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Vous avez bien profité des bitcoins? Le fisc vous attend!

Une carte bancaire, un ordinateur et un bitcoin.

Toutes les transactions en cryptomonnaies doivent être comptabilisées aux fins de l'impôt.

Photo : iStock

La montée en flèche du cours du bitcoin dans les dernières semaines a été synonyme d’un substantiel profit pour beaucoup d’investisseurs. À ne pas oublier : il s’agit d’un gain en capital et donc imposable.

Dans la vie, comme le rappelait si bien Benjamin Franklin, n’oubliez jamais la seconde certitude après la mort : l’impôt! L’Agence du revenu du Canada (ARC) intensifie ses efforts pour serrer la vis à ceux qui tentent de bénéficier de l’absence de vigie dans les échanges de cryptomonnaies.

L’agence fédérale a mis sur pied en 2018 une unité spécialisée en cryptomonnaies et entend prochainement frapper fort.

Dans un courriel, elle dit chercher à demander à une importante plateforme canadienne d’échange de cryptomonnaies certaines informations concernant ses clients. Il s'agit de Coinsquare. Cette procédure est possible grâce à un outil dont dispose le fisc : la demande péremptoire visant des personnes non désignées nommément.

Aux États-Unis, en 2018, l’Internal Revenue Service, l'équivalent de l'ARC, a agi de la sorte auprès de la plateforme californienne Coinbase en la contraignant à lui transmettre les informations de 13 000 utilisateurs. Le collecteur d’impôts franchit un pas de plus cette année. Sur la première page de la déclaration de revenus des Américains figure la question suivante : En 2020, avez-vous reçu, vendu, envoyé, échangé ou acquis un intérêt financier dans une monnaie virtuelle? Oui ou non?

Revenu Québec a refusé de dévoiler sa stratégie pour assurer la conformité fiscale dans le domaine des cryptomonnaies, mais des programmes spécifiques de contrôle et un groupe de travail seraient en place pour découvrir les contribuables fautifs.

La déclaration fiscale québécoise 2020 contient d’ailleurs de nouvelles questions et sections spécifiques sur les transactions de cryptomonnaies. Une campagne publicitaire sera également lancée sous peu pour sensibiliser les contribuables au fait qu’il existe des obligations fiscales en lien avec cette nouvelle réalité.

Chaque transaction compte

Dans son guide sur la monnaie virtuelle, l’Agence du revenu invite les investisseurs à tenir un livre pour chacune de leurs transactions.

En effet, l’heure des comptes sonne bien avant le retrait de ses bénéfices d’une plateforme. Le simple échange d’une cryptomonnaie contre une autre ou contre une devise monétaire est susceptible d'engendrer un gain ou une perte en capital. Chaque transaction doit être déclarée, aux dires de Louis Roy, comptable et président de Catallaxy, filiale de Raymond Chabot Grant Thornton.

Au Canada, la moitié du gain en capital est assujettie à l’impôt. Supposons que vous avez acquis 1000 $ en bitcoins en janvier 2020 et les avez convertis en dollars le mois dernier après une hausse de la valeur de 300 %, vous avez probablement réalisé un gain d’environ 2000 $. Vous devrez donc déclarer la moitié de 2000 $ dans votre prochaine déclaration de revenus. En revanche, si vous avez connu des pertes en capital, vous pourrez en utiliser la moitié pour réduire vos gains.

Avis aux petits investisseurs qui veulent éviter cette planification fiscale : une solution plus simple existe pour miser sur le bitcoin. Le fonds Bitcoin (Bitcoin Fund), le seul fonds canadien du genre, suit la valeur de la cryptomonnaie et s’échange à la Bourse de Toronto. La possession de son titre dans un compte d’épargne libre d’impôt (CELI) ou un régime enregistré d’épargne-retraite (REER) pourrait vous causer bien moins de tracas… à part, peut-être, si vous avez une aversion aux frais de gestion et à la volatilité.

Le risque des cryptomonnaies est tel que la Financial Conduct Authority, le régulateur du secteur financier britannique, a indiqué lundi que les consommateurs y ayant recours comme source d’investissement doivent être préparés à perdre tout leur argent.

Qu’en est-il de l’anonymat conféré par la chaîne de blocs?

Les bitcoins reposent sur la technologie de la chaîne de blocs, ou blockchain, qui confère à la fois une traçabilité des opérations et un anonymat aux détenteurs grâce à des clés privées. Toutefois, s’il devient possible d’associer un nom à une clé privée, il pourrait devenir possible de retracer les transactions.

Dans un contexte de traçabilité, ça devient plus facile que l’argent comptant, explique Louis Roy. Toutes les informations sont sur la blockchain.

Les cryptomonnaies peuvent en ce sens offrir une plus grande sécurité que l’argent comptant, qui peut changer de mains sans possibilité de remonter à la source.

Chute du prix du bitcoin lundi

Le prix du bitcoin a dégringolé de 20 % en séance lundi après avoir franchi record sur record depuis fin 2020, ce qui illustre la volatilité de la première des cryptomonnaies.

À la fin de 2020, le prix du bitcoin a commencé à grimper, d'abord porté par l'appétit de plus en plus aiguisé des fonds d'investissement et des entreprises.

Le bitcoin, créé par des anonymes et géré par un réseau décentralisé, est apparu comme l'actif idéal pour les investisseurs inquiets de voir les banques centrales multiplier les mesures d'assouplissement monétaire.

Les analystes de la banque JP Morgan comparent ainsi le bitcoin à de l'or numérique. S'ils avaient prévenu qu'une correction des prix était probable, ils misent à long terme sur une valeur du bitcoin de 146 000 dollars américains.

Agence France-Presse

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