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Diffamation anonyme sur Facebook : Cantley vainc son troll

Une petite ville de l’Outaouais vient de remporter une victoire contre la diffamation anonyme en ligne. Cantley est devenue la première municipalité au Québec à obtenir justice contre un utilisateur de Facebook ayant sali la réputation de ses élus à visage couvert – et cette jurisprudence suscite déjà un engouement.

Un panneau de Cantley.

Cantley est devenue la première municipalité au Québec à obtenir justice contre un diffamateur anonyme sur Facebook.

Photo : Radio-Canada / Olivier Plante

L’affaire débute au mois de juillet. Sous un faux profil, un utilisateur de Facebook publiait un message dans lequel il prétendait être la fille de l’ancien directeur général de Cantley et accusait deux conseillers de corruption.

La semaine dernière, l’auteur masqué a présenté à la municipalité et aux deux élus une lettre d’excuses, dans laquelle il qualifie son geste d’irréfléchi et inacceptable. Ce message marque la fin d'un processus juridique, dans lequel Cantley a obtenu deux injonctions contre le géant américain Facebook et contre Vidéotron pour obtenir l’adresse IP et l’adresse résidentielle liées au faux profil.

Avec ces informations, il a été possible de retrouver l’auteur, de le confronter, et de conclure une entente hors cour. Selon ce règlement confidentiel, l’utilisateur a dû rembourser à la municipalité la totalité des frais juridiques encourus, en plus de verser un dédommagement aux deux conseillers dont l'image a été ternie. Cette entente a permis d'éviter un procès en diffamation. En tout, son message lui aurait coûté au moins 15 000 $.

L’avocat qui a porté le dossier, Maître Rino Soucy, souligne la très grande efficacité du processus. Facebook a fourni l’adresse IP moins de 15 jours après son ordonnance, alors que Vidéotron a réagi en moins de 24 heures.

Je pense que le message qu’il faut lancer à tous les intervenants municipaux du Québec, que ce soient les élus, les employés, les fonctionnaires, c’est de ne pas hésiter à dénoncer ces choses-là et à prendre les mesures appropriées. Parce que oui, ça fonctionne : il est possible de trouver et d’identifier des personnes. On le fait, et on a un précédent très clair.

Me Rino Soucy, DHC avocats

Me Soucy affirme avoir été approché par d’autres municipalités aux prises avec des problèmes semblables aussitôt que la lettre d’excuses a été diffusée.

J’ai agi de façon irresponsable

Même s’il accepte les excuses de son pourfendeur, celles-ci ne blanchissent pas sa réputation salie, se désole Louis Simon Joanisse, l’un des conseillers municipaux visés dans le commentaire. L’onde de choc s’est ressentie jusque dans sa propre famille.

Ce bout-là, je l’ai de travers. Ça m’a beaucoup affecté, et aujourd’hui, j’en vis encore avec les conséquences.

Louis Simon Joanisse, conseiller municipal à Cantley

Dans son message, l’auteur dit regretter énormément ses agissements. Cette période de l’année n’a pas été facile pour moi en raison de changements majeurs dans ma vie qui m’ont apporté beaucoup d’anxiété et d’angoisse.

Je suis conscient que j’ai agi de façon irresponsable et tiens à préciser que les allégations que j’ai tenues sont sans fondement, a ajouté ce dernier.

Rééquilibrer le pouvoir

Selon l’ancien conseiller municipal à Ottawa Stéphane Émard-Chabot, il est très, très rare que des politiciens arrivent à défendre une cause de diffamation, particulièrement lorsqu’elle est survenue dans les médias sociaux. Facebook, comme vous le savez, c’est une très grosse machine, qui est très bien équipée pour se défendre.

Le professeur de droit à l’Université d’Ottawa ajoute que les élus municipaux ont plus de difficulté que leurs collègues provinciaux ou fédéraux à se défendre contre ces attaques en ligne, puisqu’ils sont souvent des politiciens à temps partiel et qu’ils ont rarement les ressources et la structure d’un parti derrière eux. La décision dans l’affaire de Cantley, je pense que c’est un premier pas pour endiguer ce problème-là et rétablir l’abus que bien des gens font dans l’anonymat que leur fournit les réseaux sociaux.

Avec des informations de Marielle Guimond

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