100 degrés.

Dans tous les cas, la subvention ne pourra pas couvrir plus de 90 % des frais encourus par le citoyen.

L’administration Labeaume a alloué 500 000 $ par année à ce programme incitatif et prévoit qu’à terme, 2000 poêles à bois non conformes seront retirés ou remplacés.

Sensibilisation

La Ville de Québec affirme vouloir sensibiliser la population et ne compte pas faire d’inspections systématiquement dans les résidences. Il pourrait y avoir des inspections dans les cas particuliers de plaintes.

La réglementation sera aussi moins stricte que celle adoptée à Montréal.

Les appareils qui ont été achetés avant 2020 ne seraient pas compatibles avec la réglementation de Montréal. C'est assez strict. Nous, on veut donner une chance au monde pour commencer, mentionne Régis Labeaume.

Les citoyens de Québec qui ne respecteront pas la réglementation pourraient s’exposer à des contraventions variant de 300 $ à 1000 $.

L'utilisation des poêles à bois non conformes sera permise uniquement durant les pannes d'électricité d’une durée de plus de trois heures.

La première certification concernant les émissions de particules fines pour les poêles à bois est apparue en 1988. Elle réduisait l’émission de particules fines par appareil à un maximum de 7,5 grammes par heure.

Les appareils construits avant cette date produisent entre 60 et 100 grammes de particules à l’heure.

La nouvelle certification adoptée en 2020 limite l'émission des poêles à bois vendus au Québec à un maximum de 2,5 grammes de particules fines par heure.

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