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Usine de GNL Québec : Michel Potvin propose une taxe à la production

Michel Potvin devant la Place du Citoyen, au centre-ville de Chicoutimi

Le président du comité des finances de Saguenay, Michel Potvin, propose l’imposition d’une taxe à la production. (ARCHIVES)

Photo : Radio-Canada / Catherine Gignac

Le conseiller municipal et président du comité des finances de Saguenay, Michel Potvin, veut profiter du précédent que créerait l’implantation d’une usine de liquéfaction de gaz naturel à La Baie pour demander au gouvernement du Québec de modifier le modèle de taxation industrielle.

L’élu propose l’imposition d’une taxe à la production, ce qui permettrait à la ville de Saguenay de toucher 11 millions de dollars de plus par année.

Celui qui occupe aussi le poste de président du conseil d’administration de Promotion Saguenay s’est présenté devant la commission d’enquête du BAPE sur GNL Québec, mercredi soir, pour y aller de cette suggestion audacieuse qui, selon lui, favoriserait l’acceptabilité sociale du projet et un meilleur partage fiscal.

Il a dit s’exprimer à titre de citoyen très préoccupé par l’avenir de sa ville. Ceci dit, au terme d’une entrevue réalisée après le dépôt de son mémoire, il a confié que la mairesse Josée Néron et quelques conseillers sont au courant de sa démarche. Conscient des remous qu’une telle proposition pourrait créer, il a préféré s’adresser au BAPE en tant que citoyen pour ne pas que la Ville se fasse taper sur la tête .

Michel Potvin songe toutefois à déposer une résolution à ce sujet lors de la séance du conseil municipal de lundi.

Un gros frigo

Contrairement à Rio Tinto, qui possède plusieurs bâtiments se déclinant sur une grande superficie, les installations baieriveraines de GNL seraient plus restreintes, fait valoir Michel Potvin.

[Ce serait] un gros frigidaire avec très peu de bâtiments , pointe-t-il.

Le conseiller propose donc d’imposer à l’entreprise une taxe de 1 $ pour chacune des 11 millions de tonnes de gaz naturel liquéfié qu’elle entend produire à Saguenay à des fins d’exportation. Ce montant s’ajouterait aux 4 millions de dollars annuels que la compagnie devra payer en impôts fonciers.

Les villes du Québec taxent les entreprises en fonction des pieds carrés qu’elles occupent et la composante de production n’est pas taxable , relève le président du comité des finances.

L’ampleur du projet proposé par GNL Québec, le plus grand de nature privée de l’histoire de la province, convainc Michel Potvin qu’il faut profiter de l’occasion pour revoir les modèles de taxation industrielle.

Il faut se servir du levier du méga projet. C’est le plus gros projet à l’est du Canada, unique en Amérique du Nord. [...] Saguenay est le pôle mondial de la contestation du gaz naturel liquéfié. On pourrait, à la place, être le pôle mondial de la diversification énergétique , a lancé Michel Potvin.

Cette somme supplémentaire ne serait pas appliquée au budget de la Ville, a précisé le conseiller. Il suggère plutôt que les recettes soient investies pour créer quelque chose qui, socialement, pourrait regrouper des gens .

Maintenant ou jamais

Michel Potvin croit qu’avec un chiffre d’affaires annuel de 4 milliards de dollars, il est très réaliste de demander à GNL de faire cet effort financier, d’autant qu’une fois lancé, dit-il, ce projet va opérer pour une période de 50 ans .

Si on ne parle pas aujourd’hui de la taxation municipale, on va passer tout droit et on ne pourra pas aller chercher des revenus dont la Ville a énormément besoin , conclut-il. 

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