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Cimenterie à L’Orignal : Colacem Canada obtient gain de cause face Action Champlain

La carrière de l'entreprise Colacem Canada à L'Orignal dans l'est ontarien.

L'entreprise Colacem Canada veut construire une cimenterie à côté d'une carrière qu'elle exploite à L'Orignal, dans l'est ontarien. Le projet est évalué à 225 M$.

Photo : Denis Babin

Radio-Canada

Un obstacle de moins se dresse devant l’entreprise Colacem Canada dans sa quête visant la construction d’une cimenterie à L’Orignal, dans l’est de l’Ontario.

Le cimentier vient de sortir grand vainqueur d’une longue bataille contre Action Champlain, un regroupement de citoyens opposés à son projet, devant le Tribunal d’appel de l’aménagement local (TAAL) de l'Ontario.

Les deux parties ont croisé le fer devant le tribunal administratif, l’automne dernier.

Dans son jugement, le TAAL donne raison à Colacem Canada sur toute la ligne quant aux demandes d’aménagement déposées par l’entreprise auprès des Comtés unis de Prescott et Russell (CUPR) et du Canton de Champlain.

Le cimentier a besoin de ces modifications pour aller de l’avant avec la construction de son usine.

Plusieurs questions en litige

Le Tribunal devait trancher plusieurs questions en litige.

Entre autres, les demandes d’aménagement de Colacem Canada étaient-elles conformes à la Déclaration de principes provinciale (DPP), un document qui fournit une orientation politique sur des questions liées à l’aménagement et à la mise en valeur du territoire ontarien?

À cette question, Nicholas Robinson du TAAL répond par l’affirmative.

Entre autres, ce dernier juge que la cimenterie a été planifiée de manière à éviter, dans la mesure du possible, les conséquences préjudiciables.

Le Tribunal estime que la preuve démontre de façon écrasante que les demandes d'aménagement sont conformes à la DPP, poursuit M. Robinson dans sa décision.

Le TAAL est aussi d’avis que le projet proposé par Colacem Canada constitue une utilisation appropriée du sol à l’emplacement choisi par l’entreprise.

Le terrain où doit être construite la cimenterie est situé à proximité d’une carrière de calcaire - agrégat par excellence dans la fabrication du ciment - qui appartient à Colacem Canada, en bordure de la route de comté 17.

En citant l’un des ingénieurs interrogés lors de l’audience, le Tribunal souligne, dans sa décision, que l'emplacement de la cimenterie à proximité d’une carrière existante élimine […] la nécessité de faire venir des agrégats bruts d’ailleurs.

Une pancarte des opposants au projet de cimenterie à L'Orignal dans l'est ontarien.

Les avocats du regroupement Action Champlain réfléchissent à la suite des choses (archives).

Photo : Radio-Canada / Denis Babin

Nicholas Robinson conclut finalement que les demandes faites par l’entreprise auprès des autorités approbatrices locales et la construction de la cimenterie représentent un bon aménagement et revêtent un intérêt public.

Les deux parties en réflexion

De son côté, le promoteur du projet veut laisser la poussière retombée avant de commenter en détail le jugement du tribunal administratif.

[Nous accueillons] favorablement la décision du Tribunal d’appel de l’aménagement local de l’Ontario. Au cours des prochains jours, nous procéderons à une analyse approfondie du jugement, a indiqué dans un courriel l’ingénieur Marc Bataille, directeur technique chez Colacem Canada.

Quant aux avocats du regroupement Action Champlain, ils ont aussi l’intention de s’accorder un moment de réflexion.

C’est sûr que le résultat est extrêmement décevant pour les résidents de L’Orignal. Cela dit, il faut faire une analyse détaillée de la décision pour voir quelles sont les étapes ultérieures à prendre, a indiqué Me Gabriel Poliquin, en entrevue.

S’il le désire, Action Champlain pourrait s’adresser à la Cour divisionnaire de l'Ontario afin que la décision du Tribunal soit soumise à une révision judiciaire.

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