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Tractations autour de la rentrée parlementaire à Québec

Soucieux de donner l'exemple, les partis politiques québécois envisagent de limiter encore plus leur présence au Salon bleu pour favoriser le télétravail.

La grande salle du Salon bleu est vide.

Il est envisagé de n'accueillir qu'une vingtaine de députés à la fois au Salon bleu.

Photo : Assemblée nationale du Québec / Claude Mathieu

Pandémie oblige, les couloirs du parlement de Québec sont vides à quelques jours de la reprise de la session. On pourrait même y entendre une mouche voler. Pourtant, des équipes travaillent sans relâche et à toute vapeur pour satisfaire les demandes des partis politiques et de la santé publique.

Pendant que des employés de l'Assemblée nationale installent des plexiglas pour séparer les pupitres du Salon bleu, d’autres techniciens s’affairent à augmenter le débit de la bande passante.

Si des députés reviennent en personne le 2 février comme prévu, les mesures sanitaires seront renforcées. S’ils décident de s’engager dans des travaux entièrement virtuels, l’Assemblée nationale serait prête, mais une semaine plus tard, le 9 février.

C’est le souhait du gouvernement de reporter d’une semaine la rentrée. Sa prétention est la suivante : une session parlementaire 100 % virtuelle permettrait de limiter les déplacements des députés entre les régions, comme le recommande la santé publique. D'autant plus que les Québécois sont soumis à des mesures strictes jusqu'au 8 février.

Les partis d'opposition plaident que les députés font un travail essentiel, celui de scruter et de remettre en question les décisions du gouvernement durant la pire crise que le Québec moderne ait vécu.

Le Parti libéral, Québec solidaire et le Parti québécois demandent une reddition de comptes. Ils tiennent à tenir les périodes de questions au Salon bleu en présentiel, quitte à faire des ajustements. Peu importe si c'est à partir du 2 ou du 9 février.

Lundi soir, les leaders parlementaires des quatre partis ont soumis des scénarios au Dr Horacio Arruda, qui doit leur revenir dans les 48 heures avec ses recommandations.

Quorum réduit, masques et plexiglas

Le bilan quotidien qui s'améliore chaque jour justifie de moins en moins la nécessité de tout faire à distance, mais puisque le télétravail est obligatoire pour la majorité des Québécois, les députés sont conscients de leur devoir d'exemplarité. L'opposition cherche donc un compromis pour tenir un minimum de travaux entre les murs du parlement.

À la session d’automne, 37 députés en plus du président de l’Assemblée nationale ont foulé le tapis du Salon bleu.

Les partis étudient la possibilité de réduire encore, presque de moitié, le nombre de ministres et de députés présents. Un quorum réduit, des bulles de députés et le port du masque de procédure durant la période de questions lanceraient le message que les parlementaires font eux aussi des efforts pour freiner la propagation du virus.

Les leaders pourraient continuer de voter au nom de leurs collègues absents, comme l'automne dernier. Les déclarations de députés, qui servent notamment à rendre des hommages ou saluer des citoyens de leur circonscription, pourraient être suspendues temporairement, tout comme les séances de travail.

La semaine dernière, deux commissions parlementaires se sont déroulées simultanément de façon virtuelle sans trop d'incidents techniques. L'Assemblée nationale cherche à augmenter le rythme à trois ou quatre commissions en même temps.

Les partis d'opposition sont d'accord pour poursuivre les consultations virtuelles, mais ils sont plus durs à convaincre de faire la même chose pour les études détaillées, article par article, des projets de loi.

Selon eux, la formule est beaucoup plus efficace en personne puisque les tractations avec le gouvernement se poursuivent souvent hors micros et caméras. Ils suggèrent là encore de réduire le nombre de personnes dans la salle au strict minimum et de voter par procuration.

Si le scénario en présentiel réduit est retenu, il faudrait toutefois permettre aux députés des régions éloignées de dépasser le couvre-feu le jeudi soir lorsqu'ils retournent chez eux.

Pour que cette nouvelle formule fonctionne, les partis d’opposition réclament aussi de la prévisibilité de la part du gouvernement, qui devra se montrer transparent sur ses intentions afin de permettre aux députés de se déplacer au bon moment.

Selon nos informations, les représentants de l'Assemblée nationale croient aussi qu’un plus petit quorum réduirait les défis technologiques pendant une période de questions virtuelle.

La fluidité des échanges serait supérieure et ce serait encore mieux si les leaders parlementaires pouvaient s’entendre afin que le temps au chronomètre soit plus long pour les questions et les réponses.

L'Assemblée nationale aurait fait savoir aux formations politiques qu’un mode hybride, à moitié virtuel et à moitié présentiel, serait un peu trop casse-cou pour assurer une bonne qualité de diffusion.

D'une manière ou d'une autre, l’agenda législatif pourra difficilement rouler aussi rondement qu’à l’habitude. Des cabinets ministériels auraient reçu la consigne de limiter le dépôt de projets de loi pour commencer la session.

Le gouvernement veut suivre toutes les recommandations de la santé publique. Mais d'un autre côté, il lui faut trouver une voie de passage pour faire progresser ses projets de loi. La santé publique recommande, les leaders disposent... et les Québécois, eux, jugeront.

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