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Le maire Pierre-David Tremblay n’entend pas déménager à La Tuque

Pierre-David Tremblay préside une séance du conseil municipal de la Ville de La Tuque.

Le maire de La Tuque Pierre-David Tremblay a abordé mardi soir le dossier de son éligibilité aux prochaines élections municipales.

Photo : Radio-Canada / Raphaël Poliquin

Sans surprise, la séance du conseil municipal de la Ville de La Tuque s’est ouverte, mardi soir, avec l’épineux dossier de la résidence du maire Pierre-David Tremblay.

Peu après l’ouverture de la séance, le greffier a lu à l’assemblée, qui était composée d’une trentaine de citoyens et de journalistes, la lettre envoyée au maire par le service juridique du Directeur général des élections du Québec (DGEQ).

Dans cette lettre datée du 27 juillet 2020, une avocate informe le maire qu’une enquête a permis de conclure qu’il n’était pas éligible aux dernières élections municipales du Québec, puisqu’il ne respectait pas les critères de résidences.

Le terrain de Pierre-David Tremblay se trouve à cheval entre les territoires des villes de La Tuque et de La Bostonnais, mais son adresse civique est située à La Bostonnais.

L’avocate précise qu’aucune sanction ne sera imposée cette fois, mais que le DGEQ considère l’élu informé et compte sur sa collaboration pour se conformer. Je suis très content que la lettre soit rendue publique, a alors commenté Pierre-David Tremblay.

Le directeur général a par la suite lu la lettre envoyée par la Ville au DGEQ le 10 septembre 2020. Dans cette correspondance, l’appareil municipal affirme que les conclusions du DGEQ sèment confusion et ambigüité et demande des clarifications quant à la façon dont le DGEQ en est arrivé à ces conclusions.

Un avis juridique avance qu’il n’y a pas de précédent au Québec

Après la réception de cette lettre, le conseil municipal avait demandé un avis juridique à l’avocat Daniel Bouchard de la firme Lavery Avocats.

Celui-ci a, par visioconférence, expliqué à l’assemblée les grandes lignes de son avis juridique. Il a expliqué avoir conclu que le maire demeure légitime dans les circonstances, et a souligné que le DGEQ n’est pas un tribunal.

Il a ajouté que le DGEQ ne précise pas pourquoi il en est arrivé à ces conclusions et suggère que plusieurs citoyens au Québec pourraient se retrouver dans la même situation que Pierre-David Tremblay.

Il a indiqué avoir proposé une autre interprétation de la situation, qui permet de conclure que la candidature de Pierre-David Tremblay était légitime.

Daniel Bouchard a également précisé qu’aucun tribunal du Québec ne s’est encore penché sur un dossier semblable et qu’il n’existe donc aucune jurisprudence.

Il y a un débat à faire, a suggéré l’avocat, qui avait aussi rédigé un avis juridique à la demande personnelle de Pierre-David Tremblay en 2017.

Le maire Tremblay qualifie le dossier de saga

Avant de passer aux points suivants à l’ordre du jour, Pierre-David Tremblay s’est vidé le cœur devant ses concitoyens quant à ce dossier qu’il qualifie de saga.

Le dossier, bien que ce soit une fin d’enquête du DGEQ, n’est pas terminé, a-t-il lancé sur un ton grave.

Façade de l'hôtel de ville de la Ville de La Tuque en été.

Pierre-David Tremblay siège à l'hôtel de ville de la Ville de La Tuque depuis 2017.

Photo : Radio-Canada / Camille Carpentier

Le maire a rappelé avec amertume que cette situation le hante depuis 2017, avant même qu’il soit élu. Il a affirmé que ses détracteurs en font un enjeu politique. Il a aussi voulu rappeler que la confiance de ses citoyens lui importe.

Je suis dans une situation qui est plate. Il reste 13 mois [avant les prochaines élections]. Je veux être capable de travailler sans distraction.

Pierre-David Tremblay, maire de La Tuque

Il a réitéré qu’il demeurera en poste, qu’il n’entend pas déménager et qu’il entend se présenter à nouveau aux prochaines élections.

Le conseil municipal n’a pas précisé combien cet avis juridique a coûté à la municipalité. Le maire a toutefois indiqué qu’il a déboursé 4400 $ pour l’avis qu’il a demandé en 2017.

Le maire obtient l'appui du conseil

La plupart des conseillers ont réitéré, devant l’assemblée publique, leur confiance envers le maire. Seul Luc Martel s’est dissocié de l’avis juridique demandé au nom de la municipalité.

Des élus municipaux siègent à une séance du conseil de la Ville de La Tuque.

Tous les conseillers municipaux sauf un ont donné leur appui au maire Pierre-David Tremblay, qui n'entend pas déménager pour se présenter aux prochaines élections municipales.

Photo : Radio-Canada / Raphaël Poliquin

J’appuie le maire dans ces démarches. C’est un avis, ce n’est pas un jugement, a dit pour sa part le conseiller du secteur Parent, Éric Chagnon, faisant référence aux conclusions du DGEQ. Aucune infraction n’a été commise. J’aime mieux payer des honoraires d’avocats que des élections.

J’appuie le maire à 100%, a quant à lui mentionné le conseiller René Mercure.

Le maire a même demandé à ce que l’on contacte le conseiller Roger Mantha, qui était en vacances, afin qu’il puisse lui aussi se positionner. Il a toute ma confiance, a dit celui-ci par voie téléphonique. Depuis le début du mandat, j’ai vu cet homme-là travailler d’arrache-pied pour la communauté. Je sais qu’il n’a rien fait d’illégal.

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