Peut-on vendre sa maison si le sol du terrain est contaminé?

La Fonderie Horne s’est engagée à suivre un protocole de réhabilitation des sols pour les terrains du quartier Notre-Dame. Qu’en est-il dans les autres secteurs?

Les vérifications

Si le vendeur sait déjà que le sol du terrain est contaminé, c’est sa responsabilité de le déclarer, comme le souligne le courtier immobilier chez Via Capitale en Abitibi, Daniel Richard.

La meilleure vérification que je peux faire, c’est [vérifier] l’avis au registre foncier et me fier aux dires du vendeur, dit-il.

Un courtier immobilier a une obligation de vérification et une obligation de divulgation, souligne la vice-présidente à l’encadrement à l’Organisme d’autorégulation de courtage immobilier, Caroline Champagne.

Caroline Champagne, vice-présidente de l'OACIQ (archives)

Photo : Radio-Canada

Il peut consulter le registre foncier pour voir s’il y a des avis de contamination. Il peut également vérifier dans le répertoire des terrains contaminés pour voir si le terrain à l’adresse en question est contaminé, précise-t-elle.

Cependant, le registre foncier et le répertoire des sols contaminés, tenus par le ministère de l'Environnement et de la Lutte aux changements climatiques, ne sont pas des listes exhaustives : il se peut qu’un terrain soit contaminé et qu’on ne le sache pas.

Il n’y a pas d’analyse [de sol] obligatoire lorsqu’une propriété résidentielle est vendue. Il n’y a pas d’obligation de vérifier les contaminations de sol, autre que la déclaration du vendeur, précise Daniel Richard.

Daniel Richard conseille d’être vigilant quand on achète une propriété ou un terrain et d’étudier l’historique du quartier, surtout dans les secteurs plus vieux et là où il y avait auparavant des fermes ou des industries, par exemple.

Si on soupçonne qu’un terrain peut être contaminé, la première phase consiste à évaluer le risque. Selon Francis Racette, courtier immobilier agréé et copropriétaire de Century 21 Boréale, les coûts d’évaluation peuvent varier aux alentours de 2000 $ ou 3000 $.

Vendre ou acheter un terrain contaminé

Si les évaluations confirment que le sol dépasse les seuils de concentration établis par le MELCC, il revient aux vendeurs et aux acheteurs potentiels de négocier le prix de vente selon les coûts de réhabilitation du terrain. Francis Racette recommande aux vendeurs d’obtenir le plus d’informations possible.

Ça serait une bonne affaire d’entreprendre des démarches pour savoir combien ça pourrait coûter, parce que c’est une variable que l’acheteur potentiel va vouloir avoir comme information, alors ça va juste aider pour la vente d’avoir un dossier qui est bien préparé.

Les institutions financières prêtent-elles de l’argent quand on désire acheter un terrain à réhabiliter? Ça dépend du dossier du client, de sa capacité d’emprunt, du type de contaminant. C’est du cas par cas et à valider avec l’institution, répond M. Racette.

Ce dernier reconnaît que la vente d’une propriété avec un sol à réhabiliter prend plus de temps.

C’est un processus qui peut être assez long et qui peut être assez coûteux aussi, parce que ce sont des rapports d’ingénieurs, des études assez poussées, indique-t-il.

Selon le rapport de caractérisation des sols dans le périmètre urbain de Rouyn-Noranda, les terrains échantillonnés qui sont contaminés tendent à se situer dans les secteurs plus anciens de la ville, soit la rive sud du lac Osisko, au centre-ville ainsi que dans le quartier Sacré-Cœur.