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COVID-19 : des municipalités de l'Est ontarien peinent à webdiffuser leurs réunions

Affiche à l'accueil des bureaux administratifs du Canton de Hawkesbury-Est.

Depuis le début de la pandémie de COVID-19, les délibérations des élus du Canton de Hawkesbury-Est ne sont pas disponibles en ligne, que ce soit en temps réel ou en différé.

Photo : Radio-Canada / Denis Babin

Dans l’Est ontarien, la préservation du caractère public des réunions municipales s’est avérée un exercice difficile, pour ne pas dire impossible, pour certains conseils depuis le début de la pandémie de COVID-19.

La situation avec laquelle doit composer le Canton de Hawkesbury Est, une vaste municipalité rurale d'à peine 3300 résidents, en est un bon exemple. En avril et mai, le conseil municipal a tenu ses séances régulières par voie électronique, afin de se conformer aux exigences des autorités sanitaires.

De l’aveu même du directeur général du Canton de Hawkesbury Est, Luc Lalonde, l’expérience a été plutôt laborieuse en raison de la couverture Internet qui laisse à désirer dans certains secteurs du territoire.

Souvent, on perdait la connexion pendant [les] rencontre[s], raconte l’administrateur. On a réussi quand même à faire nos réunions, mais ce n’était pas facile […] en raison de la capacité [de transfert] qu’on avait.

Compte tenu de la bande passante insuffisante, les résidents de Hawkesbury Est qui auraient voulu regarder les délibérations de leur conseil municipal en temps réel auraient été incapables de le faire.

Actuellement, les procès-verbaux des rencontres mis en ligne sur le site de la Municipalité (Nouvelle fenêtre) constituent le seul moyen pour les citoyens de prendre connaissance des sujets discutés publiquement par les élus au cours des trois derniers mois.

La première page du procès-verbal comporte la date de la réunion.

Un extrait du procès-verbal de la réunion du 8 juin 2020 des élus du Canton de Hawkesbury Est. La rencontre d'une durée de plus de deux heures y est résumée en six pages.

Photo : Capture d'écran/hawkesburyest.ca

À une occasion, un contribuable a quand même été en mesure de s’adresser au conseil par téléphone. En mettant [le téléphone] sur [la fonction mains libres], il a pu se faire entendre, ajoute M. Lalonde.

Un peu plus à l’ouest, la Municipalité de La Nation a elle aussi été confrontée à des contraintes technologiques. Les réunions du 6 et du 20 avril, de même que celles du 4 et du 25 mai, se sont déroulées par téléconférence.

Seuls le maire François St-Amour et la directrice générale et greffière Josée Brizard étaient alors présents en chair et en os dans la salle du conseil. Dans ce cas également, les rencontres n'étaient pas accessibles au public en temps réel.

Le maire de La Nation admet que son conseil et l’administration municipale ont été pris de court. Techniquement [une réunion publique qui n’est pas accessible au public en temps réel], peut-être que c’est un huis clos. Mais on aurait pu faire quoi? se demande M. St-Amour.

On ne pouvait pas faire mieux que ça.

François St-Amour, maire de La Nation

Assouplissement des exigences

Le gouvernement ontarien a modifié la Loi sur les municipalités afin de donner une marge de manœuvre à celles-ci en temps de pandémie.

Ces changements permettent notamment aux conseils municipaux de tenir leurs réunions publiques par voie électronique, tout en conservant le quorum, c’est-à-dire le nombre minimal d’élus dont la présence est requise pour tenir une séance.

N’empêche, malgré ces assouplissements, les règles de transparence doivent être respectées, rappelle la greffière des Comtés unis de Prescott et Russell (CUPR), Mélissa Cadieux.

Il y a certaines municipalités [...] qui ont eu de la difficulté à respecter les exigences [des réunions publiques]. Je suis certaine que ce n’était pas de mauvaise foi. [...] Elles ont essayé, avec les ressources et le temps qu’elles avaient, de mettre en place la meilleure procédure possible, mentionne cette dernière.

Notre dossier : La COVID-19 en Ontario

Les municipalités s'empressent de rectifier le tir

Sans perdre de temps, les élus de La Nation ont accéléré la mise en oeuvre d’un projet visant à équiper la salle du conseil d’un système de webdiffusion. Toutefois, les résidents ne peuvent toujours pas, à ce jour, observer le déroulement des travaux du conseil en temps réel du confort de leur maison.

Les réunions sont filmées pour être ensuite mises en ligne sur le compte YouTube de la Municipalité quelques jours plus tard. C’est désolant, parce que ce n’est pas live encore, mais on travaille là-dessus, indique le maire St-Amour.

Au Canton de Hawkesbury Est, les élus ont déniché les fonds nécessaires dans les coffres de la Municipalité pour permettre l’installation rapide d’une tour de transmission sur un terrain derrière l’hôtel de ville à St-Eugène.

[Notre vitesse va passer de] 4 ou 5 Mb/s à 50 Mb/s avec la possibilité d’augmenter à 100 Mb/s, indique le directeur général Lalonde. Le Canton de Hawkesbury Est espère pouvoir passer à une vitesse Internet supérieure dès le mois d’août prochain.

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Ottawa-Gatineau

Affaires municipales